Centrale des marchés
fourniture de produits dentaires (Ao1 953-12) 13 fourniture de produits dentaires pour AP-HM à Marseille ville : Marseille Cedex 5 lieu : dsel 80 rue brochier code_postal : 13354 pays : F-
AP-HM 13354Marseille dsel-marches@ap-hm.fr 0491381311
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Fourniture de produits dentaires (Ao1 953-12)

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Marché public ou privé
Référence du marché : 428609

Date de clôture estimée : 23/01/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (15/12/12)
397849-2012
BOAMP (15/12/12)
12-238898
SOURCEWEB (12/12/12)

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
AP-HM, dsel 80 rue brochier, à l'attention de Mme La Directrice des Services Economiques et de la Logistique, F-13354 Marseille Cedex 5. E-mail : dsel-marches@ap-hm.fr. Fax : (+33) 4 91 38 13 11.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : https://www.ap-hm.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : https://www.achats-hopitaux.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : AP-HM, 80, rue Brochier, contact : direction des Services Economiques et de la Logistique, F-13354 Marseille Cedex 5. E-mail : didier.lei@ap-hm.fr. Fax : (+33) 4 91 38 19 22. URL : https://www.achats-hopitaux.com

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : AP-HM, 80, rue Brochier, contact : direction des Services Economiques et de la Logistique, F-13354 Marseille Cedex5. E-mail : dsel-marches@sp-hm.fr. Fax : (+33) 4 91 38 13 11. URL : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_3Ozsl9h70J

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : AP-HM Direction des Services Economiques et de la Logistique, 80, rue Brochier, contact : cellule marchés - 2ème étage, F-13354 Marseille Cedex 05. URL : https://www.achats-hopitaux.com
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.
I.3) Activité principale
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de produits dentaires (Ao1 953-12).
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesservices d'odontologie de l'ap-hm, 13000 Marseille.
Code NUTS , FR824, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en année(s) : 4.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture de produits dentaires (Ao1 953-12).

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33141800, 33131000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : il s'agit d'un appel d'offres passé en application des articles 33 et 57 à 59 du Code des Marchés Publics et composé de 211 lots dont 57 d'entre eux sont soumis à échantillonnage. Les numéros attribués à ces lots vont de 1 à 339 (*) et sont réparties en 5 familles de produits à savoir :
- famille 1 Divers, hygiène, usage unique, accessoires radio et chirurgie : 32 lots
- famille 2 Prothèse et Occlusodontie : 73 lots
- famille 3 Restaurations et scellements : 55 lots
- famille 4 Endodontie : 22 lots
-famille 5 Instruments rotatifs : 29 lots
(*) La numérotation, pour cette catégorie de produits, correspond à celle des lots maintenus de l'allotissement initial pour cette famille de produits complétée de lots nouveaux. Les numéros de lot manquants correspondent à des lots supprimés.
Pour tous les lots, les marchés sont des marchés à bons de commande en application de l'article 77 du CMP, conclus pour une période de 1 an à compter du 1er juillet 2013 Ou une période allant de la date de notification au 30/06/2014 (si la notification est ultérieure au 01/07/2013).
Ils seront renouvelables ensuite trois fois par période de un an et ce, par reconduction tacite.
L'annexe au Cahier des Clauses Particulières est composée de 5 documents (1 par famille) dont chacun d'entre eux indique, pour chaque lot :
-numéro et désignation
-montant annuel (minimum en EUR Ht)
l'annexe 1 au RC (5 documents : 1 par famille) fait figurer, pour chacun des lots, les fournitures actuelles ou envisagées (désignation et quantités annuelles). Les quantités sont données à titre indicatif, sans engager la Personne Publique.
Des échantillons sont à fournir (cf. annexe 3 au Rc) pout 57 lots de la consultation selon les modalités décrites à l'article 6-3 du RC.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.

