1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: UG 12
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Marché 2026.11 : Location de car avec Chauffeur pour le transport de public accueilli pour Briançon et le Var
Description: Marché 2026.11 : Location de car avec Chauffeur pour le transport de public accueilli pour Briançon et le Var
Identifiant de la procédure: 64f4fc52-af89-4dde-9249-b284275bd741
Identifiant interne: 2026-11
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60170000 Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: collobrières
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 2 Avenue Georges Pompidou
Ville: Briançon
Code postal: 05100
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Alpes (FRL02)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 480 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: Sans objet
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Marché 2026.11 : Location de car avec Chauffeur pour le transport de public accueilli pour Briançon et le Var
Description: Location de car avec chauffeur pour les établissements du Var
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 759 Chemin de Camp Bourjas
Ville: Collobrières
Code postal: 83610
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 08/10/2026
Date de fin de durée: 08/10/2030
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 30
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: UGECAM PACA ET CORSE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 11 jours
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Marché 2026.11 : Location de car avec Chauffeur pour le transport de public accueilli pour Briançon et le Var
Description: Location de Car avec Chauffeur pour Briançon
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60170000 Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 2 Avenue Georges Pompidou
Ville: Briançon
Code postal: 05100
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Alpes (FRL02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 08/10/2026
Date de fin de durée: 08/10/2030
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 30
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: UGECAM PACA ET CORSE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 11 jours
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: UG 12
Numéro d’enregistrement: 43017105800372
Adresse postale: 42 BD DE LA GAYE BP84
Ville: Marseille
Code postal: 13009
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Point de contact: Christian HODSON
Téléphone: 04 88 22 86 39
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: UGECAM PACA ET CORSE
Numéro d’enregistrement: 43017105800372
Adresse postale: 42 Boulevard de la gaye
Ville: MARSEILLE
Code postal: 13009
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 07d49fe0-f148-4549-b60b-aba9c672cb7d - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 21/05/2026 15:16:56 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 355463-2026
Numéro de publication au JO S: 99/2026
Date de publication: 26/05/2026
