A proximité de Marseille 06 13006 Bouches Du Rhone
Acheteur : SOLEAM
49, La Canebière - cS 80024
13232 Marseille Cedex 01
Tel : 0488919191
  Reste 27 jours - Date de clôture estimée : 12/03/2026  
Secteurs d'activité
Services archéologiques.

Opération n°60252 - Réalisation de fouilles archéologiques Complémentaires- Requalification de la Place de la Providence - Marseille (13001)

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 11/02/2026
JOUE - 98518-2026
98518-2026 - Mise en concurrence
France – Services archéologiques – Opération n°60252 - Réalisation de fouilles archéologiques Complémentaires- Requalification de la Place de la Providence - Marseille (13001)
OJ S 29/2026 11/02/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielSOLEAM
Adresse électroniquejy.miaux@soleam.net
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurLogement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreOpération n°60252 - Réalisation de fouilles archéologiques Complémentaires- Requalification de la Place de la Providence - Marseille (13001)
DescriptionLe contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. La consultation comprend la réalisation de l'ensemble des prestations permettant d'obtenir la levée de la contrainte sur les emprises concernées par les fouilles archéologiques
Identifiant de la procédure810dd395-4f3c-465b-9d85-0b5ea5b865d8
Identifiant interne2026-SOLE-0010
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71351914 Services archéologiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 71351914 Services archéologiques
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postalePlace de la Providence  
VilleMarseille
Code postal13001
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreOpération n°60252 - Réalisation de fouilles archéologiques Complémentaires- Requalification de la Place de la Providence - Marseille (13001)
DescriptionLe contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. La consultation comprend la réalisation de l'ensemble des prestations permettant d'obtenir la levée de la contrainte sur les emprises concernées par les fouilles archéologiques
Identifiant interneS-PF-1776868
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71351914 Services archéologiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 71351914 Services archéologiques
Options
Description des optionsLe pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postalePlace de la Providence  
VilleMarseille
Code postal13001
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2026
Durée30 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésExigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres12/03/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture12/03/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Judiciaire de Marseille 6 rue Joseph Autran 13281 MARSEILLE CEDEX 06 Tél : 04 91 15 50 50 Télécopie : 04 91 54 42 90 Adresse internet(U.R.L) : http://www.justice.gouv.fr/ Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Judiciaire de Marseille 6 rue Joseph Autran 13281 MARSEILLE CEDEX 06 Tél : 04 91 15 50 50 Télécopie : 04 91 54 42 90 Adresse internet(U.R.L) : http://www.justice.gouv.fr/
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSOLEAM
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrementA1DC83C7-D25A-7CFC-E8294D3FEE4CE023
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielSOLEAM
Numéro d’enregistrement79546
Adresse postaleImmeuble Noilly Paradis 146 rue paradis
VilleMarseille
Code postal13006
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Point de contactCOLOMBANI Paul
Adresse électroniquejy.miaux@soleam.net
Téléphone0488919191
Adresse internethttp://www.soleam.net
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielSOLEAM
Numéro d’enregistrementA1DC83E6-9BCA-C522-2CD4050F8D4BE470
Adresse postaleImmeuble Noilly Paradis 146 rue paradis
VilleMarseille
Code postal13006
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Adresse électroniqueservicemarches@soleam.net
Téléphone0488919191
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal judiciaire de Marseille
Numéro d’enregistrementA1DC83FA-A5F2-F864-5A6820C2A2F9EB8B
Adresse postale6 rue Joseph Autran
VilleMarseille
Code postal13281
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Adresse électroniquetj-marseille@justice.fr
Téléphone0491155050
Télécopieur0491544290
Adresse internethttp://www.justice.gouv.fr/
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielTribunal judiciaire de Marseille
Numéro d’enregistrementA1DC8409-C531-98C3-4669045B07B872EC
Adresse postale6 rue Joseph Autran
VilleMarseille
Code postal13281
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Adresse électroniquetj-marseille@justice.fr
Téléphone0491155050
Télécopieur0491544290
Adresse internethttp://www.justice.gouv.fr/
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis52a84b26-219c-4e03-ab97-d0fd73f8b195  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis09/02/2026 18:11:17 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis98518-2026
Numéro de publication au JO S29/2026
Date de publication11/02/2026