Centrale des marchés
fourniture de petits matériels, consommables et accessoires destinés à l'aspiration médicale 13 fourniture de petits matériels, consommables et accessoires destinés à l'aspiration médicale pour l'Assistance publique - Hôpitaux de Marseille ville : Marseille Cedex 5 lieu : dsel 80 rue ...
AP-HM 13354Marseille dsel-marches@ap-hm.fr 0491381311
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Fourniture de petits matériels, consommables et accessoires destinés à l'aspiration médicale

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 221654

Date de clôture estimée : 25/10/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (19/09/12)
12-181034
JOUE (19/09/12)
296046-2012

Fournitures

AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
AP-HM, dsel 80 rue brochier, à l'attention de Mme La Directrice des Services Economiques et de la Logistique, F-13354 Marseille Cedex 5. E-mail : dsel-marches@ap-hm.fr. Fax : (+33) 4 91 38 13 11.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : https://ap-hm.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Assistance Publique - Hôpitaux de Marseille, direction des Services Economiques et de la Logistique 80, rue Brochier, à l'attention de M. Lei Didier, F-13354 Marseille Cedex 5. E-mail : didier.lei@ap-hm.fr. Fax : (+33) 4 91 38 19 22. URL : https://www.achats-hopitaux.com

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Assistance Publique - Hôpitaux de Marseille, direction des Services Economiques et de la Logistique 80, rue Brochier, à l'attention de Mme MARCOU Carine, F-13354 Marseille Cedex 5. E-mail : carine.marcou@ap-hm.fr. Fax : (+33) 4 91 38 13 11. URL : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_12370HeBGm

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Assistance Publique - Hôpitaux de Marseille, direction des Services Economiques et de la Logistique - 80, rue Brochier - 2ème étage - cellule Marchés, F-13354 Marseille Cedex 5. URL : https://www.achats-hopitaux.com

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit

I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.
I.3) Activité principale
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de petits matériels, consommables et accessoires destinés à l'aspiration médicale.

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesetablissements hospitaliers de l'ap-hm, 13000 Marseille.
Code NUTS : FR824.

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre

II.1.4) Information sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en année(s) : 4.

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture de petits matériels, consommables et accessoires destinés à l'aspiration médicale (Ao1 743-12).


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33140000.

II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.

II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.

II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : appel d'offres composé de 4 lots pour la fourniture de petits matériels, consommables et accessoires destinés à l'aspiration médicale, dans le cadre d'un marché à bons de commande.
Les numéros attribués à ces lots vont de 1 à 5. La numérotation, pour cette catégorie de produits, correspond à celle des lots maintenus de l'allotissement initial pour cette famille de produits. Le numéro de lot manquant correspond à un lot supprimé.
Pour les lots 1-3 et 4 : les marchés seront conclus pour une période de 1 an à compter de la date de notification, renouvelables trois fois par période de un an et ce, par reconduction tacite. Les montants annuels minimum et maximum de ces 3 lots sont indiqués dans l'annexe 1 du Ccp.
Pour le lot 5 : le marché sera conclu pour une période de 4 ans à compter de la date de notification. Ce lot est non chiffré.
L'annexe 1 au Règlement de la Consultation fait figurer, pour chacun des lots, les fournitures actuelles ou envisagées (désignation et quantités annuelles). Les quantités sont données à titre indicatif, sans engager la Personne Publique. Ces fournitures sont également listées dans les annexes à l'acte d'engagement et devront faire l'objet d'une proposition par le candidat (cf. article 6-2 b du Rc).
Ce même document précise pour le lot n°1 (Fourniture de poches souples de recueil de liquides d'aspiration avec mise à disposition des systèmes complets d'utilisation) l'importance des matériels que le futur titulaire devra mettre à disposition à titre gracieux pendant toute la durée du marché : quantités par type (bocaux, chariots, supports...).
Des échantillons sont à fournir selon les modalités décrites à l'article 6-3 du Règlement de Consultation. L'annexe 3 au RC indique les quantités d'échantillons à fournir pour chaque lot.

II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : reconductions annuelles à l'issue de la première période pour les lots 1-3 et 4.
II.2.3) Reconduction

Nombre de reconductions éventuelles : 3.

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Fourniture de poches souples de recueil des liquides d'aspiration avec mise à disposition des sytèmes complets d'utilisation

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33140000.

3) Quantité ou étendue :
Montants annuels (H.T.) Minimum = 90 000 euro(s) - Maximum = 360 000 euro(s)

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Fourniture de tubulures d'aspiration en PVC à renflements

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33140000.

