A proximité de Marseille 08 13008 Bouches Du Rhone
Acheteur : SA ERILIA, société à mission
72 bis rue Perrin Solliers
13291 MARSEILLE
Tel : 0491184545
4 Lots
Lot 1
Agence Centre Provence - Secteur Gardanne / Pertuis
Lot 2
Agence Centre Provence - Secteur Vitrolles / Marignane
Lot 3
Agence Centre Provence - Secteur Aix / Salon
Lot 4
Agence Portes de Camargue
Secteurs d'activité
Travaux de maçonnerie.

TRAVAUX DE VRD MACONNERIE au titre de l'entretien courant des patrimoines gérés par les agences Centre Provence et Porte de Camargue

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 20/05/2026
JOUE - 343343-2026
343343-2026 - Résultats
France – Travaux de maçonnerie – TRAVAUX DE VRD MACONNERIE au titre de l'entretien courant des patrimoines gérés par les agences Centre Provence et Porte de Camargue
OJ S 96/2026 20/05/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielSA ERILIA, société à mission
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurLogement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreTRAVAUX DE VRD MACONNERIE au titre de l'entretien courant des patrimoines gérés par les agences Centre Provence et Porte de Camargue
DescriptionL'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions)
Identifiant de la procéduree13cd57e-8f57-466d-9af1-aae1e65ef274
Identifiant interne863
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45262522 Travaux de maçonnerie
Nomenclature complémentaire (cpv): 45262522 Travaux de maçonnerie
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA1 200 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreAgence Centre Provence - Secteur Gardanne / Pertuis
DescriptionAgence Centre Provence - Secteur Gardanne / Pertuis
Identifiant interne01
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45262522 Travaux de maçonnerie
Nomenclature complémentaire (cpv): 45262522 Travaux de maçonnerie
Options
Description des optionsLe contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur594030-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeQualité
DescriptionEnvironnement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal judiciaire de Marseille
5.1.
LotLOT-0002
TitreAgence Centre Provence - Secteur Vitrolles / Marignane
DescriptionAgence Centre Provence - Secteur Vitrolles / Marignane
Identifiant interne02
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45262522 Travaux de maçonnerie
Nomenclature complémentaire (cpv): 45262522 Travaux de maçonnerie
Options
Description des optionsLe contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur594030-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeQualité
DescriptionEnvironnement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal judiciaire de Marseille
5.1.
LotLOT-0003
TitreAgence Centre Provence - Secteur Aix / Salon
DescriptionAgence Centre Provence - Secteur Aix / Salon
Identifiant interne03
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45262522 Travaux de maçonnerie
Nomenclature complémentaire (cpv): 45262522 Travaux de maçonnerie
Options
Description des optionsLe contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur594030-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeQualité
DescriptionEnvironnement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal judiciaire de Marseille
5.1.
LotLOT-0004
TitreAgence Portes de Camargue
DescriptionAgence Portes de Camargue
Identifiant interne04
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45262522 Travaux de maçonnerie
Nomenclature complémentaire (cpv): 45262522 Travaux de maçonnerie
Options
Description des optionsLe contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur594030-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
Critère
TypeQualité
DescriptionEnvironnement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal judiciaire de Marseille
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis1 200 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre1 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielFIGUIERE CONSTRUCTION
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026711
TitreTravaux De Vrd Maconnerie au titre de l'entretien courant des patrimoines gérés par les agences Centre Provence et Porte de Camargue
Date de conclusion du marché/concession09/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Adjudicataire/attributaire
Nom officielEUROPEENNE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026711
TitreTravaux De Vrd Maconnerie au titre de l'entretien courant des patrimoines gérés par les agences Centre Provence et Porte de Camargue
Date de conclusion du marché/concession09/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues8
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre1 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielFIGUIERE CONSTRUCTION
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026712
TitreTravaux De Vrd Maconnerie au titre de l'entretien courant des patrimoines gérés par les agences Centre Provence et Porte de Camargue
Date de conclusion du marché/concession09/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Adjudicataire/attributaire
Nom officielEUROPEENNE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026712
TitreTravaux De Vrd Maconnerie au titre de l'entretien courant des patrimoines gérés par les agences Centre Provence et Porte de Camargue
Date de conclusion du marché/concession09/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues8
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre1 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSTMS BATIMENT
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026713
