A proximité de Marseille 09 13009 Bouches Du Rhone
Acheteur : INSEAMM
184 Avenue de Luminy
13009 Marseille
Tel : 0491828310
  Reste 26 jours - Date de clôture estimée : 16/12/2026  
Secteurs d'activité
Services de nettoyage.

Prestations de nettoyage et d'entretien des locaux du Conservatoire Pierre Barbizet Marseille, de son annexe dite Melchion et des salles de cours de l'école Cours Julien

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 05/11/2026
JOUE - 767964-2026
767964-2026 - Mise en concurrence
France – Services de nettoyage – Prestations de nettoyage et d'entretien des locaux du Conservatoire Pierre Barbizet Marseille, de son annexe dite Melchion et des salles de cours de l'école Cours Julien
OJ S 215/2026 05/11/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: INSEAMM
Adresse électronique: commande.publique@inseamm.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations de nettoyage et d'entretien des locaux du Conservatoire Pierre Barbizet Marseille, de son annexe dite Melchion et des salles de cours de l'école Cours Julien
Description: Prestations de nettoyage et d'entretien des locaux du Conservatoire Pierre Barbizet Marseille, de son annexe dite Melchion et des salles de cours de l'école Cours Julien
Identifiant de la procédure: 41c5eed6-2e31-4528-8e94-8414999e9f75
Identifiant interne: 26AOO002
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Marseille
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 550 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Prestations de nettoyage et d'entretien des locaux du Conservatoire Pierre Barbizet Marseille, de son annexe dite Melchion et des salles de cours de l'école Cours Julien
Description: Prestations de nettoyage et d'entretien des locaux du Conservatoire Pierre Barbizet Marseille, de son annexe dite Melchion et des salles de cours de l'école Cours Julien
Identifiant interne: 26AOO002
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Marseille
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel : avant la signature du contrat : 11 jours (notification électronique) à compter de l'envoi de la lettre de rejet. Délai de standstill. Référé précontractuel : après la signature du contrat : 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution au JOUE. Porté à 6 mois en l'absence de publication. Recours en contestation de validité : après signature du contrat : 2 mois à compter de la publication de l'avis de conclusion du marché.
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: INSEAMM
Numéro d’enregistrement: 20002920500016
Adresse postale: 184 Avenue de Luminy
Ville: MARSEILLE 9
Code postal: 13009
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Adresse électronique: commande.publique@inseamm.fr
Téléphone: 0491828310
Profil de l’acheteur: https://www.marches-securises.fr/
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement: 17130005600024
Adresse postale: 31 rue Jean François LECA
Ville: Marseille
Code postal: 13002
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone: 0491134813
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 2ac6ade4-643d-498a-a736-2d22380b0b7d  -  01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 03/11/2026 16:33:04 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 767964-2026
Numéro de publication au JO S: 215/2026
Date de publication: 05/11/2026