Dans le cas de marchés de fournitures ou de services susceptibles d'être reconduits, calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs : en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché)
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Famille 1- Divers, hygiène, usage unique, accessoires radio et chirurgie : 32 lots (voir liste détaillées des lots en annexe au CCP)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141800, 33131110,33141850.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Famille 2 - Prothèse et Occlusodontie : 73 lots (voir liste détaillées des lots en annexe au CCP)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141800, 33141810.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Famille 3 - Restaurations et scellements : 55 lots (voir liste détaillées des lots en annexe au CCP)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141800.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
Famille 4 Endodontie : 22 lots (voir liste détaillées des lots en annexe au CCP)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141800, 33134000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
Famille 5 - Instruments rotatifs : 29 lots (voir liste détaillées des lots en annexe au CCP)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141800, 33136000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le financement sera réalisé sur le budget d'exploitation de l'ap-hm. Le mode de règlement est le mandat administratif suivi d'un virement bancaire.
Conformément à l'article 98 du Code des Marchés Publics, le délai de paiement est de 50 jours.
Le défaut de paiement dans le délai prévu ci-dessus donne droit au versement d'intérêts moratoires. Le taux de ces intérêts moratoires est celui de l'intérêt légal français en vigueur à la date à laquelle lesdits intérêts ont commencé à courir, augmenté de 2 points.
Le Comptable assignataire, chargé du paiement est :
M. le Receveur des Finances de Marseille
Immeuble le Grand Prado - bât. A - 5ème étage
6 Allée Turcat - méry - 13008 MARSEILLE.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Le pouvoir adjudicateur n'impose pas de forme de groupement lors de l'attribution du marché. Le candidat est toutefois informé, que s'il décide de se présenter sous la forme d'un groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :
III.2.3) Capacité technique :
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
DSEL120953.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
23 janvier 2013, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 240 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats :
* Par téléchargement à l'adresse INTERNET de la plateforme de dématérialisation des marchés publics : http://www.achats-hopitaux.com - le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est : Dsel120953. Les modalités de mise à disposition du DCE et de transmission des offres par voie électronique sont décrites aux articles 3, 6 et 11 du Règlement de Consultation.
* Par courrier à l'adresse suivante :
ap-hm / Direction des Services Economiques et de la Logistique - cellule Marchés, 80 rue BROCHIER 13354 MARSEILLE Cedex 05
* Par télécopie : 04.91.38.13.11.
* Par mail : dsel-marchés@ap-hm.fr
Les offres devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 8h à 16h, au plus tard à la date limite de réception des offres.
Contenu des offres (cf. Article 6 du Rc) :
Chaque candidat devra fournir les documents listés ci-dessous. La date et la signature seront toujours originales. De plus, cette dernière devra être identifiable et appartenir à une personne ayant qualité pour engager la Société à l'occasion du marché.
Pièces constituant la candidature
- la lettre de candidature - modèle Dc1
- la déclaration du candidat - modèle Dc2 dûment complétée.
- la fiche de renseignements Fournisseurs dûment complétée (annexe 2 au Règlement de la Consultation)
Pièces constituant l'offre
- deux Acte d'engagement
- les Annexes à l'acte d'engagement (tableaux de réponse : un par lot). Les différentes rubriques du tableau de réponse devront être complétées sous peine de nullité. La réponse pourra faire l'objet d'une proposition de différents produits répondant exactement aux caractéristiques demandées dans le C.C.P. (Annexe)
- une fiche technique et une documentation technique rédigée en français pour les produits relevant des 154 lots non soumis à échantillonnage. Le catalogue du fournisseur ne constitue pas à lui seul une documentation technique sauf si ce dernier présente une description détaillée des produits : dans ce cas le fournisseur devra indiquer clairement dans le tableau de réponse, ou sur une annexe, la page dans laquelle le produit est décrit . Par ailleurs selon les produits, les équivalences volume/poids devront figurer.
- Les échantillons par envoi séparé (voir article 6-3 du règlement de consultation)
jugement des propositions :
*Cas général (179 lots)
le jugement sera effectué à partir des critères désignés ci-après et pondérés ainsi :
1) Coût des fournitures (50 %)
2) Valeur technique (48 %)
3) Délai de livraison (2 %)
*cas particulier des lots suivants (au nombre de 32) :
Lots 2-8 et 12 (famille 1)
lots 66-87-90-93-95-110-126 (famille2)
lots 137-138-139-144-150-151-156-159-160-170-171-184-187-188-189-329 (famille 3)
lots 211-333-334 (famille 4)
lots 239-281-293 (famille 5)
le jugement sera effectué à partir des critères désignés ci-après et pondérés ainsi :
1) Valeur technique (55 %)
2) Coût des fournitures (43 %)
3) Délai de livraison (2 %)
renseignements complémentaires :
Tous renseignements administratifs et techniques pourront être obtenus auprès de la Direction des Services Economiques et de la Logistique de l'assistance Publique-Hôpitaux de Marseille, uniquement par télécopie au 04.91.38.19.22 ou au 04.91.38.13.11.
Une réponse sera adressée à tous les candidats ayant retiré un dossier.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12 décembre 2012.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille, 22-24 rue Breteuil, F-13281 Marseille Cedex. Tél. : (+33) 4 91 13 48 13. Fax : (+33) 4 91 81 13 87
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Greffe du Tribunal Administratif de Marseille, 22-24 rue Breteuil, F-13281 Marseille Cedex. E-mail : greffe.ta-marseille@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 91 13 48 13. Fax : (+33) 4 91 81 13 87
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 12 décembre 2012.

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