Centrale des marchés
prestations de formation a l'anglais en ligne à Marseille Prestations de formation a l'anglais en ligne (MAPA 334-15) designation : AP-HM ville : Marseille cedex 5 url : http://www.ap-hm.fr correspondant : Mme Le Directeur Direction des Achats m...
AP-HM 13357MARSEILLE da-marches@ap-hm.fr 04 91 38 13 11
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Prestations de formation a l'anglais en ligne à Marseille

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1551489

Date de clôture estimée : 10/07/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (15/06/15)
15-90651
Avis d'appel public à la concurrence Département(s) de publication : 13 Annonce No 15-90651 Services - Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : AP-HM. Correspondant : Mme le directeur Direction des Achats, direction des achats - 80 rue Brochier 13357 Marseille Cedex 5, télécopieur : 04-91-38-13-11, courriel : da-marches@ap-hm.fr adresse internet : http://www.ap-hm.fr . Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp . Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé. Objet du marché : prestations de formation a l'anglais en ligne (MAPA 334-15) . Catégorie de services : 24. CPV - Objet principal : 80000000. Lieu d'exécution : ifsi et IADE le l'ap-hm, 13000 Marseille. Code NUTS : |FR824|. L'avis implique un marché public. Caractéristiques principales : marché à procédure adaptée passé en application des articles 26 et 28 du Code des Marchés Publics dans le cadre d'un marché à bons de commande non alloti Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le marché est conclu sans minimum, ni maximum dans la limite des seuils de l'article 26. Nombre de reconductions éventuelles : 2. Calendrier des marchés ultérieurs en cas de marchés reconductibles : le marché est conclu pour un an à compter du 1 er septembre 2015 ; il pourra être reconduit 2 fois par période d'un an, et ce, par reconduction tacite soit jusqu'au 31 août 2018. Refus des variantes . Prestations divisées en lots : non. Durée du marché ou délai d'exécution : . à compter du 1.e.r septembre 2015 et jusqu'au 31 août 2016. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le financement sera réalisé sur le budget d'exploitation de l'ap-hm. Le mode de règlement est le mandat administratif suivi d'un virement bancaire. conformément à l'article 98 du Code des Marchés Publics, le délai de paiement est de 50 jours. le défaut de paiement dans le délai prévu ci-dessus donne droit au versement d'intérêts moratoires. Le taux de ces intérêts moratoires correspond au taux directeur de la Banque Centrale Européenne en vigueur au premier jour du semestre au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage. le Comptable assignataire, chargé du paiement est : M. le Receveur des Finances de Marseille Immeuble le Grand Prado - bât. A - 5ème étage 6 Allée Turcat - méry - 13008 MARSEILLE. Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le pouvoir adjudicateur n'impose pas de forme de groupement lors de l'attribution du marché. Le candidat est toutefois informé, que s'il décide de se présenter sous la forme d'un groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro . Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner. Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles; - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature; - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat; - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4); - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4); - Formulaire DC3, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4); - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté. Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus. Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération. - valeur technique (cf.article 12 du rc) : 50 %; - coût (cf.article 12 du rc) : 50 %. Une enchère électronique ne sera pas effectuée. Type de procédure : procédure adaptée. Date limite de réception des offres : 10 juillet 2015, à 16 heures. Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres. Autres renseignements : Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : DA150334. Renseignements complémentaires : les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats : *Par téléchargement à l'adresse INTERNET du serveur national : http://www.achats-hopitaux.com - le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est : Da150334. Les modalités de mise à disposition du DCE et de transmission des offres par voie électronique sont décrites aux articles 18.4 du Règlement de Consultation. * Par courrier à l'adresse suivante : ap-hm / Direction des Achats - secteur Marchés, 80 rue BROCHIER 13354 MARSEILLE Cedex 05 * Par télécopie : 04.91.38.13.11. * Par mail : da-marches@ap-hm.fr Les offres devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 8h à 16h, au plus tard à la date limite de réception des offres. justificatifs relatifs à la candidature chaque candidat devra fournir les documents suivants : - la lettre de candidature (imprimé Dc1) ; - les informations relatives à ses capacités professionnelles, techniques et financières, sur la déclaration du candidat (imprimé Dc2) ou sur papier libre, à savoir : - le chiffre d'affaires global (H.T.) réalisé au cours des 3 derniers exercices et le chiffre d'affaires (H.T.) relatif aux prestations objet du marché ; - la liste des principales références des 3 dernières années en concordance avec l'objet du marché, en précisant l'objet précis des prestations réalisées, l'estimation financière de ces dernières, dans la limite des accords de confidentialité éventuels, la date de réalisation, l'identité du destinataire public ou privé et ses coordonnées ; - les effectifs et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ; - le matériel, l'équipement technique, les techniciens ou les organismes techniques dont il dispose pour l'exécution des prestations ; -L'Attestation sur l'honneur jointe au dossier de consultation, dûment datée et signée par la personne ayant le pouvoir d'engager la société ; -Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société ; -Un extrait Kbis ; -En cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant. contenu des offres : Chaque candidat devra fournir les documents listés ci-dessous. La date et la signature seront toujours originales. De plus, cette dernière devra être identifiable et appartenir à une personne ayant qualité pour engager la Société à l'occasion du marché. pièces constituant l'offre : - l'acte d'engagement (imprimé Dc3), dûment complété et signé par une personne habilitée à engager la société - l'attention du candidat est attirée sur la nécessité de compléter le cadre B4 relatif à l'avance ; - le bordereau de prix annexé à l'acte d'engagement, complété et signé, de la même façon, par une personne habilitée à engager la société ; - un rib ; - un mémoire technique, dans lequel le candidat décrira le système mis à disposition. renseignements complémentaires : Tout renseignement pourra être obtenu, par télécopie uniquement, auprès de la Direction des Achats aux numéros ci-dessous : -Renseignements administratifs : secteur marchés - télécopie 04.91.38.13.11 -renseignements techniques : télécopie 04.91.38.19.22 toutes les questions parvenues à l'ap-hm moins de 5 jours avant la date limite de remise des offres ne seront pas traitées. Date d'envoi du présent avis à la publication : 12 juin 2015. Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : AP-HM Direction des Achats. 80 rue Brochier - 2 e étage - cellule marchés,  13354 Marseille Cedex 5,  adresse internet : https://www.achats-hopitaux.com . Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : AP-HM - Direction des Achats. Correspondant : Mme Giraud-Sauveur Michèle,  80 rue Brochier,  13354 Marseille Cedex 5, , télécopieur : 04-91-38-19-22, , courriel : mgiraud-sauveur@ap-hm.fr,  adresse internet : https://www.achats-hopitaux.com . Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : AP-HM Direction des Achats. Correspondant : Mme TOUREL Annie,  80 rue Brochier - 2 e étage - cellule marchés,  13005 Marseille, , télécopieur : 04-91-38-13-11, , courriel : da-marches@ap-hm.fr,  adresse internet : https://www.achats-hopitaux.com . Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille 22-24 rue Breteuil 13281 Marseille Cedex, tél. : 04-91-13-48-13, télécopieur : 04-91-81-13-87. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Marseille 22-24 rue Breteuil 13281 Marseille Cedex, tél. : 04-91-13-48-13, courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr, télécopieur : 04-91-81-13-87
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