Centrale des marchés
fourniture de petits matériels, consommables et accessoires pour radioprotection et médecine nucléaire 13 fourniture de petits matériels, consommables et accessoires pour radioprotection et médecine nucléaire pour les AP-HM à Marseille ville : Marseille Cedex 5 lieu : dsel 80 rue brochier code...
AP-HM 13354Marseille dsel.marches@ap-hm.fr 0491381311
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Fourniture de petits matériels, consommables et accessoires pour radioprotection et médecine nucléaire

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Marché public ou privé
Référence du marché : 539456

Date de clôture estimée : 06/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (28/03/13)
13-54965
JOUE (28/03/13)
103726-2013
SOURCEWEB (26/03/13)

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
AP-HM. Code d'identification nationale : 26130008100484, dsel 80 rue brochier, à l'attention de Mme La Directrice des Services Economiques et de la Logistique, F-13354 Marseille Cedex 5. E-mail : dsel.marches@ap-hm.fr. Fax : (+33) 4 91 38 13 11.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : https://www.ap-hm.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : https://www.achats-hopitaux.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : AP-HM DSEL, 80 rue brochier, à l'attention de M. Florentz Bernard, F-13354 Marseille Cedex 5. E-mail : bernard.florentz@ap-hm.fr. Fax : (+33) 4 91 38 19 22. URL : https://www.achats-hopitaux.com/

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : AP-HM Direction des Services Economiques et de la Logistique, 80, rue Brochier, à l'attention de Mme TOUREL Annie, F-13005 Marseille. E-mail : annie-tourel@ap-hm.fr. Fax : (+33) 4 91 38 13 11. URL : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_bbhynrlQ51

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : AP-HM Direction des Services Economiques et de la Logistique, 80 rue brochier, contact : cellule Marchés - 2ème étage, F-13354 Marseille Cedex 5. URL : https://www.achats-hopitaux.com/
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.
I.3) Activité principale
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de petits matériels, consommables et accessoires pour radioprotection et médecine nucléaire.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesetablissements hospitaliers de l'ap-hm, 13000 Marseille.
Code NUTS , FR824, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture de petits matériels, consommables et accessoires pour radioprotection et médecine nucléaire (AO 258-13).

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33151400.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : appel d'offres pour la fourniture de petits matériels, consommables et accessoires pour radioprotection et médecine nucléaire composé de 2 lots.
Ces deux lots faisaient partie d'un précédent appel d'offres portant sur le même objet (AO n° 634/12) et avaient été déclarés infructueux (lot n° 9a) et sans suite (lot n° 15).
La numérotation, pour cette catégorie de produits, correspond à celle des lots maintenus de l'allotissement initial.
Le marché est un marché à bons de commande en application de l'article 77 du CMP, conclu pour une première période
allant de sa date de notification jusqu'au 31/03/2014 ; renouvelable ensuite, trois fois pour une période de un an par reconduction tacite.
Montants du marché :
Lot n° 9 : Minimum annuel : 1300 EUR (H.T.) /Maximum annuel : 6500 EUR Ht
Lot n° 15 : Minimum annuel : 900 EUR (H.T.) /Maximum annuel : 9000 EUR Ht
Des échantillons obligatoires sont à fournir selon les modalités décrites à l'article 6-3 du Règlement de la Consultation et les quantités indiquées dans l'annexe 1 du RC.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 9

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot n° 9 : protège-thyroide
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33151400.
3) Quantité ou étendue :
Quantités prévisionnelles annuelles : 50 unités
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Quantités d'échantillons obligatoires à fournir :
1 échantillon (Equivalence au plomb 0,35 nm)
Lot n° 15

