1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Métropole Aix Marseille Provence
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture d'équipements de transfert et de mesure des fluides pour la Régie des eaux de la Métropole Aix Marseille Provence
Description: Fourniture d'équipements de transfert et de mesure des fluides pour la Régie des eaux de la Métropole Aix Marseille Provence
Identifiant de la procédure: 1afa7f5c-221d-4974-8a94-1e2886c07749
Identifiant interne: 75260162
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38420000 Instruments de mesure du débit, du niveau et de la pression de liquides ou de gaz
Nomenclature complémentaire (cpv): 42124000 Pièces pour pompes, compresseurs, machines ou moteurs, 42124200 Pièces pour pompes ou élévateurs à liquides, 38421000 Débitmètres
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Direction de la régie des eaux avenue Urdy Milou
Ville: MARTIGUES
Code postal: 13500
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Informations complémentaires: Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture d’équipements de transfert et de mesure des fluides pour la Régie des eaux de la Métropole Aix Marseille Provence, en tant qu’entité adjudicatrice. Les montants sont répartis comme suit : Lot 1 : montant estimé annuel 64 822.95 euros HT soit 388 937.72 euros HT si toutes les reconductions sont effectuées. Montant minimum annuel : 10 000 euros HT / montant maximum annuel : 100 000 euros HT. Les montants sont identiques en cas de reconduction. Lot 2 : montant estimé annuel 11 285.67 euros HT soit 67 714 euros HT si toutes les reconductions sont effectuées. Sans montant minimum - Montant maximum annuel 40 000 euros HT. Le montant est identique en cas de reconduction. Adresse géographique et postale pour les remises des copies de sauvegarde (DCP Le Balthazar DCP 2 bld euroméditerranée Quai d'Arence 13 002 MARSEILLE). Les candidats pourront obtenir le dossier de consultation jusqu'à la date limite de remise des offres indiquée dans l'avis d'appel public à la concurrence correspondant. Tous les documents seront remis gratuitement. Pour obtenir le dossier sur la plateforme électronique : https://marchespublics.ampmetropole.fr/ Il sera demandé au candidat effectuant un retrait de fournir une adresse mail. Celle-ci sera utilisée pour lui transmettre les éventuels renseignements complémentaires. L'attention des candidats est attirée sur la nécessité de fournir une adresse mail valide et régulièrement consultée. Pour tous renseignements complémentaires sur cette consultation, le candidat doit se reporter au Règlement de la Consultation. Conformément à l'article R2132-7 du Code de la Commande Publique, la remise des offres par voie dématérialisée est obligatoire. La remise des offres sous forme dématérialisée sera effectuée à l'adresse : https://marchespublics.ampmetropole.fr. Les candidats devront remettre les déclarations, certificats et attestations prévus aux articles R. 2142-1, R. 2143-3 et R. 2143-11 du Code de la commande publique, permettant de vérifier que le candidat satisfait aux conditions de participation à la consultation : cf. Article 8.1 du Règlement de la consultation.
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 76 108,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 140 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: POUR LES DEUX LOTS : L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R.2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fournitures de débimètres électromagnétiques et équipements associés
Description: Fournitures de débimètres électromagnétiques et équipements associés
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38420000 Instruments de mesure du débit, du niveau et de la pression de liquides ou de gaz
Nomenclature complémentaire (cpv): 42124000 Pièces pour pompes, compresseurs, machines ou moteurs, 42124200 Pièces pour pompes ou élévateurs à liquides, 38421000 Débitmètres
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Direction de la régie des eaux Avenue Urdy Milou
Ville: MARTIGUES
Code postal: 13500
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/02/2027
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 5
Autres informations sur le renouvellement: Il sera renouvelable cinq (5) fois un an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder six (6) ans. En cas de non-reconduction, le titulaire sera prévenu par courrier avec accusé réception, un (1) mois avant la fin de l’accord-cadre.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 64 822,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 100 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix sera calculé en prenant en compte le montant global des prix en TTC. Le critère prix sera apprécié au regard du total du détail quantitatif estimatif sur 1 an et du bordereau des prix unitaires.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai : délai de livraison
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Environnement : Efficience des actions mises en œuvre pour réduire l’impact sur l’environnement dans le cadre des livraisons pour l’exécution du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 8 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 15/12/2026 10:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Informations complémentaires: Date prévisionnelle, séance non publique
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Métropole Aix Marseille Provence
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Métropole Aix Marseille Provence
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Métropole Aix Marseille Provence
Organisation qui traite les offres: Métropole Aix Marseille Provence
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Fournitures de pompes volumétriques à lobes, di-lacérateurs et équipements associés
Description: Fournitures de pompes volumétriques à lobes, di-lacérateurs et équipements associés
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38420000 Instruments de mesure du débit, du niveau et de la pression de liquides ou de gaz
Nomenclature complémentaire (cpv): 42124000 Pièces pour pompes, compresseurs, machines ou moteurs, 42124200 Pièces pour pompes ou élévateurs à liquides
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Direction de la Régie des eaux Avenue Urdy Milou
Ville: MARTIGUES
Code postal: 13500
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/02/2027
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 5
Autres informations sur le renouvellement: Il sera renouvelable cinq (5) fois un an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder six (6) ans. En cas de non-reconduction, le titulaire sera prévenu par courrier avec accusé réception, un (1) mois avant la fin de l’accord-cadre.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 11 285,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 40 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Le critère prix sera calculé en prenant en compte le montant global des prix en TTC. Le critère prix sera apprécié au regard du total du détail quantitatif estimatif sur 1 an et du bordereau des prix unitaires.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai de livraison
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Environnement : Efficience des actions mises en œuvre pour réduire l’impact sur l’environnement dans le cadre des livraisons pour l’exécution du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 8 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 15/12/2026 10:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Informations complémentaires: Date prévisionnelle, séance non publique
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Métropole Aix Marseille Provence
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Métropole Aix Marseille Provence
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Métropole Aix Marseille Provence
Organisation qui traite les offres: Métropole Aix Marseille Provence
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Métropole Aix Marseille Provence
Numéro d’enregistrement: 20005480700017
Adresse postale: 58 BD CHARLES LIVON
Ville: Marseille
Code postal: 13007
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Point de contact: MAMP
Téléphone: +33 488788800
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement: 17130005600024
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Ville: Marseille
Code postal: 13002
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 1f2e653f-7ab0-4b31-b985-af8263cc5d6a - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 12/11/2026 16:46:40 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 796154-2026
Numéro de publication au JO S: 222/2026
Date de publication: 16/11/2026