TitreTravaux De Vrd Maconnerie au titre de l'entretien courant des patrimoines gérés par les agences Centre Provence et Porte de Camargue
Date de conclusion du marché/concession15/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Adjudicataire/attributaire
Nom officielEUROPEENNE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026713
TitreTravaux De Vrd Maconnerie au titre de l'entretien courant des patrimoines gérés par les agences Centre Provence et Porte de Camargue
Date de conclusion du marché/concession15/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues8
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre1 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSTMS BATIMENT
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0004
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026714
TitreTravaux De Vrd Maconnerie au titre de l'entretien courant des patrimoines gérés par les agences Centre Provence et Porte de Camargue
Date de conclusion du marché/concession15/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Adjudicataire/attributaire
Nom officielFIGUIERE CONSTRUCTION
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0008
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0004
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026714
TitreTravaux De Vrd Maconnerie au titre de l'entretien courant des patrimoines gérés par les agences Centre Provence et Porte de Camargue
Date de conclusion du marché/concession15/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues6
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement7D2C97DF-0221-2E6B-F91EBA30857DB375
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielSA ERILIA, société à mission
Numéro d’enregistrement44650
Adresse postale214 Av. Jules Cantini
VilleMarseille
Code postal13008
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Point de contactCALISE Nathalie
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Téléphone0491184545
Adresse internethttp://www.erilia.fr
Profil de l’acheteurhttp://www.erilia.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal judiciaire de Marseille
Numéro d’enregistrement7D2C9800-B386-4E8B-50DE9938350809A5
Adresse postale6 rue Joseph Autran
VilleMarseille
Code postal13281
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Adresse électroniquetj-marseille@justice.fr
Téléphone0491155050
Télécopieur0491544290
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal judiciaire de Marseille
Numéro d’enregistrement7D2C9850-E01C-6627-5478CF6B07EEC45C
Adresse postale6 rue Joseph Autran
VilleMarseille
Code postal13281
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Adresse électroniquetj-marseille@justice.fr
Téléphone0491155050
Télécopieur0491544290
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielFIGUIERE CONSTRUCTION
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement1700815-1-1-1
Adresse postaleQua Du Vieux Moulin De Chapus
VilleMeyreuil
Code postal13590
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@figuiereconstruction.fr
Téléphone0969806951
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officielFIGUIERE CONSTRUCTION
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement1700815-1-2-1
Adresse postaleQua Du Vieux Moulin De Chapus
VilleMeyreuil
Code postal13590
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@figuiereconstruction.fr
Téléphone0969806951
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0002
8.1.
ORG-0007
Nom officielSTMS BATIMENT
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement1700815-1-3-1
Adresse postale35 Rue Condorcet
VilleMarseille 16
Code postal13016
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Adresse électroniquebe@stmsbatiment.com
Téléphone04 91 76 71 69
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0003
8.1.
ORG-0008
Nom officielSTMS BATIMENT
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement1700815-1-4-1
Adresse postale35 Rue Condorcet
VilleMarseille 16
Code postal13016
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Adresse électroniquebe@stmsbatiment.com
Téléphone04 91 76 71 69
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0004
8.1.
ORG-0009
Nom officielEUROPEENNE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement1700815-1-1-2
Adresse postale55 Av De La Rose
VilleMarseille 13
Code postal13013
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@e-e-e.net
Téléphone04 91 66 32 86
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0010
Nom officielEUROPEENNE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement1700815-1-2-2
Adresse postale55 Av De La Rose
VilleMarseille 13
Code postal13013
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@e-e-e.net
Téléphone04 91 66 32 86
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0002
8.1.
ORG-0011
Nom officielEUROPEENNE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement1700815-1-3-2
Adresse postale55 Av De La Rose
VilleMarseille 13
Code postal13013
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@e-e-e.net
Téléphone04 91 66 32 86
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0003
8.1.
ORG-0012
Nom officielFIGUIERE CONSTRUCTION
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement1700815-1-4-2
Adresse postaleQua Du Vieux Moulin De Chapus
VilleMeyreuil
Code postal13590
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@figuiereconstruction.fr
Téléphone0969806951
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0004
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis25da8b7c-6b98-4208-8deb-82dec6790a83  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis19/05/2026 12:11:01 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis343343-2026
Numéro de publication au JO S96/2026
Date de publication20/05/2026