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59 fourniture d'articles à usage unique pour le compte du Sivom alliance nord ouest, à Marquette-Lez-Lille 59 fourniture d'articles à usage unique pour le compte du Sivom alliance nord ouest, à Marquette-Lez-Lille fourniture d'articles à usage unique. ville : Marquette Lez Lille, code_postal : 59520...
Sivom alliance nord ouest 59520Marquette-lez-Lille cab.sivom-alliance-no@orange.fr 0320516086
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59 fourniture d'articles à usage unique pour le compte du Sivom alliance nord ouest, à Marquette-Lez-Lille

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Marché public ou privé
Référence du marché : 661876

Date de clôture estimée : 03/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (13/04/13)
13-65089

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Sivom alliance nord ouest.
Correspondant : Caroline cordier-decarpentry, 68b rue de wambrechies 59520 Marquette Lez Lille tél. : 03-20-63-01-30 télécopieur : 03-20-51-60-86 courriel : cab.sivom-alliance-no@orange.fr adresse internet : http://www.sivom-alliance-nord-ouest.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://sivom-alliance-nord-ouest.e-marchespublics.com.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : fourniture d'articles à usage unique.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 33141621
Objets supplémentaires : 18424300.

Lieu de livraison : 22 rue de cassel, 59520 Marquette Lez Lille.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
fourniture de gants vinyles, de masques, d'alèse à usage unique, d'articles d'incontinence
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : lot 1 montant minimum annuel: 1000eurosht, montant maximum annuel: 7000eurosht
lot 2 montant minimum annuel: 25 000eurosht, montant maximum annuel : 45 000eurosht.
Calendrier des marchés ultérieurs en cas de marchés reconductibles : marché d'un an reconductible 2 fois.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : achats financés par les ressources propres de l'ehpad g. Delfosse. Paiement par mandat administratif avec délai de paiement à 30 jours.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus ;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 3 mai 2013, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :
Conditions de remise des offres ou des candidatures : remise contre récépissé ou par pli recommandé avec avis de réception: sivom alliance nord-ouest 187 rue de menin 59520 marquette-lez-lille
transmission par voie électronique: http://sivom-alliance-nord-ouest.emarchespublics.com.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 10 avril 2013.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Sivom alliance nord-ouest.
Correspondant : Cordier-Decarpentry caroline, 68 b rue de wambrechies, 59520 Marquette Lez Lille, télécopieur : 03-20-51-60-86, courriel : cab.sivom-alliance-no@orange.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de lille 143 rue jacquemart giélée 59800 Lille.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du tribunal administratif de lille.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 fourniture de gants vinyles et d'articles d'hygiène à usage unique.
Fourniture de gants, bavoirs, alèses, masques à uasage unique.
; montant minimum annuel: 1000eurosht montant maximum annuel 7000eurosht.

Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.

Informations complémentaires : marché d'un an reconductible deux fois.

C.P.V. - Objet principal : 18424300.
Lot(s) 2 fourniture d'articles d'incontinence à usage unique.
Fourniture de couches jour/nuits selon diverses tailles, de changes complet pour l'ehpad g. Delfosse.
; montant minimum annuel 25 000eurosht montant maximum annuel 45 000eurosht.

Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.

Informations complémentaires : marché d'un an reconductible 2 fois.

C.P.V. - Objet principal : 33141621.

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