Centrale des marchés
Fourniture d'anticorps monoclonaux pour anatomopathologie (AO no322/173/15) Fourniture d'anticorps monoclonaux pour anatomopathologie (AO no322/173/15).Les lots sont décrits à l'annexe 1 du Règlement de la Consultation. designation : Assistance Publique-Hôpitaux Marseil...
Assistance Publique-Hôpitaux Marseille 13354MARSEILLE da-marches@ap-hm.fr 04 91 38 13 11
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Fourniture d'anticorps monoclonaux pour anatomopathologie (AO no322/173/15)

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1551713

Date de clôture estimée : 29/07/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (15/06/15)
15-90602
Département(s) de publication : 13 Annonce No 15-90602 I. II. III. IV. VI. Avis de marché Fournitures Directive 2004/18/CE. Section I : Pouvoir adjudicateur I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : Assistance Publique-Hôpitaux Marseille, 80 rue Brochier, à l'attention de Mme Le Directrice Générale de l'ap-hm, F-13354 Marseille. E-mail : da-marches@ap-hm.fr . Fax (+33) 4 91 38 13 11. Code d'identification national : 26130008100484 . Adresse(s) internet : Adresse générale du pouvoir adjudicateur : https://www.ap-hm.fr . Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp . Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : AP-HM DIRECTION DES ACHATS, 80 rue Brochier 2ème étage, Contact : Mme Laurence BISMUTH, à l'attention de Mme le directeur de la Direction des Achats, F-13354 Marseille Cedex 5. E-mail : laurence.bismuth@ap-hm.fr . Fax (+33) 4 91 38 13 11. Code d'identification national : 26130008100484 . Adresse internet : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_dpTM20_f8B . Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : AP-HM DIRECTION DES ACHATS, 80 rue Brochier 2ème étage, Contact : Mme Carine MARCOU, à l'attention de Mme le directeur de la Direction des Achats, F-13354 Marseille Cedex 5. E-mail : da-marches@ap-hm.fr . Fax (+33) 4 91 38 13 11. Code d'identification national : 26130008100484 . Adresse internet : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_dpTM20_f8B . Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : AP-HM DIRECTION DES ACHATS, 80 rue Brochier 2ème étage, Contact : Mme Carine MARCOU, à l'attention de Mme le directeur de la Direction des Achats, F-13354 Marseille Cedex 5. E-mail : da-marches@ap-hm.fr . Fax (+33) 4 91 38 13 11. Code d'identification national : 26130008100484 . Adresse internet : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_dpTM20_f8B . I.2) Type de pouvoir adjudicateur : Autre. I.3) Activité principale : Santé. I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non. Section II : Objet du marché II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur : fourniture d'anticorps monoclonaux pour anatomopathologie (AO n o 322/173/15). II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation : Fournitures. Achat. Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : ensemble des sites hospitaliers de l'aphm: Hôpital Nord- hôpital Conception-Hôpital Timone-Hôpital Sainte Marguerite, 13000 Marseille. Code NUTS |FR824| . II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique : L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre II.1.4) Information sur l'accord-cadre : Accord-cadre avec plusieurs opérateurs. II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions : fourniture d'anticorps monoclonaux pour anatomopathologie (AO n o 322/173/15). les lots sont décrits à l'annexe 1 du Règlement de la Consultation. II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 33696500 . II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) : Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui II.1.8) Lots : Division en lots : Oui. Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots. II.1.9) Variantes : Des variantes seront prises en considération : non. II.2) Quantité ou étendue du marché II.2.1) Quantité ou étendue globale : II.2.2) Informations sur les options : II.2.3) Reconduction : II.3) Durée du marché ou délai d'exécution : Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché). Information sur les lots LOT n o 1 intitulé : Fourniture d'anticorps monoclonaux pour anatomopathologie - 234 lots 1) Description succincte Fourniture d'anticorps monoclonaux pour anatomopathologie - 234 lots.Les lots sont décrits à l'annexe 1 du Règlement de la Consultation 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33696500 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots Le présent marché comporte un minimum en valeur mais il n'est pas fixé de maximum, ni en valeur ni en quantité, afin de tenir compte d'une éventuelle évolution des besoins en cours d'exécution du marché.Les montants minimum de chaque lot figurent en Annexe 1 au CCAP. Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le financement sera réalisé sur le budget d'exploitation de l'ap-hm. Le paiement sera effectué par mandat administratif suivi d'un virement bancaire. Le comptable chargé du paiement est : M. Le Receveur Des Finances AP-HM - immeuble Grand Prado - 6 Allées Turcat Méry bat A (5ème étage) 13008 Marseille. Conformément à l'article 98 du Code des Marchés Publics, le délai de paiement est de 50 jours. le défaut de paiement dans le délai prévu ci-dessus donne droit au versement d'intérêts moratoires. Le taux de ces intérêts moratoires correspond au taux d'intérêt appliqué par la Banque Centrale Européenne (Bce) à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage. III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : l'assistance Publique Hopitaux de Marseille n'impose pas de forme de groupement d'opérateur économique pour l'exécution du présent marché. III.1.4) Autres conditions particulières : L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non. III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Le candidat peut produire, dès la présentation de sa candidature, une copie de l'extrait d'inscription au rcs (k ou K-Bis) et le RIB de l'entreprise. en tout état de cause, dans l'hypothèse où l'offre du candidat est retenue, le marché ne pourra lui être attribué qu'à la condition qu'il fournisse les pièces, attestations et certificats nécessaires pour pouvoir lui attribuer le marché (cf. : article 9 du règlement de consultation). Un courrier du Pouvoir Adjudicateur lui communiquera la liste des documents à produire et les délais impartis pour la production de ces documents. III.2.2) Capacité économique et financière : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : chaque candidat doit bligatoirement fournir les documents suivants : 1) la Lettre de