A proximité de Marseille 07 13007 Bouches Du Rhone
Acheteur : Métropole Aix-Marseille-Provence
58 boulevard Charles-Livon
13007 Marseille
Tel : 0491999900
  Reste 53 jours - Date de clôture estimée : 01/06/2026  
4 Lots
Lot 1
Exploitation et maintenance des installations de chauffage – climatisation – ventilation –eau chaude sanitaire – supervision– Sites métropolitains classiques P2 P3 SANS INTERESSEMENT
Lot 2
Exploitation et maintenance des installations de chauffage – Climatisation – Ventilation – Eau Chaude Sanitaire – Supervision des bâtiments de la Métropole Aix Marseille Provence - Sites métropolitains sensibles P2 P3 SANS INTERESSEMENT
Lot 3
Exploitation et maintenance des installations de chauffage – Climatisation – Ventilation – Eau Chaude Sanitaire – Supervision des bâtiments de la Métropole Aix Marseille Provence - Sites métropolitains P2 - P3 AVEC INTERESSEMENT, AVEC OU SANS P1
Lot 4
Exploitation et maintenance des installations de chauffage – Climatisation – Ventilation – Eau Chaude Sanitaire – Supervision des bâtiments de la Métropole Aix Marseille Provence - Piscines P2 - P3 AVEC OU SANS P1 ET INTERESSEMENT
Secteurs d'activité
Services de réparation et d'entretien d'installations électriques et mécaniques de bâtiment.
Services de réparation et d'entretien de chauffage central.
Services de réparation et d'entretien de groupes de réfrigération.

Exploitation et maintenance des installations de chauffage – Climatisation – Ventilation – Eau Chaude Sanitaire – Supervision des bâtiments de la Métropole Aix Marseille Provence (4 lots)

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 09/04/2026
JOUE - 241012-2026
241012-2026 - Mise en concurrence
France – Services de réparation et d'entretien de chauffage central – Exploitation et maintenance des installations de chauffage – Climatisation – Ventilation – Eau Chaude Sanitaire – Supervision des bâtiments de la Métropole Aix Marseille Provence (4 lots)
OJ S 69/2026 09/04/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielMétropole Aix Marseille Provence
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreExploitation et maintenance des installations de chauffage – Climatisation – Ventilation – Eau Chaude Sanitaire – Supervision des bâtiments de la Métropole Aix Marseille Provence (4 lots)
DescriptionLe présent marché composite a pour objet l’exploitation et la maintenance des installations de Chauffage, Climatisation, Ventilation (CVC), d’Eau Chaude Sanitaire ainsi que la supervision des bâtiments métropolitains. Il se décompose comme suit : Lots n°1 et n°2 : prestations d’exploitation et de maintenance de type P2 et P3 ; Lots n°3 et n°4 : prestations d’exploitation et de maintenance de type P2 et P3, assorties de prestations de type P1 ainsi que d’une clause d’intéressement aux économies d’énergie.
Identifiant de la procédure09f04fc4-3cb6-4f1f-8576-a633d49f3c04
Identifiant interne72260024
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central
Nomenclature complémentaire (cpv): 50710000 Services de réparation et d'entretien d'installations électriques et mécaniques de bâtiment, 50730000 Services de réparation et d'entretien de groupes de réfrigération
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Informations complémentairesLe présent marché est passé pour une durée de 4 ans fermes. La valeur estimée correspond à l'estimation totale tous lots confondus sur la durée du marché. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention « copie de sauvegarde », ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle sera ouverte uniquement dans les cas prévus à l'article 2 de l'arrêté du 22 mars 2019 fixant les modalités de mise à disposition des documents de la consultation et de la copie de sauvegarde. Le dépôt donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de réception. La remise de la copie de sauvegarde s'effectuera soit par envoi postal (en recommandé avec A.R ou par tout moyen permettant de donner date et heure certaines de réception et de garantir la confidentialité des documents), soit par remise directe contre récépissé de 9h00 à 12h30 et de 13h30 à 16h30 du lundi au vendredi (sauf jours fériés) aux adresses ci­-dessous : ­ Par remise directe (y compris Chronopost ou équivalent) : Métropole Aix-­Marseille-­Provence Direction de la Commande Publique – Service des Marchés Immeuble« Le Balthazar » 2 boulevard Euroméditerranée Quai d'Arenc, 2ème étage Nord 13002 Marseille ­ Par voie postale : Métropole Aix­-Marseille-­Provence Immeuble « Le Balthazar » 2 boulevard Euroméditerranée Quai d'Arenc, Rdc 13002 Marseille Les candidats pourront obtenir le dossier de consultation jusqu'à la date limite de remise des offres indiquée dans l'avis d'appel public à la concurrence correspondant. Tous les documents seront remis gratuitement. Pour obtenir le dossier sur la plateforme électronique : https://marchespublics.ampmetropole.fr/ Il sera demandé au candidat effectuant un retrait de fournir une adresse mail. Celle-­ci sera utilisée pour lui transmettre les éventuels renseignements complémentaires. L'attention des candidats est attirée sur la nécessité de fournir une adresse mail valide et régulièrement consultée. Pour tous renseignements complémentaires sur cette consultation, le candidat doit se reporter au Règlement de la Consultation. Conformément à l'article R2132­7 du Code de la Commande Publique, la remise des offres par voie dématérialisée est obligatoire. La remise des offres sous forme dématérialisée sera effectuée à l'adresse : https://marchespublics.ampmetropole.fr/ Les candidats devront remettre les déclarations, certificats et attestations prévus aux articles R. 2142­1, R. 2143­3 et R. 2143­11 du Code de la commande publique, permettant de vérifier que le candidat satisfait aux conditions de participation à la consultation : cf.Article 8.1 du Règlement de la consultation.
