Centrale des marchés
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Sivom alliance nord ouest 59520Marquette-lez-Lille ccordier@sivomano.fr 03 66 72 26 40
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Location longue durée d'un véhicule

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1606178

Date de clôture estimée : 18/08/15
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (18/07/15)
BOAMP (17/07/15)
15-111449
Avis de marché
Département(s) de publication : 59
Annonce No 15-111449
Services- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Sivom alliance nord ouest.
 Correspondant :  Cordier-Decarpentry caroline, parc de l'innovation
187 rue de menin 59520 Marquette Lez Lilletél. : 03-20-63-01-30télécopieur : 03-66-72-26-40courriel : ccordier@sivomano.fr adresse internet : http://www.sivom-alliance-nord-ouest.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://sivom-alliance-nord-ouest.e-marchespublics.com.

Objet du marché : location longue durée d'un véhicule.
Lieu d'exécution : sivom alliance nord ouest, 59520 Marquette Lez Lille.

Caractéristiques principales : 
location de voiture sur 60 mois
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : maintenance comprise.
Refus des variantes.

Durée du marché ou délai d'exécution : 60 mois à compter de la notification du marché.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement sur ressources propres du sivom
paiement par mandat administratif à 30 jours.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
     - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 18 août 2015, à 16 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2015-06.

Renseignements complémentaires : plateforme de dématérialisation: http://sivom-alliance-nord-ouest.e-marchespublics.com.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
envoi en recommandé avec ar ou dépôt contre récépissé au sivom alliance nord-ouest 187 rue de menin 59520 marquette lez lille.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 17 juillet 2015.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Sivom alliance nord ouest.
 Correspondant :  Caroline cordier decarpentry,  187 rue de menin parc de l'innovation,  59520 Marquette Lez Lille, courriel : ccordier@sivomano.fr.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Sivom alliance nord-ouest.
 Correspondant :  Caroline cordier decarpentry,  187 rue de menin parc de l'innovation,  59520 Marquette Lez Lille, courriel : ccordier@sivomano.fr.
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