Centrale des marchés
F-Marseille: Sachets d'emballage II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Fourniture d'emballages pour le transport de matières infectieuses classe 6.2 et de sacs divers (Ao1 488-11). II....
AP-HM Marseille 0491381922
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Archive

F-Marseille: Sachets d'emballage

Marché public ou privé
Référence du marché : 81527

Date de clôture estimée : 23/05/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (14/04/12)
120883-2012
I.1)
Nom, adresses et point(s) de contact
Marseille Cedex 05
+33 491381922
FRANCE
AP-HM
Mme la directrice des services economiques et de la logistique
80 rue Brochier
13354
dsel-marches@ap-hm.fr

Adresse(s) internet:

http://www.ap-hm.fr

http://www.achats-hopitaux.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Marseille Cedex 05
+33 491381922
FRANCE
http://www.achats-hopitaux.com
AP-HM direction des services economiques et de la logistique
Caroline Donsimoni
80 rue Brochier
13354
caroline.donsimoni@ap-hm.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Marseille Cedex 5
+33 491381311
FRANCE
http://www.achats-hopitaux.com
AP-HM direction des services economiques et de la logistique - cellule marchés
Annie Tourel - bureau 250 (2ème étage)
80 rue Brochier
13354
annie.tourel@ap-hm.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
Marseille Cedex 05
FRANCE
http://www.achats-hopitaux.com
AP-HM direction des services economiques et de la logistique
cellule marchés - bureau 250 (2ème étage)
80 rue Brochier
13354


I.2)
Type de pouvoir adjudicateur
Autre
I.3)
Activité principale
Santé
I.4)
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1)
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture d'emballages pour le transport de matières infectieuses classe 6.2 et de sacs divers (Ao1 488-11).
II.1.2)
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Etablissements hospitaliers de l'assistance publique-hopitaux de Marseille, 13000 Marseille, FRANCE.
Bouches-du-Rhône
FR824


II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)
Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Fourniture d'emballages pour le transport de matières infectieuses classe 6.2 et de sacs divers pour les services de l'AP-HM (Ao2 319-12) 5 lots.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Sachets d'emballage
18937100

Produits en plastique
19520000

Cartons
44617100


II.1.7)
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)
Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale:
Appel d'offres ouvert pour la fourniture d'emballages pour le transport de matières infectieuses classe 6.2 et de sacs divers comportant 5 lots, dans le cadre d'un marché à bons de commandes non chiffré. Les marchés seront conclus: - pour les lots 1-2-3: à compter du 5.9.2012 pour un an, - pour le lot 12: à compter de la date de notification jusqu'au 4.9.2015 - pour le lot 14: à compter de la date de notification jusqu'au 4.9.2013 pour les lots 1-2-3 et 14, les marchés pourront faire ensuite l'objet de deux reconductions tacites d'un an l'annexe 1 au règlement de la consultation fait figurer les fournitures: désignation et quantités prévisionnelles. Les quantités sont données à titre indicatif, sans engager la personne publique. Les candidats feront une offre de prix pour un, plusieurs ou la totalité des lots. Le candidat devra répondre au lot dans son intégralité et selon les exigences du CCP (annexe 2). Tous les lots sont traités séparément et il sera retenu un seul fournisseur par lot. Les candidats feront une offre distincte pour chacun des lots qu'ils souhaitent se voir attribuer en complétant l'annexe à l'acte d'engagement correspondante au lot. Les rabais consentis en cas d'attribution de plusieurs lots ne sont pas autorisés et ce, conformément aux termes de l'article 10 du code des marchés publics. Les candidats devront produire, selon les lots auxquels ils soumissionnent, un ou deux actes d'engagement (cf.article 3.1 du Rc). Des échantillons sont à fournir, selon les modalités décrites à l'article 6-3 du RC et dans l'annexe 3 au RC. Les candidats doivent produire les échantillons des articles demandés et les accompagner d'un bordereau de livraison. Le fournisseur retenu devra livrer, pendant la durée du marché, un produit conforme à l'échantillon remis. Les échantillons sont gratuits. En aucun cas, ils ne pourront être facturés par le candidat. L'absence d'échantillons sera une cause de rejet de l'offre.
II.2.2)
Information sur les options
Options: oui
description de ces options: Reconductions tacites annuelles à l'issue de la première période pour les lots 1-2-3 et 14 uniquement.

II.2.3)
Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: 2

II.3)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
1)
Description succincte
Sachet etanche double poche pour le transport de matieres infectieuses classe 6.2 - petit format.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Sachets d'emballage
18937100

Produits en plastique
19520000


3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Sac de regroupement etanche pour le transport de matieres infectieuses classe 6.2 / grand format.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Sachets d'emballage
18937100

Produits en plastique
19520000


3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Absorbant.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Sachets d'emballage
18937100

Produits en plastique
19520000


3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Emballage tertiaire de matieres infectieuses de classe 6.2 Rigide.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Produits en plastique
19520000

Caisses
44619100


3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Sac isotherme.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Sachets d'emballage
18937100

Produits en plastique
19520000


3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
III.1)
Conditions relatives au contrat
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés:
Aucun.
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Le financement sera réalisé sur le budget d'exploitation de l'AP-HM. Le paiement sera effectué par mandat administratif et virement bancaire. Conformément à l'article 98 du code des marchés publics, le délai de paiement est de 50 jours. Le défaut de paiement dans le délai prévu ci-dessus donne droit au versement d'intérêts moratoires. Le taux de ces intérêts moratoires est celui de l'intérêt légal en vigueur à la date à laquelle lesdits intérêts ont commencé à courir, augmenté de 2 points.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
L'AP-HM n'impose pas de forme de groupement pour ce marché.
III.1.4)
Autres conditions particulières
III.2)
Conditions de participation
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.2)
Capacité économique et financière
III.2.3)
Capacité technique
III.2.4)
Informations sur les marchés réservés
III.3)
Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession
III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1)
Type de procédure
IV.1.1)
Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)
Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)
Critères d’attribution
IV.2.1)
Critères d’attribution
1. Pour le lot 1: valeur technique. Pondération 55
2. Pour le lot 1: coût des fournitures. Pondération 40
3. Pour le lot 1: délai de livraison standard. Pondération 3
4. Pour le lot 1: délai de livraison de la 1ère commande. Pondération 2
5. Pour les autres lots: valeur technique. Pondération 55
6. Pour les autres lots: coût des fournitures. Pondération 40
7. Pour les autres lots: délai de livraison. Pondération 5

IV.2.2)
Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)
Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
CD/AO2 319-12
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
23.5.2012 - 16:00
IV.3.5)
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 240 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)
Modalités d’ouverture des offres
VI.1)
Renouvellement
VI.2)
Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3)
Informations complémentaires
http://www.achats-hopitaux.com

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.4.2012.

VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
Marseille Cedex
+33 491811387
+33 491134813
FRANCE
Tribunal administratif de Marseille
22-24 rue Breteuil
13281
VI.4.2)
Introduction des recours
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Marseille Cedex
+33 491811387
+33 491134813
FRANCE
Greffe du tribunal administratif de Marseille
22-24 rue Breteuil
13281
greffe.ta-marseille@juradm.fr
VI.5)
Date d’envoi du présent avis:
12.4.2012
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