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A proximité de Marseille 02 13002 Bouches Du Rhone
Acheteur : ETAB PUBLIC AMENAGEMENT EUROMEDITERRA
13002 Marseille
Tel : 0491144520
4 Lots
Lot 1
Lot 1 : Assurance dommage-ouvrage (DO)-garanties complémentaires /CCRD / Constructeur Non réalisateur (CNR) pour la piscine Bougainville
Lot 2
Lot 2 : Assurance tous risques chantier (TRC) pour la piscine Bougainville
Lot 3
Lot 3 : Assurance dommage-ouvrage (DO) / Constructeur Non réalisateur (CNR) pour le bâtiment PEM Gèze
Lot 4
Lot 4 : Assurance tous risques chantier (TRC) pour le bâtiment PEM Gèze
Secteurs d'activité
Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier.

Souscription d’assurances construction pour les opérations de construction de la piscine Bougainville et les travaux du bâtiment PEM Gèze - 4 lots

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 08/10/2026
JOUE - 692812-2026
692812-2026 - Résultats
France – Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier – Souscription d’assurances construction pour les opérations de construction de la piscine Bougainville et les travaux du bâtiment PEM Gèze - 4 lots
OJ S 195/2026 08/10/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: ETAB PUBLIC AMENAGEMENT EUROMEDITERRA
Adresse électronique: magali.pernin@euromediterranee.fr
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique, contrôlée par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Souscription d’assurances construction pour les opérations de construction de la piscine Bougainville et les travaux du bâtiment PEM Gèze - 4 lots
Description: Souscription d’assurances construction pour les opérations de construction de la piscine Bougainville et les travaux du bâtiment PEM Gèze - 4 lots
Identifiant de la procédure: c6de266b-218e-4b26-8d9f-b6facaa7de43
Identifiant interne: 2025-395
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66513000 Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: MARSEILLE
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Informations complémentaires: MARSEILLE
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 : Assurance dommage-ouvrage (DO)-garanties complémentaires /CCRD / Constructeur Non réalisateur (CNR) pour la piscine Bougainville
Description: Lot 1 : Assurance dommage-ouvrage (DO)-garanties complémentaires /CCRD / Constructeur Non réalisateur (CNR) pour la piscine Bougainville
Identifiant interne: 2025-395_Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66513000 Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: MARSEILLE
Code postal: 13002
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 22/09/2026
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Prix : Analysé sur la base des pièces financières (voir RC) - 70 % Qualité : Valeur technique appréciée au regard des 3 sous-critères indiqués dans le règlement de la consultation - 30 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix : Analysé sur la base des pièces financières (voir RC) - 70 % Qualité : Valeur technique appréciée au regard des 3 sous-critères indiqués dans le règlement de la consultation - 30 %
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation qui signe le contrat: ETAB PUBLIC AMENAGEMENT EUROMEDITERRA
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 : Assurance tous risques chantier (TRC) pour la piscine Bougainville
Description: Lot 2 : Assurance tous risques chantier (TRC) pour la piscine Bougainville
Identifiant interne: 2025-395_Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66513000 Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: MARSEILLE
Code postal: 13002
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 22/09/2026
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Prix : Analysé sur la base des pièces financières (voir RC) - 70 % Qualité : Valeur technique appréciée au regard des 3 sous-critères indiqués dans le règlement de la consultation - 30 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix : Analysé sur la base des pièces financières (voir RC) - 70 % Qualité : Valeur technique appréciée au regard des 3 sous-critères indiqués dans le règlement de la consultation - 30 %
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation qui signe le contrat: ETAB PUBLIC AMENAGEMENT EUROMEDITERRA
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 3 : Assurance dommage-ouvrage (DO) / Constructeur Non réalisateur (CNR) pour le bâtiment PEM Gèze
Description: Lot 3 : Assurance dommage-ouvrage (DO) / Constructeur Non réalisateur (CNR) pour le bâtiment PEM Gèze
Identifiant interne: 2025-395_Lot 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66513000 Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: MARSEILLE
Code postal: 13002
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 14/09/2026
