Centrale des marchés
fourniture de nettoyants désinfectants (AO 13/14) 13 fourniture de nettoyants désinfectants pour les établissements hospitaliers au profit de l'Assistance Publique des Hopitaux à Marseille lieu : dsel 80 rue brochier ville : Marseille Cedex 5...
AP-HM 13354Marseille dsel.marches@ap-hm.fr 0491381311
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Fourniture de nettoyants désinfectants (AO 13/14)

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Marché public ou privé
Référence du marché : 944756

Date de clôture estimée : 03/03/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (25/01/14)
27401-2014
BOAMP (24/01/14)
14-11453

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
AP-HM. Code d'identification nationale : 26130008100484, dsel 80 rue brochier, F-13354 Marseille Cedex 5. E-mail : dsel.marches@ap-hm.fr. Fax : (+33) 4 91 38 13 11.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : https://www.ap-hm.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : https://www.achats-hopitaux.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : AP-HM Direction des Services Economiques et de la Logistique, 80, rue Brochier, contact : cellule marchés - 2ème étage, F-13005 Marseille. E-mail : dsel-marches@ap-hm.fr. Fax : (+33) 4 91 38 13 11. URL : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_G9v3I_4KTg

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : AP-HM Direction des Services Economiques et de la Logistique, 80, rue Brochier, contact : cellule marchés - 2ème étage, F-13354 Marseille Cedex 05. URL : https://www.achats-hopitaux.com/
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.
I.3) Activité principale
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de nettoyants désinfectants (AO 13/14).
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesmagasin APHM plateforme logistique - 167 chemin saint louis au Rove, 13016 Marseille.
Code NUTS , FR824, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture de nettoyants désinfectants pour les établissements hospitaliers de l'aphm (AO 13/14).
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
24455000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : appel d'offres dans le cadre d'un marché à bons de commande composé de 6 lots chiffrés en montant minimum et sans montant maximum. L'annexe 1 au Règlement fait figurer, pour chacun des lots, les fournitures actuelles ou envisagées (désignation et quantités annuelles). Les quantités sont données à titre indicatif, sans engager la Personne Publique.
Les marchés sont conclus pour une période de un an à compter de leur notification. Ils sont renouvelables ensuite, une fois, pour une période s'achevant le 30 juin 2016, et ce, par reconduction tacite.
Des échantillons sont à fournir (cf. annexe 3 au Rc) selon les modalités décrites à l'article 6-3 du RC.
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 1.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 7

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot n° 7 - Nettoyant désinfectant utilisé dans les appareils automatiques pour la désinfection des lave-bassins
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
24455000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 14

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot n° 14 - Détergent désinfectant pour le nettoyage des couveuses par immersion
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
24455000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 15

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot n° 15 - Désinfectant oxydant pour matériel spécifique
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
24455000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 23

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot n° 23 - Désinfectant pour surfaces - utilisation spécifique- locaux à risques
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
24455000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 24

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot n° 24 - Désinfectant pour inactivation du matériel et des déchets à éliminer
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
24455000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 27

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot n° 27 - Détergent désinfectant prionicide pour le traitement manuel de l'instrumentation et des effluents
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
24455000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Conformément à l'article 98 du Code des Marchés Publics, le délai de paiement est de 50 jours.
Le défaut de paiement dans le délai prévu ci-dessus donne droit au versement d'intérêts moratoires. Le taux de ces intérêts moratoires correspond au taux directeur de la Banque Centrale Européenne (Bce) en vigueur au premier jour du semestre au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Le pouvoir adjudicateur n'impose pas de forme de groupement lors de l'attribution du marché. Le candidat est toutefois informé, que s'il décide de se présenter sous la forme d'un groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :
III.2.3) Capacité technique :
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. critere 1 - coût des fournitures
Pondération : 50.
2. critere 2 - valeur technique
Pondération : 45.
3. sous-critere 2-1 - dossier technique et pharmaceutique
Pondération : 40.
4. sous-critere 2-2 - essais hospitaliers
Pondération : 60.
5. critere 3 - délai de livraison
Pondération : 5.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
DSEL140013.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
3 mars 2014, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 240 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats :
* Par téléchargement sur le site internet : http://www.achats-hopitaux.com - le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est : Dsel140013.
* Par courrier à l'adresse suivante :
ap-hm / Direction des Services Economiques et de la Logistique - cellule Marchés, 80 rue BROCHIER 13354 MARSEILLE Cedex 05
* Par télécopie : 04.91.38.13.11.
* Par mail : dsel-marches@ap-hm.fr
Les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 8h à 16h, au plus tard à la date limite de réception des offres selon les modalités décrites à l'article 6 du Rc.
Chaque candidat devra fournir les documents listés ci-dessous. La date et la signature seront toujours originales. De plus, cette dernière devra être identifiable et appartenir à une personne ayant qualité pour engager la Société à l'occasion du marché.
- La lettre de candidature (modèle Dc1) ;
- la déclaration du Candidat (modèle Dc2) ;
- les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société ;
- en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant ;
- la fiche de renseignements fournisseur (annexe 2 au Rc)
- l'acte d'engagement
- les Annexes à l'acte d'engagement (tableaux de réponse : un par lot). Les différentes rubriques du tableau de réponse devront être complétées sous peine de nullité;
- les échantillons (cf. Annexe 3 du Rc) par envoi séparés selon les modalités décrites à l'article 6-3 sur RC, accompagnés de leur dossier technique et pharmaceutique en 3 exemplaires.
Renseignements complémentaires :
Tous renseignements administratifs et techniques complémentaires pourront être obtenus auprès de la Direction des Services Economiques et de la Logistique :
- par télécopie au 04.91.38.19.22 ou 04.91.38.13.11
- par mail à l'adresse suivante : dsel-marches@ap-hm.fr
- via la plateforme : www.achats-hopitaux.com
Une réponsesera alors adressée à toutes les entreprises ayant retiré le dossier.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21 janvier 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille, 22-24 rue Breteuil, F-13281 Marseille Cedex. Tél. : (+33) 4 91 13 48 13. Fax : (+33) 4 91 81 13 87
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Greffe du Tribunal Administratif de Marseille, 22-24 rue Breteuil, F-13281 Marseille Cedex. E-mail : greffe.ta-marseille@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 91 13 48 13. Fax : (+33) 4 91 81 13 87
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 21 janvier 2014.

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