A proximité de Marseille 02 13002 Bouches Du Rhone
Acheteur : Transdev Rail Sud Inter-métropoles (TRSI)
1 PLACE JULES GUESDE
13002 MARSEILLE
Tel : +33756912960
  Reste 13 jours - Date de clôture estimée : 15/07/2025  
Secteurs d'activité
Chariot élévateurs.

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande de fourniture de chariot élévateur 8T

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 02/07/2025
JOUE - 426349-2025
426349-2025 - Mise en concurrence
France – Chariot élévateurs – Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande de fourniture de chariot élévateur 8T
OJ S 124/2025 02/07/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielTransdev Rail Sud Inter-métropoles (TRSI)
Adresse électroniqueissa.youssef@transdev.com
Forme juridique de l’acheteurEntreprise publique
Activité de l’entité adjudicatriceServices de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAccord-cadre mono-attributaire à bons de commande de fourniture de chariot élévateur 8T
DescriptionTRANSDEV GROUP a remporté en décembre 2021 l’appel d’offres lancé par la Région Sud relatif à la concession de service d’exploitation de la ligne ferroviaire régionale Marseille – Toulon – Nice. L’exploitation de la ligne sera assurée par la filiale TRSI à compter du 29 juin 2025. En vertu de cette concession, l’Acheteur s’est engagé à proposer un service de distribution automatique de boissons chaudes et de snacks à bord de 16 rames OMNEO PRENIUM REGIO2N achetées auprès du constructeur ALSTOM. Ce faisant, TRSI a fait l’acquisition de 32 distributeurs automatiques auprès du fournisseur IVS qui seront installés à bord des rames : 16 distributeurs automatiques de boissons chaudes (DUCALE 600 RLW) et 16 distributeurs automatiques de snacks et boissons fraîches (BIANCHI ARIA RLW). Dans ce cadre, la présente consultation a pour objet de confier à un prestataire unique l’exploitation des Distributeurs de boissons chaudes, snacks et boissons fraîches, acquis et implantés à bord des trains, en amont du début de l’exploitation commerciale de la ligne ferroviaire.
Identifiant de la procédure9567fcad-2bde-428c-a2b7-8fb231019d1a
Avis précédent359932-2024
Identifiant interne397083
Type de procédureNégociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 42415110 Chariot élévateurs
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Alpes-Maritimes (FRL03)
PaysFrance
Informations complémentairesPACA
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre300 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesLes documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse:www.synapse-entreprises.com. Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s). Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: www.synapse-entreprises.com.
Base juridique
Directive 2014/25/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreAccord-cadre mono-attributaire à Bons de commande de fourniture de chariot élévateur de 8T
DescriptionTRANSDEV GROUP a remporté en décembre 2021 l’appel d’offres lancé par la Région Sud relatif à la concession de service d’exploitation de la ligne ferroviaire régionale Marseille – Toulon – Nice. L’exploitation de la ligne sera assurée par la filiale TRSI à compter du 29 juin 2025. En vertu de cette concession, l’Acheteur s’est engagé à proposer un service de distribution automatique de boissons chaudes et de snacks à bord de 16 rames OMNEO PRENIUM REGIO 2N achetées auprès du constructeur ALSTOM. La présente consultation a donc pour objet de confier à un prestataire unique l’exploitation des distributeurs de boissons chaudes, snacks et boissons fraîches, acquis et implantés à bord des trains, en amont du début de l’exploitation commerciale de la ligne ferroviaire.
Identifiant interne397083
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 42415110 Chariot élévateurs
Quantité1 pièce
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Alpes-Maritimes (FRL03)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre300 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesPour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires pour finaliser leurs offres, les candidats doivent faire parvenir leurs demandes écrites éventuelles via la plate-forme SYNAPSE au plus tard dix (10) jours avant la date limite de remise fixée pour la réception des offres. Une réponse est adressée par TRSI au plus tard six (6) jours avant la date limite fixée pour la réception des offres.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeCoût
DescriptionLe coût n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés dans les documents de la consultation.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttp://www.synapse-entreprises.com
Canal de communication ad hoc
NomSYNAPSE
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttp://www.synapse-entreprises.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des demandes de participation15/07/2025 18:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratNon applicable
Facturation en ligneRequise
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribuéLes candidats ont la faculté de se présenter en groupement. Ils devront alors en préciser la forme (conjoint, conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire) et désigner le mandataire. L’attention des candidats est attirée sur le fait que sauf défaillance de l’un des membres du groupement dûment justifiée auprès de TRANSDEV, la composition de celui-ci, définie au moment de la candidature, ne pourra pas être modifiée. En outre, les candidats sont informés que l’acheteur se réserve la possibilité d’exiger la transformation du groupement en « groupement conjoint avec mandataire solidaire » s’il considère que cela est préférable pour la bonne exécution du contrat.
Montage financierLes prix sont fermes sur la durée d'exécution d'un an. Paiement à 45 jours fin de mois suivants la date d'émission de la facture.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTransdev Rail Sud Inter-métropoles (TRSI) - Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation chargée des procédures de recoursTransdev Rail Sud Inter-métropoles (TRSI) - Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéTransdev Rail Sud Inter-métropoles (TRSI)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéTransdev Rail Sud Inter-métropoles (TRSI)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTransdev Rail Sud Inter-métropoles (TRSI) - Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui reçoit les demandes de participationTransdev Rail Sud Inter-métropoles (TRSI)
Organisation qui traite les offresTransdev Rail Sud Inter-métropoles (TRSI)
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielTransdev Rail Sud Inter-métropoles (TRSI)
Numéro d’enregistrement892 222 801
Département13002
Adresse postale1 PLACE JULES GUESDE
VilleMARSEILLE
Code postal13002
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Point de contactIssa YOUSSEF
Adresse électroniqueissa.youssef@transdev.com
Téléphone+33756912960
Adresse internethttps://www.transdev.com/fr/
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)http://www.synapse-entreprises.com
Profil de l’acheteurhttp://www.synapse-entreprises.com
Autres points de contact
Nom officielTribunal Judiciaire de Marseille
Adresse postale6 rue Joseph Autran  
VilleMarseille
Code postal13006
Subdivision pays (NUTS)Alpes-Maritimes (FRL03)
PaysFrance
Adresse électroniquetj-marseille@justice.fr
Téléphone04 91 15 50 50
Télécopieur04 91 54 42 90
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0000
Nom officielPublications Office of the European Union
Numéro d’enregistrementPUBL
VilleLuxembourg
Code postal2417
Subdivision pays (NUTS)Luxembourg (LU000)
PaysLuxembourg
Adresse électroniqueted@publications.europa.eu
Téléphone+352 29291
Adresse internethttps://op.europa.eu
Rôles de cette organisation
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis3b317d59-f59e-4ba0-9eb1-e6418cfced56  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis17
Date d’envoi de l’avis30/06/2025 17:24:50 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis426349-2025
Numéro de publication au JO S124/2025
Date de publication02/07/2025