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Prix : Analysé sur la base des pièces financières (voir RC) - 70 % Qualité : Valeur technique appréciée au regard des 3 sous-critères indiqués dans le règlement de la consultation - 30 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix : Analysé sur la base des pièces financières (voir RC) - 70 % Qualité : Valeur technique appréciée au regard des 3 sous-critères indiqués dans le règlement de la consultation - 30 %
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation qui signe le contrat: ETAB PUBLIC AMENAGEMENT EUROMEDITERRA
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 4 : Assurance tous risques chantier (TRC) pour le bâtiment PEM Gèze
Description: Lot 4 : Assurance tous risques chantier (TRC) pour le bâtiment PEM Gèze
Identifiant interne: 2025-395_Lot 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66513000 Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: MARSEILLE
Code postal: 13002
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 14/09/2026
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Prix : Analysé sur la base des pièces financières (voir RC) - 70 % Qualité : Valeur technique appréciée au regard des 3 sous-critères indiqués dans le règlement de la consultation - 30 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix : Analysé sur la base des pièces financières (voir RC) - 70 % Qualité : Valeur technique appréciée au regard des 3 sous-critères indiqués dans le règlement de la consultation - 30 %
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation qui signe le contrat: ETAB PUBLIC AMENAGEMENT EUROMEDITERRA
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 213 274,53 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SMABTP – Société mutuelle d’assurance du bâtiment et des travaux publics
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 173 623,68 EUR
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 202600126
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 30/07/2026
Date de conclusion du marché/concession: 22/09/2026
Organisation qui signe le contrat: ETAB PUBLIC AMENAGEMENT EUROMEDITERRA
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SMABTP – Société mutuelle d’assurance du bâtiment et des travaux publics
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 29 329,84 EUR
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 202600127
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 30/07/2026
Date de conclusion du marché/concession: 22/09/2026
Organisation qui signe le contrat: ETAB PUBLIC AMENAGEMENT EUROMEDITERRA
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SMABTP – Société mutuelle d’assurance du bâtiment et des travaux publics
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 8 127,18 EUR
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 202600128
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 30/07/2026
Date de conclusion du marché/concession: 14/09/2026
Organisation qui signe le contrat: ETAB PUBLIC AMENAGEMENT EUROMEDITERRA
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SMABTP – Société mutuelle d’assurance du bâtiment et des travaux publics
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 2 193,83 EUR
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 202600129
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 30/07/2026
Date de conclusion du marché/concession: 14/09/2026
Organisation qui signe le contrat: ETAB PUBLIC AMENAGEMENT EUROMEDITERRA
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: ETAB PUBLIC AMENAGEMENT EUROMEDITERRA
Numéro d’enregistrement: 40413229200024
Ville: MARSEILLE
Code postal: 13002
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Point de contact: PERNIN Magali - Directrice de la Commande Publique et de la Stratégie Achats
Adresse électronique: magali.pernin@euromediterranee.fr
Téléphone: 0491144520
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement: 17130005600024
Ville: MARSEILLE
Code postal: 13002
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Point de contact: http://www.telerecours.fr/
Adresse électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone: 04 91 13 48 13
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SMABTP – Société mutuelle d’assurance du bâtiment et des travaux publics
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 77568476402155
Adresse postale: 344 Bd Michelet
Ville: MARSEILLE
Code postal: 13009
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Point de contact: LEMAIRE Magali
Adresse électronique: magali.lemaire@smabtp.fr
Téléphone: 0668006360
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003, LOT-0004
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 1500cb19-6869-487b-ae55-9eb37809b343  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 07/10/2026 12:08:35 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 692812-2026
Numéro de publication au JO S: 195/2026
Date de publication: 08/10/2026