Centrale des marchés
13 Fourniture de films, consommables et accessoires de radiologie avec mise à disposition de reprographes et d'imprimantes papier pour l'AP-HM à Marseille 13 Fourniture de films, consommables et accessoires de radiologie avec mise à disposition de reprographes et d'imprimantes papier pour l'AP-HM à Marseille ville : Marseille Cedex 5 lieu : dsel...
AP-HM 13354Marseille dsel-marches@ap-hm.fr 0491381311
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13 Fourniture de films, consommables et accessoires de radiologie avec mise à disposition de reprographes et d'imprimantes papier pour l'AP-HM à Marseille

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Marché public ou privé
Référence du marché : 172341

Date de clôture estimée : 14/09/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (28/07/12)
240661-2012
BOAMP (28/07/12)
12-151482

Fournitures

AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
AP-HM, dsel 80 rue brochier, à l'attention de Mme La Directrice des Services Economiques et de la Logistique, F-13354 Marseille Cedex 5. E-mail : dsel-marches@ap-hm.fr. Fax : (+33) 4 91 38 13 11.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.ap-hm.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : AP-HM Direction des Services Economiques et de la Logistique, 80, rue Brochier, contact : bernard FLORENTZ, F-13354 Marseille Cedex 5. E-mail : bernard.florentz@ap-hm.fr. Fax : (+33) 4 91 38 19 22. URL : https://www.achats-hopitaux.com

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : AP-HM Direction des Services Economiques et de la Logistique, 80, rue Brochier, contact : ghislaine PERDIGON, F-13354 Marseille Cedex 5. E-mail : ghislaine.perdigon@ap-hm.fr. Fax : (+33) 4 91 38 13 11. URL : https://www.achats-hopitaux.com

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : AP-HM Direction des Services Economiques et de la Logistique, 80, rue Brochier, contact : cellule des marchés - bureau 251 - 2ème étage, F-13354 Marseille Cedex 5. URL : https://www.achats-hopitaux.com

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit

I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.
I.3) Activité principale
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de films, consommables et accessoires de radiologie avec mise à disposition de reprographes et d'imprimantes papier (AO 502-12).

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesetablissements hospitaliers de l'ap-hm, 13000 Marseille.
Code NUTS : FR824.

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre

II.1.4) Information sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture de films, consommables et accessoires de radiologie avec mise à disposition de reprographes et d'imprimantes papier (AO 502-12).


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
32354100.

II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.

II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.

II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : appel d'offres pour la fourniture de films, consommables et accessoires de radiologie avec mise à disposition de reprographes et d'imprimantes papier dans le cadre d'un marché à bons de commande conclu pour une période de un an à compter du 01/01/2013. Il sera renouvelable ensuite trois fois par période de un an et ce par reconduction tacite.
Le marché porte sur 7 lots désignés dans l'annexe 1 au CCAP. La numérotation, pour cette catégorie de produits, correspond à celle des lots maintenus de l'allotissement initial. Les numéros de lots manquants correspondent à des lots supprimés. Les produits composant ces lots figurent également à l'annexe 1 à l'acte d'engagement.
Les lots n° 2, 6, 7, 8, 9 et 10 ne sont pas chiffrés.
Montants du lot n° 11 : minimum annuel (H.T.) : 115.000,00 EUR ; maximum annuel (H.T.) : 575.000,00 EUR.
L'annexe 1 au Règlement de Consultation donne, pour chacun des lots composant la présente consultation, des quantités estimatives annuelles. Ces quantités sont fournies à titre indicatif et n'engagent pas l'administration.

II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : reconductions annuelles tacites à l'issue de la première période.
II.2.3) Reconduction

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
A compter du : 1er janvier 2013, jusqu'au : 31 décembre 2013.
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Films pour reprographie numérique à sec avec mise à disposition de reprographes pour une utilisation multiformat et haute résolution en imagerie par projection et échographie.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
32354100.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 6

Intitulé :
1) Description succincte :
Films spécifiques, consommables et accessoires pour appareils Agfa

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
32354100.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 7

Intitulé :
1) Description succincte :
Films spécifiques, consommables et accessoires pour appareils Fuji

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
32354100.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 8

Intitulé :
1) Description succincte :
Films spécifiques, consommables et accessoires pour appareils Kodak

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
32354100.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 9

Intitulé :
1) Description succincte :
Fixateur, révélateur, solution de départ pour révélateur

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
32354100.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 10

Intitulé :
1) Description succincte :
Intercalaires

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
32354100.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 11

Intitulé :
1) Description succincte :
Edition d'images numériques sur support papier avec mise à disposition des systèmes de reprographie et fourniture de consommables associés