3) Quantité ou étendue :
Montants annuels (H.T.) Minimum = 1 000 euro(s) - Maximum = 5 000 euro(s)

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
Fourniture de tubulures d'aspiration en silicone autoclavable

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33140000.

3) Quantité ou étendue :
Montants annuels (H.T.) Minimum = 800 euro(s) - Maximum = 4 000 euro(s)

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
Fourniture de systèmes d'aspiration au sol

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33140000.

3) Quantité ou étendue :
Lot non chiffré

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le financement sera réalisé sur le budget d'exploitation de l'ap-hm. Le mode de règlement est le mandat administratif suivi d'un virement bancaire.
Conformément à l'article 98 du Code des Marchés Publics, le délai de paiement est de 50 jours.
Le défaut de paiement dans le délai prévu ci-dessus donne droit au versement d'intérêts moratoires. Le taux de ces intérêts moratoires est celui de l'intérêt légal français en vigueur à la date à laquelle lesdits intérêts ont commencé à courir, augmenté de 2 points.
Le Comptable assignataire, chargé du paiement est :
M. le Receveur des Finances de Marseille
Immeuble le Grand Prado - bât. A - 5ème étage
6 Allée Turcat - méry - 13008 MARSEILLE.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Le pouvoir adjudicateur n'impose pas de forme de groupement lors de l'attribution du marché. Le candidat est toutefois informé, que s'il décide de se présenter sous la forme d'un groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.

III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :
III.2.3) Capacité technique :
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :

III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. coût des fournitures
Pondération : 50.
2. valeur technique
Pondération : 47.
3. délai de livraison
Pondération : 3.
IV.2.2) Enchère électronique

IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
DSEL120743.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
25 octobre 2012, à 16:00

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français

IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 240 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Renouvellement

VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

VI.3) Informations complémentaires :
Les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats :
* Par téléchargement à l'adresse INTERNET de la plateforme de dématérialisation des marchés publics : http://www.achats-hopitaux.com - le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est : Dsel120743. Les modalités de mise à disposition du DCE et de transmission des offres par voie électronique sont décrites aux articles 3, 6 et 9 du Règlement de Consultation.
* Par courrier à l'adresse suivante :
ap-hm / Direction des Services Economiques et de la Logistique - cellule Marchés, 80 rue BROCHIER 13354 MARSEILLE Cedex 05
* Par télécopie : 04.91.38.13.11.
* Par mail : dsel-marchés@ap-hm.fr
Les offres devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 8h à 16h, au plus tard à la date limite de réception des offres.
Contenu des offres (cf. Article 6 du Rc) :
Chaque candidat devra fournir les documents listés ci-dessous. La date et la signature seront toujours originales. De plus, cette dernière devra être identifiable et appartenir à une personne ayant qualité pour engager la Société à l'occasion du marché.
Pièces constituant la candidature
- la lettre de candidature - modèle Dc1
- la déclaration du candidat - modèle Dc2 dûment complétée.
- En cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant.
- Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société.
Pièces constituant l'offre
- le ou les Actes d'engagement dument complété, signé par une personne habilitée, et revêtu du cachet de la société : 1 ae " lots chiffrés " si le candidat répond à un ou plusieurs lots chiffrés (lots 1-3 et 4) et 1 ae " lot non chiffré " si le candidat répond au lot 5.
- Les Annexes à l'acte d'engagement (Tableaux de Réponse : 1 par lot). Toutes les rubriques du tableau de réponse devront être complétées sous peine de nullité. La réponse pourra faire l'objet d'une proposition de différents produits répondant exactement aux caractéristiques demandées dans le C.C.P. (Annexe2 au Ccp).
- Les échantillons par envoi séparé (voir article 6-3 du RC et annexe 3 au Rc)
Renseignements complémentaires :
Tous renseignements administratifs et techniques pourront être obtenus auprès de la Direction des Services Economiques et de la Logistique de l'assistance Publique-Hôpitaux de Marseille, uniquement par télécopie au 04.91.38.19.22 ou au 04.91.38.13.11 au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres, en application de l'article 57- iII du code des marchés publics.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14 septembre 2012.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille, 22-24 rue Breteuil, F-13281 Marseille Cedex. Tél. : (+33) 4 91 13 48 13. Fax : (+33) 4 91 81 13 87

VI.4.2) Introduction des recours

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Greffe du Tribunal Administratif de Marseille, 22-24 rue Breteuil, F-13281 Marseille Cedex. E-mail : greffe.ta-marseille@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 91 13 48 13. Fax : (+33) 4 91 81 13 87

VI.5) Date d'envoi du présent avis : 14 septembre 2012

Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00