A proximité de Marseille 06 13006 Bouches Du Rhone
Acheteur : SOLEAM
49, La Canebière - cS 80024
13232 Marseille Cedex 01
Tel : 0488919191
Secteurs d'activité
Services d'architecture.
Services d'études.

Opération 325 - Marché de Maitrise d'oeuvre pour les travaux de mise en accessibilité des ERP pour les arrondissements 8/9/10

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 03/04/2025
JOUE - 216490-2025
216490-2025 - Résultats
France – Services d'études – Opération 325 - Marché de Maitrise d'oeuvre pour les travaux de mise en accessibilité des ERP pour les arrondissements 8/9/10
OJ S 66/2025 03/04/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielSOLEAM
Adresse électroniquejy.miaux@soleam.net
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurLogement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreOpération 325 - Marché de Maitrise d'oeuvre pour les travaux de mise en accessibilité des ERP pour les arrondissements 8/9/10
DescriptionL'accord-cadre avec maximum reconductions incluses de 650 000 euro(s) HT sera exécuté par marchés subséquents. Le cahier des charges définit les missions confiées au titulaire. Éléments de mission témoin : Missions de base : DIA AVP AU PRO ACT VISA SYN DET AOR Missions complémentaires : OPC SSI DIAG S Mission F
Identifiant de la procédure68e2a64f-a316-4698-998b-d08527361383
Identifiant interne2024-SOLE-0019
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 79311000 Services d'études
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71200000 Services d'architecture
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleArrondissement 8/9/10  
VilleMarseille 08
Code postal13008
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreOpération 325 - Marché de Maitrise d'oeuvre pour les travaux de mise en accessibilité des ERP pour les arrondissements 8/9/10
DescriptionL'accord-cadre avec maximum reconductions incluses de 650 000 euro(s) HT sera exécuté par marchés subséquents. Le cahier des charges définit les missions confiées au titulaire. Éléments de mission témoin : Missions de base : DIA AVP AU PRO ACT VISA SYN DET AOR Missions complémentaires : OPC SSI DIAG S Mission F
Identifiant interneS-PF-1453549
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 79311000 Services d'études
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71200000 Services d'architecture
Options
Description des optionsLe pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleArrondissement 8/9/10  
VilleMarseille 08
Code postal13008
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début03/07/2024
Durée24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciL'accord-cadre d'une durée initiale de deux ans est reconduit par tacite reconduction pour une durée de deux ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur271489-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur Technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix Des Prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Marseille
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel pouvant être exercé avant la signature du contrat (Articles L551-1 à L551-4 du Code de la Justice Administrative). Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du Code de la Justice Administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSOLEAM
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0000
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielBAITO
Offre
Identifiant de l’offreBAITO
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0000
Valeur de l'offre598 660,00 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marché25.33
TitreOpération 325 - Marché de Maitrise d'oeuvre pour les travaux de mise en accessibilité des Erp pour les arrondissements 8/9/10
Date de conclusion du marché25/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues8
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement711F9EA0-F7EF-C343-A79147275DB9560F
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielSOLEAM
Numéro d’enregistrement79546
Adresse postaleImmeuble Noilly Paradis 146 rue paradis
VilleMarseille
Code postal13006
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Point de contactMIAUX Jean-Yves
Adresse électroniquejy.miaux@soleam.net
Téléphone0488919191
Adresse internethttp://www.soleam.net
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielSOLEAM
Numéro d’enregistrement1915114
Adresse postaleImmeuble Noilly Paradis 146 rue paradis
VilleMarseille
Code postal13006
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Adresse électroniqueservicemarches@soleam.net
Téléphone0488919191
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement711F9F18-A279-9F17-D3595D65ED817E0B
Adresse postale22,24 rue Breteuil
VilleMarseille
Code postal13006
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone0491134813
Télécopieur0491811387
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielTribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement711F9F26-AE62-573C-3F260BF071236D52
Adresse postale22,24 rue Breteuil
VilleMarseille
Code postal13006
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone0491134813
Télécopieur0491811387
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0006
Nom officielBAITO
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement1453549-1-0-1
Adresse postale45 Bd Baille
VilleMarseille 6
Code postal13006
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Adresse électroniquebaito@baito.fr
Téléphone04 84 33 01 15
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisfa560989-e6bf-4816-9ed1-7da6aae0daea  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis01/04/2025 16:16:55 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis216490-2025
Numéro de publication au JO S66/2025
Date de publication03/04/2025