1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CNRS Délégation Provence et Corse
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Adaptation d’un module externe de type Spatial Light Modulator (SLM, Modulateur spatial de lumière) et d’une Electrically Tunable Lens (ETL) sur un microscope Ultima 2Plus Bruker
Description: Adaptation d’un module externe de type Spatial Light Modulator (SLM, Modulateur spatial de lumière) et d’une Electrically Tunable Lens (ETL) sur un microscope Ultima 2Plus Bruker pour le compte de L’Institut de Neurosciences de la Timone (INT)- UMR7289
Identifiant de la procédure: 6762fb27-bd65-43ae-b84c-963c508443a2
Identifiant interne: CNRS/2025/016
Type de procédure: Négociée sans mise en concurrence préalable
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38510000 Microscopes
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: MARSEILLE
Code postal: 13005
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Adaptation d’un module externe de type Spatial Light Modulator (SLM, Modulateur spatial de lumière) et d’une Electrically Tunable Lens (ETL) sur un microscope Ultima 2Plus Bruker.
Description: Adaptation d’un module externe de type Spatial Light Modulator (SLM, Modulateur spatial de lumière) et d’une Electrically Tunable Lens (ETL) sur un microscope Ultima 2Plus Bruker pour le compte de L’Institut de Neurosciences de la Timone (INT) – UMR7289
Identifiant interne: CNRS/2025/016
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38510000 Microscopes
Quantité: 1 pièce
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 300 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: La sélection a été faite d'une part sur la conformité technique de l'offre au regard des prescriptions techniques indiquées dans les documents du marché et d'autre part sur l'adéquation avec l'enveloppe financière destiné à l'achat.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Prix
Description: La sélection a été faite d'une part sur la conformité technique de l'offre au regard des prescriptions techniques indiquées dans les documents du marché et d'autre part sur l'adéquation avec l'enveloppe financière destiné à l'achat.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: La sélection a été faite d'une part sur la conformité technique de l'offre au regard des prescriptions techniques indiquées dans les documents du marché et d'autre part sur l'adéquation avec l'enveloppe financière destiné à l'achat.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents litiges relatifs au marché public (CCIRA)
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours: Les candidats ont la possibilité d'introduire : • Un référé contractuel après la signature d’un marché spécifique dans un délai de 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci, dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; • Un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne » (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994), dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
Organisation qui signe le marché: CNRS Délégation Provence et Corse
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 298 462,00 EUR
Attribution directe:
Justification de l’attribution directe: Le marché ne peut être exécuté que par un opérateur économique particulier en raison de la protection de droits exclusifs, notamment de droits de propriété intellectuelle
Autre justification: Cet achat s’inscrit dans le cadre du projet ERC Starting Grant « DIVERSE » n°101163107. Le projet DIVERSE vise à élucider les bases neuronales des comportements flexibles chez la souris. Pour atteindre cet objectif, l'enregistrement et le contrôle de l'activité neuronale avec une résolution cellulaire sur une large population de neurones sont essentiels. Ce projet nécessite donc l’adaptation d’un module externe sur un microscope Ultima 2Plus Bruker présent dans l’Unité avec l'acquisition d'un spatial light modulator (SLM) pour la stimulation holographique et d’une Electrically Tunable Lens (ETL). L'acquisition du module ETL/SLM spécifique est indispensable pour répondre à ces exigences. La société BRUKER FRANCE détient l’exclusivité et l’unicité de vente de ce module qui s’appuie sur plusieurs brevets
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: BRUKER FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre de BRUKER FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 298 462,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2029999 - Adaptation d’un module externe sur un microscope Ultima 2Plus Brucker avec l’acquisition, livraison et mise en service d’un Spatial Light Modulator (SLM, Modulateur spatial de lumière) et d’une Electrically Tunable Lens (ETL)
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 02/06/2025
Date de conclusion du marché: 04/06/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Horizon Europe – Programme-cadre pour la recherche et l’innovation (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE: ERC Starting Grant « DIVERSE » n°101163107
Organisation qui signe le marché: CNRS Délégation Provence et Corse
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CNRS Délégation Provence et Corse
Numéro d’enregistrement: 18008901301724
Département: Bouches-du-Rhône
Adresse postale: 31 chemin Joseph Aiguier
Ville: Marseille
Code postal: 13009
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Point de contact: Service Finances Achats Comptabilité - Pôle Achats / Opérations Immobilières
Téléphone: +33491164000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement: 17130005600024
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Ville: Marseille
Code postal: 13002
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: +33491134813
Télécopieur: +33491811387
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents litiges relatifs au marché public (CCIRA)
Numéro d’enregistrement: CCIRA
Adresse postale: Place Félix Baret CS 80001
Ville: Marseille
Code postal: 13006
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: +33484354554
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: BRUKER FRANCE
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 31102091100013
Ville: WISSEMBOURG
Code postal: 67166
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Téléphone: +352 29291
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 854d5e91-3451-442e-9a1a-78848152dc27 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 13/06/2025 13:14:22 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 391141-2025
Numéro de publication au JO S: 114/2025
Date de publication: 17/06/2025
