Centrale des marchés
F-Marseille: Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Entretien et réparation des véhicules de l'AP-HM (AO 233-12). II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livr...
AP-HM Marseille 0491381922
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F-Marseille: Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules

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Marché public ou privé
Référence du marché : 75635

Date de clôture estimée : 14/05/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (05/04/12)
110227-2012
I.1)
Nom, adresses et point(s) de contact
Marseille Cedex 05
+33 491381922
FRANCE
AP-HM
Mme la directrice des services economiques et de la logistique
80 rue Brochier
13354
dsel-marches@ap-hm.fr

Adresse(s) internet:

http://www.ap-hm.fr

http://www.achats-hopitaux.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Marseille Cedex 05
+33 491381922
FRANCE
http://www.achats-hopitaux.com
AP-HM direction des services economiques et de la logistique
Nicole Durand
80 rue Brochier
13354
nicole.durand@ap-hm.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Marseille Cedex 5
+33 491381311
FRANCE
http://www.achats-hopitaux.com
AP-HM, direction des services economiques et de la logistique - cellule marchés
Ghislaine Perdigon - bureau 251 (2ème étage)
80 rue Brochier
13354
ghislaine.perdigon@ap-hm.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
Marseille Cedex 05
FRANCE
http://www.achats-hopitaux.com
AP-HM, direction des services economiques et de la logistique - cellule marchés - bureau 251 (2ème étage)
80 rue Brochier
13354


I.2)
Type de pouvoir adjudicateur
Autre
I.3)
Activité principale
Santé
I.4)
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1)
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Entretien et réparation des véhicules de l'AP-HM (AO 233-12).
II.1.2)
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Services
Catégorie de services nº 1: Services d'entretien et de réparation
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Service central des transports de l'AP-HM, 13005 Marseille, FRANCE.
Bouches-du-Rhône
FR824


II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)
Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Entretien et réparation des véhicules de moins et plus de 3,5 t. De PTAC, des scooters,des moyens d'alimentation en carburants et des caisses de transport de l'AP-HM (AO 233-12) - 14 lots.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules
50111000

Services de réparation et d'entretien de voitures
50112000

Services de réparation de carrosseries de véhicules
50112110

Services de réparation et d'entretien de pièces spéciales de véhicules
50116000

Services de réparation et d'entretien de camions
50114000


II.1.7)
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)
Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale:
Appel d'offres ouvert pour l'entretien et la réparation des véhicules de moins et plus de 3,5 t. De PTAC, des scooters, des moyens d'alimentation en carburants et des caisses de transport de l'AP-HM composé de 14 lots traités séparément. Il s'agit d'un marché public à bons de commande, en application de l'article 77-1 du code des marchés publics. Le marché est conclu avec minimum et sans maximum. La liste des montants mini (HT). Figure à l'article 2 du RC, ainsi que les dépenses des 3 années antérieures, à titre indicatif. La première période du marché des lots 1 à 13 court de la date de notification jusqu'au 31 décembre 2013. La première période du marché du lot 14 court du 15.7.2012 jusqu'au 31.12.2013. Les marchés des lots 1 à 14 sont renouvelables ensuite une fois pour une période de 2 ans soit du 1.1.2014 au 31.12.2015, et ce, par reconduction tacite.
II.2.2)
Information sur les options
Options: oui
description de ces options: Reconduction tacite à l'issue de la première période.

II.2.3)
Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: 1

II.3)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
1)
Description succincte
Opérations captives liées à la gamme commerciale Renault des véhicules légers et fourgons (dont ambulances) jusqu'à 3,5 t. De PTAC en dehors de la carrosserie.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules
50111000
3)
Quantité ou étendue
Montant minimum pour 2 ans = 5 000 EUR (HT).
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Opérations captives liées à la gamme commerciale Peugeot des véhicules légers et fourgons (dont ambulances) jusqu'à 3,5 t. De PTAC en dehors de la carrosserie.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules
50111000
3)
Quantité ou étendue
Montant minimum pour 2 ans = 5 000 EUR (HT).
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Opérations captives liées à la gamme commerciale Citroen des véhicules légers et fourgons (dont ambulances) jusqu'à 3,5 t. De PTAC en dehors de la carrosserie.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules
50111000
3)
Quantité ou étendue
Montant minimum pour 2 ans = 7 000 EUR (HT).
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Opérations captives liées à la gamme commerciale Fiat des véhicules légers et fourgons (dont ambulances) jusqu'à 3,5 t. De PTAC en dehors de la carrosserie.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules
50111000
3)
Quantité ou étendue
Montant minimum pour 2 ans = 1 000 EUR (HT).
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Opérations captives liées à la gamme commerciale FORD des véhicules légers et fourgons (dont ambulances) jusqu'à 3,5 t. De PTAC en dehors de la carrosserie.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules
50111000
3)
Quantité ou étendue
Montant minimum pour 2 ans = 7 000 EUR (HT).
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Opérations captives liées à la gamme commerciale Mitsubishi des véhicules légers et fourgons (dont ambulances) jusqu'à 3,5 t. De PTAC en dehors de la carrosserie.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules
50111000
3)
Quantité ou étendue
Montant minimum pour 2 ans = 3 000 EUR (HT).
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Opérations captives liées à la gamme commerciale Peugeot des scooters de type "Elyseo" et "Elystar" en dehors de la carrosserie.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules
50111000

