A proximité de Marseille 06 13006 Bouches Du Rhone
Acheteur : SOLEAM
49, La Canebière - cS 80024
13232 Marseille Cedex 01
Tel : 0488919191
  Reste 20 jours - Date de clôture estimée : 25/07/2025  
Secteurs d'activité
Travaux d'excavation sur sites archéologiques.
Services archéologiques.

Opération n°334 - Réalisation de fouilles archéologiques préventives- Requalification du centre-ville ancien - Îlot C1 - Marignane (13700)

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 25/06/2025
JOUE - 407757-2025
407757-2025 - Mise en concurrence
France – Services archéologiques – Opération n°334 - Réalisation de fouilles archéologiques préventives- Requalification du centre-ville ancien - Îlot C1 - Marignane (13700)
OJ S 119/2025 25/06/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielSOLEAM
Adresse électroniquejy.miaux@soleam.net
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurLogement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreOpération n°334 - Réalisation de fouilles archéologiques préventives- Requalification du centre-ville ancien - Îlot C1 - Marignane (13700)
DescriptionLe contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les prestations attendues sont les suivantes : Réalisation de la préparation, installations de chantier, réalisation du décapage, des fouilles archéologiques et des études, dépollution pyrotechnique des emprises hors zones de fouilles, remblaiement des emprises, rapport final d'opération
Identifiant de la procéduree1c0e8fa-9e42-422b-8be8-d1e975b48ef2
Identifiant interne2025-SOLE-0020
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71351914 Services archéologiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45112450 Travaux d'excavation sur sites archéologiques
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleîlot C1  
VilleMarignane
Code postal13700
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesUne visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation. L'opération est financé en partie à l'aide des fonds suivants : - L'Agence Nationale de Rénovation Urbaine (programme Pnrqad) - Le Département des Bouches du Rhône (Cdda 2020-2023) - La Commune de Marignane
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreOpération n°334 - Réalisation de fouilles archéologiques préventives- Requalification du centre-ville ancien - Îlot C1 - Marignane (13700)
DescriptionLe contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les prestations attendues sont les suivantes : Réalisation de la préparation, installations de chantier, réalisation du décapage, des fouilles archéologiques et des études, dépollution pyrotechnique des emprises hors zones de fouilles, remblaiement des emprises, rapport final d'opération
Identifiant interneS-PF-1661591
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71351914 Services archéologiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45112450 Travaux d'excavation sur sites archéologiques
Options
Description des optionsLe contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.<br/>Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleîlot C1  
VilleMarignane
Code postal13700
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/10/2025
Durée29 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésExigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres25/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture25/07/2025 14:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuMarseille
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Marseille
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours: - Référé précontractuel pouvant être exercé avant la signature du contrat (Articles L551-1 à L551-4 du Code de la Justice Administrative). - Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du Code de la Justice Administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSOLEAM
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement869AD154-0702-9871-3510184EEB7E9B1B
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielSOLEAM
Numéro d’enregistrement79546
Adresse postaleImmeuble Noilly Paradis 146 rue paradis
VilleMarseille
Code postal13006
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Point de contactMIAUX Jean-Yves
Adresse électroniquejy.miaux@soleam.net
Téléphone0488919191
Adresse internethttp://www.soleam.net
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielSOLEAM
Numéro d’enregistrement869BFB7E-B48D-6D97-C47FF6DDCE7EDC3A
Adresse postaleImmeuble Noilly Paradis 146 rue paradis
VilleMarseille
Code postal13006
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Adresse électroniqueservicemarches@soleam.net
Téléphone0488919191
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement869BFC0A-CC73-FB70-A1F6D09AF0124D67
Adresse postale22,24 rue Breteuil
VilleMarseille
Code postal13006
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone0491134813
Télécopieur0491811387
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielTribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement869BFC48-906C-F19A-7FBBB19AEBD7AA4A
Adresse postale22,24 rue Breteuil
VilleMarseille
Code postal13006
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone0491134813
Télécopieur0491811387
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis3df8c8e8-1d43-4033-a89a-6fa35ce0e479  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis20/06/2025 15:10:10 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis407757-2025
Numéro de publication au JO S119/2025
Date de publication25/06/2025