Centrale des marchés
13 fourniture de réactifs de biologie poour le compte de l'APHM à Marseille 13 fourniture de réactifs de biologie poour le compte de l'APHM à Marseille ville : Marseille Cedex 05 code_postal : 13354 lieu : 80, rue Brochier
Assistance Publique-Hôpitaux Marseille 13354Marseille 0491381707
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13 fourniture de réactifs de biologie poour le compte de l'APHM à Marseille

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Marché public ou privé
Référence du marché : 551043

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (09/04/13)
13-60910
JOUE (09/04/13)
114008-2013

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Assistance Publique-Hôpitaux Marseille, 80, rue Brochier, à l'attention de Mme La Directrice de la Direction Médico-Technique, F-13354 Marseille Cedex 05. Fax : (+33) 4 91 38 17 07.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.ap-hm.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achats-hopitaux.com.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autre.
I.3) Activité principale :
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
fourniture de réactifs de biologie.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Fournitures :
achat
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture de réactifs de biologie 4 lots (MN 282) . Appel à candidature dans le cadre d'un marché négocié passé en application de l'article 35i1er du code des marchés publics et composé de 4 lots.
Ces lots avaient été déclarés infructueux à l'issus de la consultation par appel d'offres c293.
Le détail des lots figure en annexe au Ccap.
Il s'agit d'un marché à bons de commande, en application de l'article 77 du Code des Marchés Publics.
Le marché est chiffré uniquement sur la base d'un minimum en valeur.
Les montants minimum annuels toutes taxes comprises de chaque lot de la consultation sont précisés sur l'annexe au Cahier des Clauses Administratives Particulières.
Les quantités prévisionnelles annuelles figurent dans l'annexe 2 au Règlement de Consultation.
Ces informations sont données à titre indicatif et n'engagent pas l'administration
le montant estimatif de la dépense annuelle est de : 4000 €o(s) (T.T.C.)
Date d'effet et durée du marché :
Ce marché prendra effet à sa date de notification et sera conclu jusqu'au 30/06/2013.
Toutefois, le Pouvoir Adjudicateur se réserve la faculté de résilier le marché à quelque période que ce soit, dans le cas de non exécution ou de mauvaise exécution des prestations par le titulaire, conformément aux dispositions du chapitre 6 du CCAG- fcs.
Les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité du marché.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33696500.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :

Valeur : 2 560 EUR.
TVA comprise. Taux de TVA (%) : 19,6.
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
négociée avec mise en concurrence.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants :
1. valeur technique : 60 %.
2. coût ou prix des fournitures : 40 %.
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
DMTEB 120293.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2012/S 234-385015 du 05/12/2012.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 134051

Lot n° : 4

Intitulé : Réactifs de biologie
V.1) Date d'attribution du marché : 2 avril 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 2
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Origio france, 1 rue des vergers, 69760 Limonest.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 2 560 EUR.
TVA comprise.
Taux de TVA (%) :19,6

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre de mois : 3.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.
VI.2) Informations complémentaires :
Seul le lot 4 est attribué. Les trois autres lots classés sans réponse sont à relancer en marché à procédure adaptée.
Le contrat peut être consulté à l'adresse suivante : Assistance Publique-Hôpitaux de Marseille-Direction Médico-Technique et des Equipements Biomédicaux - cellule Marchés 1er étage - 80 rue Brochier 13005 Marseille, sur rendez-vous du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 16h.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4 avril 2013.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 235 B, annonce n° 126 du 5 décembre 2012
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille, 22-24 rue Breteuil, F-13281 Marseille Cedex Tél. : (+33) 4 91 13 48 13 Fax : (+33) 4 91 81 13 87
VI.3.2) Introduction des recours :
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Marseille, 22-24 rue Breteuil,F-,13281 Marseille Cedex, E-mail : greffe.ta-marseille@juradm.fr, tél. : (+33) 4 91 13 48 13, Fax : (+33) 4 91 81 13 87
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 4 avril 2013.

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