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot n° 15 : Protège seringue basse énergie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33151400.
3) Quantité ou étendue :
Quantités prévisionnelles annuelles : 6 unités
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Quantités d'échantillons obligatoires à fournir :
1 échantillon de chaque référence proposée pour seringue 2,5 ml
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le financement sera réalisé sur le budget d'exploitation de l'ap-hm. Le mode de règlement est le mandat administratif suivi d'un virement bancaire.
Conformément à l'article 98 du Code des Marchés Publics, le délai de paiement est de 50 jours.
Le défaut de paiement dans le délai prévu ci-dessus donne droit au versement d'intérêts moratoires. Le taux de ces intérêts moratoires est celui de l'intérêt légal français en vigueur à la date à laquelle lesdits intérêts ont commencé à courir, augmenté de 2 points.
Le Comptable assignataire, chargé du paiement est :
M. le Receveur des Finances de Marseille
Immeuble le Grand Prado - bât. A - 5ème étage
6 Allée Turcat - méry - 13008 MARSEILLE.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Le pouvoir adjudicateur n'impose pas de forme de groupement lors de l'attribution du marché. Le candidat est toutefois informé, que s'il décide de se présenter sous la forme d'un groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :
III.2.3) Capacité technique :
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique
Pondération : 50.
2. valeur économique (décomposée en 2 sous-critères)
Pondération : 45.
3. valeur économique/sous-critère 1 : coût des fournitures
Pondération : 40.
4. valeur économique/sous-critère 2 : taux de remise sur produits de même nature
Pondération : 5.
5. délai de livraison (en jours ouvrables)
Pondération : 5.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
DSEL130258.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
6 mai 2013, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 240 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats :
* Par téléchargement à l'adresse INTERNET de la plateforme de dématérialisation des marchés publics : http://www.achats-hopitaux.com - le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est : Dsel130258.
* Par courrier à l'adresse suivante :
ap-hm / Direction des Services Economiques et de la Logistique - cellule Marchés, 80 rue BROCHIER 13354 MARSEILLE Cedex 05
* Par télécopie : 04.91.38.13.11.
* Par mail : dsel-marches@ap-hm.fr
Les offres devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 8h à 16h, au plus tard à la date limite de réception des offres.
Contenu des offres (cf. Article 6 du Rc) :
Chaque candidat devra fournir les documents listés ci-dessous. La date et la signature seront toujours originales. De plus, cette dernière devra être identifiable et appartenir à une personne ayant qualité pour engager la Société à l'occasion du marché.
Pièces constituant la candidature
- la lettre de candidature - modèle Dc1 :
- la déclaration du candidat - modèle Dc2 qui, dûment complétée, renseignera la Personne Publique, en particulier, sur le chiffre d'affaires global du candidat et ses moyens en personnels et en équipements ;
- la fiche de renseignements Fournisseurs dûment complétée (annexe 2 au Rc) ;
- les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société ;
- en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant ;
Pièces constituant l'offre
- l'acte d'engagement(*)
- l'annexe 1 à l'acte d'engagement (tableaux de réponse)
- les différentes rubriques du tableau de réponse devront être complétées sous peine de nullité. La réponse pourra faire l'objet d'une proposition de différents produits répondant aux caractéristiques demandées;
- les échantillons obligatoires transmis par envoi séparé (voir article 6-3 du RC et annexe 1 du Rc)
Renseignements complémentaires :
Tous renseignements administratifs et techniques pourront être obtenus auprès de la Direction des Services Economiques et de la Logistique de l'assistance Publique-Hôpitaux de Marseille, uniquement par télécopie au 04.91.38.19.22 ou au 04.91.38.13.11.
Une réponse sera alors adressée à toutes les entreprises ayant retiré le dossier.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26 mars 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille, 22-24 rue Breteuil, F-13281 Marseille Cedex. Tél. : (+33) 4 91 13 48 13. Fax : (+33) 4 91 81 13 87
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Greffe du Tribunal Administratif de Marseille, 22-24 rue Breteuil, F-13281 Marseille Cedex. E-mail : greffe.ta-marseille@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 91 13 48 13. Fax : (+33) 4 91 81 13 87
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 26 mars 2013.

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