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
32354100.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le financement sera réalisé sur le budget d'exploitation de l'ap-hm. Le mode de règlement est le mandat administratif suivi d'un virement bancaire.
Conformément à l'article 98 du Code des Marchés Publics, le délai de paiement est de 50 jours.
Le défaut de paiement dans le délai prévu ci-dessus donne droit au versement d'intérêts moratoires. Le taux de ces intérêts moratoires est celui de l'intérêt légal français en vigueur à la date à laquelle lesdits intérêts ont commencé à courir, augmenté de 2 points.
Le Comptable assignataire, chargé du paiement est :
M. le Receveur des Finances de Marseille
Immeuble le Grand Prado - bât. A - 5ème étage
6 Allée Turcat - méry - 13008 MARSEILLE.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Le pouvoir adjudicateur n'impose pas de forme de groupement lors de l'attribution du marché. Le candidat est toutefois informé, que s'il décide de se présenter sous la forme d'un groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.

III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :
III.2.3) Capacité technique :
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :

III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. lot 2 : critère 1 - valeur technique
Pondération : 40.
2. lot 2 : critère 2 - coût annuel des fournitures
Pondération : 60.
3. lots 6,7,8,9,10 : critère 1 - valeur technique
Pondération : 40.
4. lots 6,7,8,9,10 : critère 2 - coût annuel des fournitures
Pondération : 60.
5. lots 6,7,8,9,10 : critère 2 - sous-crière 1 (voir art. 7 du rc)
Pondération : 50.
6. lots 6,7,8,9,10 : critère 2 - sous-crière 2 (voir art. 7 du rc)
Pondération : 50.
7. lot 11 : critère 1 - valeur technique
Pondération : 45.
8. lot 11 : critère 2 - coût annuel des fournitures
Pondération : 55.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.

IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
DSEL120502.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
14 septembre 2012, à 16:00

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français

IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 240 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Renouvellement

VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

VI.3) Informations complémentaires :
Les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats :
Par téléchargement à l'adresse INTERNET du serveur national : http://www.achats-hopitaux.com - le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est : Dsel120502. Les modalités de mise à disposition du DCE et de transmission des offres par voie électronique sont décrites aux articles 3, 6 et 9 du Règlement de Consultation.
En cas d'impossibilité technique pour les candidats de procéder au téléchargement, les dossiers pourront être demandés par courrier ou télécopie à l'adresse suivante :
ap-hm / Direction des Services Economiques et de la Logistique - cellule Marchés, 80 rue BROCHIER 13354 MARSEILLE Cedex 05 - fAX : 04.91.38.13.11.
Les offres devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 8h à 16h, au plus tard à la date limite de réception des offres.
Contenu des offres :
Chaque candidat devra fournir les documents listés ci-dessous. La date et la signature seront toujours originales. De plus, cette dernière devra être identifiable et appartenir à une personne ayant qualité pour engager la Société à l'occasion du marché.
Pièces constituant la candidature
- la lettre de candidature - modèle Dc1
- la déclaration du candidat - modèle Dc2 dûment complétée.
- la fiche de renseignements Fournisseurs dûment complétée (annexe 2 au Règlement de la Consultation)
Pièces constituant l'offre
- l'acte d'engagement
- l'annexe à l'acte d'engagement (tableaux de réponse). Les différentes rubriques (prix des produits listés) du tableau de réponse devront être complétées sous peine de nullité.
- une documentation technique pour les équipements mis à disposition et les films, consommables et accessoires.
- l'annexe 3 au RC (questionnaire technique) dans le cadre de la réponse au lot n° 11
- l'annexe 4 au RC (Questionnaire technique) dans le cadre de la réponse au lot n° 2
- l'annexe 5 au RC (Questionnaire d'évaluation du niveau de sécurité), dans le cadre de la réponse au lot n° 11
renseignements complémentaires :
Tout renseignement pourra être obtenu, par télécopie uniquement, auprès de la Direction des Services Economiques et de la Logistique aux numéros ci-dessous :
-Renseignements administratifs : cellule marchés - télécopie 04.91.38.13.11
-renseignements techniques : télécopie 04.91.38.19.22.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25 juillet 2012.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille, 22-24 rue Breteuil, F-13281 Marseille Cedex. Tél. : (+33) 4 91 13 48 13. Fax : (+33) 4 91 81 13 87

VI.4.2) Introduction des recours

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Greffe du Tribunal Administratif de Marseille, 22-24 rue Breteuil, F-13281 Marseille Cedex. E-mail : greffe.ta-marseille@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 91 13 48 13. Fax : (+33) 4 91 81 13 87

VI.5) Date d'envoi du présent avis : 25 juillet 2012

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