Candidature - nouveau modèle Dc1 mis à jour du 25/08/2014(**) dûment complétée et signée par une personne habilitée à engager la société et revêtue du cachet de l'entreprise ;2)les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société ; 3)La Déclaration du Candidat - modèle Dc2 (**) cette déclaration devra obligatoirement comporter les renseignements relatifs à la situation financière du candidat ou du membre du groupement (rubrique D : chiffre d'affaires). le candidat devra compléter cette déclaration en joignant en annexe : -En cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant ; Le candidat pourra également joindre, en annexe du Dc2, toutes pièces qu'il jugera utile de produire afin de justifier ses capacités professionnelles, techniques et financières ; Ces documents et leurs notices explicatives peuvent être obtenus par téléchargement sur le site suivant : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat. III.2.3) Capacité technique : III.2.4) Informations sur les marchés réservés : III.3) Conditions propres aux marchés de services III.3.1) Information relative à la profession : III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service Section IV : Procédure IV.1) TYPE DE PROCÉDURE IV.1.1) Type de procédure : Ouverte. IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer : IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION IV.2.1) Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous : 1. valeur technique. Pondération : 60. 2. coût ou prix des fournitures. Pondération : 40. IV.2.2) Enchère électronique : Une enchère électronique sera effectuée : non. IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : DA150322. IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non. IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif : IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 29 juillet 2015 - 16:00. IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés : IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : Langue(s) officielle(s) de l'UE : français. IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : Durée en jours : 360 (à compter de la date limite de réception des offres). IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres : Section VI : Renseignements complémentaires VI.1) RENOUVELLEMENT : VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE : VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES : Les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats par téléchargement à l'adresse INTERNET du serveur national : http://www.achats-hopitaux.com - le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est : Da150322. Les modalités de mise à disposition du DCE et de transmission des candidatures et des offres par voie électronique sont décrites dans les articles 6 et 10 du Règlement de Consultation. En cas d'impossibilité technique pour les candidats de procéder au téléchargement, les dossiers pourront être demandés par courrier ou télécopie à l'adresse suivante : Ap-Hm/ Direction des Achats- secteur Marchés, 80 rue Brochier 13354 MARSEILLE Cedex 05 - fAX : 04.91.38.13.11. les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 9h à 16h, ou par le biais de la plateforme http://www.achats-hopitaux.com au plus tard à la date limite de réception des offres soit le 29 juillet 2015-16h00. a l'issue de l'analyse technico-économique, en cas de besoin, et pour un ou plusieurs lots de la présente consultation, il pourra être demandé aux candidats ayant présenté une offre jugée recevable de produire des échantillons en quantité suffisante afin de procéder à la réalisation de tests par les laboratoires ou services utilisateurs. une télécopie sera adressée aux candidats concernés, leur indiquant le n o du (ou des) lot(s) considéré(s), la quantité d'échantillons nécessaire ainsi que l'adresse du (ou des) laboratoire(s) destinataire(s). le colis d'envoi des échantillons dans les conditions précitées devra porter clairement la mention "Echantillons" et faire référence au numéro de la consultation et du (ou des) lot(s) concerné(s). un délai raisonnable pour la remise des échantillons sera également indiqué sur la télécopie. a l'issue de ce délai, si aucun envoi d'échantillon n'a été enregistré par le (ou les) laboratoire(s) destinataire(s), le produit correspondant à l'offre ne sera pas analysé. conformément à l'article 59 du Code des Marchés Publics, le Pouvoir Adjudicateur pourra demander aux candidats des échantillons supplémentaires en vue de compléter la teneur de leur offre. Les échantillons adressés dans ce cadre devront être identiques à ceux envoyés initialement. les échantillons sont gratuits. En aucun cas, ils ne pourront être facturés par le candidat. pour obtenir tous renseignements complémentaires - administratifs ou techniques - qui leur seraient nécessaires en vue d'établir leur proposition, les candidats devront faire parvenir une demande à la Direction mentionnée ci-dessus, soit par télécopie, soit par le biais de la plateforme https://www.achats-hopitaux.com, au plus tard avant le 17 juillet 2015-16h. Les réponses communiquées par le Pouvoir Adjudicateur seront transmises également à tous les candidats ayant retiré un dossier de consultation par le biais de la plateforme https://www.achats-hopitaux.com. L'application des critères de jugement des offres est détaillée à l'article 7-2 du Règlement de Consultation (en accès libre sur le site https://www.achats-hopitaux.com). En application de l'article 35 I 1° du Code des Marchés Publics, le Pouvoir Adjudicateur se réserve le droit d'écarter des offres dont les prix ou les coûts seraient jugés inacceptables au regard des crédits budgétaires alloués au marché après évaluation du besoin à satisfaire. la liste des pièces à fournir par le candidat concernant la candidature et l'offre sont détaillées à l'article 6 ("Présentation des propositions) du règlement de consultation. la liste des documents à fournir par les candidats auxquels il sera envisagé d'attribuer un marché est détaillée à l'article 9 du règlement de consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12 juin 2015. VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille, 22-24 rue Breteuil, F-13281 Marseille Cedex. Tél. (+33) 4 91 13 48 13. Fax (+33) 4 91 81 13 87. VI.4.2) Introduction des recours : VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Marseille, 22-24 rue Breteuil, F-13281 Marseille Cedex. E-mail : greffe.ta-marseille@juradm.fr . Tél. (+33) 4 91 13 48 13. Fax (+33) 4 91 81 13 87. VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS : 12 juin 2015
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