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA7 787 559,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre4
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire4
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument unique de marché européen (DUME)
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreExploitation et maintenance des installations de chauffage – climatisation – ventilation –eau chaude sanitaire – supervision– Sites métropolitains classiques P2 P3 SANS INTERESSEMENT
DescriptionLe marché comprend : • Prestation P2 lot 1 à 4 : Conduite, entretien et surveillance des installations CVC. Cette prestation inclue le remplacement des pièces détachées inférieures ou égales à 250 € HT, pièce unitaire suivant le tarif fournisseur, toutes remises déduites. • Prestation P3 lot 1 à 4 : La prestation P3 comprend la mise en place d’une garantie totale forfaitaire couvrant l’ensemble des opérations de gros entretien et de renouvellement des équipements concernés par le marché.
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central
Nomenclature complémentaire (cpv): 50710000 Services de réparation et d'entretien d'installations électriques et mécaniques de bâtiment, 50730000 Services de réparation et d'entretien de groupes de réfrigération
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA1 422 179,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesLe présent marché est un marché composite correspondant pour partie à un marché à prix forfaitaire et pour partie à un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bon de commandes. L'estimation indiquée se décompose comme suit : - Partie forfaitaire : 563 280 €HT - Partie accord-cadre : 858 899,25 €HT Les montants minimum et maximum de la partie accord-cadre sont les suivants : - Montant minimum : 50 000€HT - Montant maximum : 2 000 000€HT
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument unique de marché européen (DUME)
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres01/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres8 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture01/06/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Informations complémentairesDate prévisionnelle, séance non publique
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéMétropole Aix Marseille Provence
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéMétropole Aix Marseille Provence
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesMétropole Aix Marseille Provence
Organisation qui traite les offresMétropole Aix Marseille Provence
5.1.
LotLOT-0002
TitreExploitation et maintenance des installations de chauffage – Climatisation – Ventilation – Eau Chaude Sanitaire – Supervision des bâtiments de la Métropole Aix Marseille Provence - Sites métropolitains sensibles P2 P3 SANS INTERESSEMENT
DescriptionLe marché comprend : • Prestation P2 lot 1 à 4 : Conduite, entretien et surveillance des installations CVC. Cette prestation inclue le remplacement des pièces détachées inférieures ou égales à 250 € HT, pièce unitaire suivant le tarif fournisseur, toutes remises déduites. • Prestation P3 lot 1 à 4 : La prestation P3 comprend la mise en place d’une garantie totale forfaitaire couvrant l’ensemble des opérations de gros entretien et de renouvellement des équipements concernés par le marché.
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central
Nomenclature complémentaire (cpv): 50710000 Services de réparation et d'entretien d'installations électriques et mécaniques de bâtiment, 50730000 Services de réparation et d'entretien de groupes de réfrigération
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA1 307 119,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesLe présent marché est un marché composite correspondant pour partie à un marché à prix forfaitaire et pour partie à un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bon de commandes. L'estimation indiquée se décompose comme suit : - Partie forfaitaire : 448 220 €HT - Partie accord-cadre : 858 899,25 €HT Les montants minimum et maximum de la partie accord-cadre sont les suivants : - Montant minimum : 50 000€HT - Montant maximum : 2 000 000€HT
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument unique de marché européen (DUME)
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres01/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres8 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture01/06/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Informations complémentairesDate prévisionnelle, séance non publique
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéMétropole Aix Marseille Provence
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéMétropole Aix Marseille Provence
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesMétropole Aix Marseille Provence
Organisation qui traite les offresMétropole Aix Marseille Provence
5.1.