Scooters
34421000


3)
Quantité ou étendue
Montant minimum pour 2 ans = 5 000 EUR (HT).
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Opérations captives liées à la gamme commerciale Yamaha des scooters de type "Cygnus" en dehors de la carrosserie.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules
50111000

Scooters
34421000


3)
Quantité ou étendue
Montant minimum pour 2 ans = 1 500 EUR (HT).
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Opérations captives liées à la gamme commerciale MBK des scooters en dehors de la carrosserie.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules
50111000

Scooters
34421000


3)
Quantité ou étendue
Montant minimum pour 2 ans = 1 000 EUR (HT).
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Entretien et réparation en dehors de la carrosserie des véhicules légers et fourgons (dont ambulances) jusqu'à 3,5 t. De PTAC et des scooters de toutes marques commerciales.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules
50111000
3)
Quantité ou étendue
Montant minimum pour 2 ans = 60 000 EUR (HT).
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Entretien et réparation de la carrosserie des véhicules légers et fourgons (dont ambulances) jusqu'à 3,5 t. De PTAC et des scooters de toutes marques commerciales.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules
50111000
3)
Quantité ou étendue
Montant minimum pour 2 ans = 60 000 EUR (HT).
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Entretien et réparation des pompes à essence et des pompes à injection Diesel de marques "Bosch", "Lucas", "Valeo".
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules
50111000
3)
Quantité ou étendue
Montant minimum pour 2 ans = 6 000 EUR (HT).
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Entretien et réparation des caisses de transport de marque "Trouillet" incluant les hayons de marque "Sorensen".
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules
50111000
3)
Quantité ou étendue
Montant minimum pour 2 ans = 4 000 EUR (HT).
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Entretien et réparation des véhicules de plus de 3,5 t. De PTAC de la gamme commerciale Renault.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de réparation et d'entretien de camions
50114000
3)
Quantité ou étendue
Montant minimum pour 2 ans = 5 000 EUR (HT).
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
III.1)
Conditions relatives au contrat
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés:
Aucun.
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Le financement sera réalisé sur le budget d'investissement de l'AP-HM. Le paiement sera effectué par mandat administratif et virement bancaire. Conformément à l'article 98 du code des marchés publics, le délai de paiement est de 50 jours. Le défaut de paiement dans le délai prévu ci-dessus donne droit au versement d'intérêts moratoires. Le taux de ces intérêts moratoires est celui de l'intérêt légal en vigueur à la date à laquelle lesdits intérêts ont commencé à courir, augmenté de 2 points.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
L'AP-HM n'impose pas de forme de groupement pour ce marché.
III.1.4)
Autres conditions particulières
III.2)
Conditions de participation
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.2)
Capacité économique et financière
III.2.3)
Capacité technique
III.2.4)
Informations sur les marchés réservés
III.3)
Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession
III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1)
Type de procédure
IV.1.1)
Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)
Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)
Critères d’attribution
IV.2.1)
Critères d’attribution
1. Prix (cf. article 12 du RC). Pondération 45
2. Valeur technique (cf. article 12 du RC). Pondération 40
3. Délai d'exécution(cf. article 12 du RC). Pondération 13
4. Développement durable. Pondération 2

IV.2.2)
Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)
Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
DSEL120233
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
14.5.2012 - 16:00
IV.3.5)
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 240 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)
Modalités d’ouverture des offres
VI.1)
Renouvellement
VI.2)
Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3)
Informations complémentaires
http://www.achats-hopitaux.com

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.4.2012.

VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
Marseille Cedex
+33 491811387
+33 491134813
FRANCE
Tribunal administratif de Marseille
22-24 rue Breteuil
13281
VI.4.2)
Introduction des recours
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Marseille Cedex
+33 491811387
+33 491134813
FRANCE
Greffe du Tribunal administratif de Marseille
22-24 rue Breteuil
13281
greffe.ta-marseille@juradm.fr
VI.5)
Date d’envoi du présent avis:
3.4.2012
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