LotLOT-0003
TitreExploitation et maintenance des installations de chauffage – Climatisation – Ventilation – Eau Chaude Sanitaire – Supervision des bâtiments de la Métropole Aix Marseille Provence - Sites métropolitains P2 - P3 AVEC INTERESSEMENT, AVEC OU SANS P1
DescriptionLe marché comprend : • Prestation P2 lot 1 à 4 : Conduite, entretien et surveillance des installations CVC. Cette prestation inclue le remplacement des pièces détachées inférieures ou égales à 250 € HT, pièce unitaire suivant le tarif fournisseur, toutes remises déduites. • Prestation P3 lot 1 à 4 : La prestation P3 comprend la mise en place d’une garantie totale forfaitaire couvrant l’ensemble des opérations de gros entretien et de renouvellement des équipements concernés par le marché.
Identifiant interne3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central
Nomenclature complémentaire (cpv): 50710000 Services de réparation et d'entretien d'installations électriques et mécaniques de bâtiment, 50730000 Services de réparation et d'entretien de groupes de réfrigération
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA1 837 099,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesLe présent marché est un marché composite correspondant pour partie à un marché à prix forfaitaire et pour partie à un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bon de commandes. Ce lot comporte également une partie unitaire pour le P1. L'estimation indiquée se décompose comme suit : - Partie forfaitaire : 906 600 €HT - Partie accord-cadre : 858 899,25 €HT - Partie unitaire P1 : 71 600 €HT Les montants minimum et maximum de la partie accord-cadre sont les suivants : - Montant minimum : 50 000€HT - Montant maximum : 2 000 000€HT
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument unique de marché européen (DUME)
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres01/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres8 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture01/06/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Informations complémentairesDate prévisionnelle, séance non publique
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéMétropole Aix Marseille Provence
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéMétropole Aix Marseille Provence
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesMétropole Aix Marseille Provence
Organisation qui traite les offresMétropole Aix Marseille Provence
5.1.
LotLOT-0004
TitreExploitation et maintenance des installations de chauffage – Climatisation – Ventilation – Eau Chaude Sanitaire – Supervision des bâtiments de la Métropole Aix Marseille Provence - Piscines P2 - P3 AVEC OU SANS P1 ET INTERESSEMENT
DescriptionLe marché comprend : • Prestation P2 lot 1 à 4 : Conduite, entretien et surveillance des installations CVC. Cette prestation inclue le remplacement des pièces détachées inférieures ou égales à 250 € HT, pièce unitaire suivant le tarif fournisseur, toutes remises déduites. • Prestation P3 lot 1 à 4 : La prestation P3 comprend la mise en place d’une garantie totale forfaitaire couvrant l’ensemble des opérations de gros entretien et de renouvellement des équipements concernés par le marché.
Identifiant interne4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central
Nomenclature complémentaire (cpv): 50710000 Services de réparation et d'entretien d'installations électriques et mécaniques de bâtiment, 50730000 Services de réparation et d'entretien de groupes de réfrigération
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA3 221 162,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesLe présent marché est un marché composite correspondant pour partie à un marché à prix forfaitaire et pour partie à un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bon de commandes. Ce lot comporte également une partie unitaire pour le P1. L'estimation indiquée se décompose comme suit : - Partie forfaitaire : 881 800 €HT - Partie accord-cadre : 858 899,25 €HT - Partie unitaire P1 : 1 480 462,50 €HT Les montants minimum et maximum de la partie accord-cadre sont les suivants : - Montant minimum : 50 000€HT - Montant maximum : 2 000 000€HT
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument unique de marché européen (DUME)
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres01/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres8 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture01/06/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéMétropole Aix Marseille Provence
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéMétropole Aix Marseille Provence
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesMétropole Aix Marseille Provence
Organisation qui traite les offresMétropole Aix Marseille Provence
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielMétropole Aix Marseille Provence
Numéro d’enregistrement20005480700017
Adresse postale58 BD CHARLES LIVON
VilleMarseille
Code postal13007
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Point de contactDirection de la commande publique
Téléphone+33 491999900
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement17130005600024
Adresse postale31 rue Jean-François Leca
VilleMarseille
Code postal13002
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisbb176e3c-9e51-4089-8cac-89293b52a5a7  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis08/04/2026 15:08:40 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis241012-2026
Numéro de publication au JO S69/2026
Date de publication09/04/2026