Centrale des marchés
Matériels de perfusion, réanimation néonatale, instrumentation médico-chirurgicale et exécution des prestations associées Matériels de perfusion, réanimation néonatale, instrumentation médico-chirurgicale et exécution des prestations associées tel : (+33) 1-64-73-22-01 mel : ecarfagnini@ugap.fr designation : Un...
Union des Groupements d'Achats Publics 77444Marne-la-vallée cedex 2 ecarfagnini@ugap.fr
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Matériels de perfusion, réanimation néonatale, instrumentation médico-chirurgicale et exécution des prestations associées

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Marché public ou privé
Référence du marché : 2585114

Date de clôture estimée : 09/03/17
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (24/01/17)
025561-2017
BOAMP (21/01/17)
17-9397

Département(s) de publication : 77
Annonce No 17-9397
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Union des Groupements d'Achats Publics, Numéro national d'identification : FR51776056467, 1, Boulevard Archimède - Champs sur Marne, Point(s) de contact : A l'attention de M. Ernesto CARFAGNINI - Direction des Achats-Département médical, 77444, Marne-la-vallée Cedex 2, F, Téléphone : (+33) 1 64 73 22 01, Courriel : ecarfagnini@ugap.fr, Code NUTS : FR102
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.ugap.fr
Adresse du profil acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
Le marché est attribué par une centrale d'achat
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=306006&orgAcronyme=t9y
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=306006&orgAcronyme=t9y
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Autre activité : Centrale d'achats

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Matériels de perfusion, réanimation néonatale, instrumentation médico-chirurgicale et exécution des prestations associées
Numéro de référence : 16U039
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 33152000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Matériels de perfusion, réanimation néonatale, instrumentation médico-chirurgicale et exécution des prestations associées
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 47 220 000  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : Néant
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Incubateur de transport
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 51410000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 80320000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33152000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33170000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102|
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine, les DROM, COM, Nouvelle Calédonie, Wallis et Futuna, Polynésie française
II.2.4)Description des prestations : Incubateur de transport
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 400 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée du marché est de 36 mois. Le marché est reconductible 2 fois pour une durée de 6 mois par décision expresse du représentant du pouvoir adjudicateur intervenant au plus tard 1 mois avant la date d'expiration de la période en cours d’exécution. La durée totale du marché ne peut excéder quatre ans à compter de sa date de notification, période(s) de reconduction comprise(s).
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Incubateur ouvert avec matelas gel chauffant
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33170000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33152000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 51410000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 80320000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102|
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine, les DROM, COM, Nouvelle Calédonie, Wallis et Futuna, Polynésie française
II.2.4)Description des prestations : Incubateur ouvert avec matelas gel chauffant
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 000 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée du marché est de 36 mois. Le marché est reconductible 2 fois pour une durée de 6 mois par décision expresse du représentant du pouvoir adjudicateur intervenant au plus tard 1 mois avant la date d'expiration de la période en cours d’exécution. La durée totale du marché ne peut excéder quatre ans à compter de sa date de notification, période(s) de reconduction comprise(s).
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Incubateur ouvert avec matelas mousse et tiroir cassette radio
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33170000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33152000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 51410000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 80320000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102|
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine, les DROM, COM, Nouvelle Calédonie, Wallis et Futuna, Polynésie française
II.2.4)Description des prestations : Incubateur ouvert avec matelas mousse et tiroir cassette radio
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 800 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée du marché est de 36 mois. Le marché est reconductible 2 fois pour une durée de 6 mois par décision expresse du représentant du pouvoir adjudicateur intervenant au plus tard 1 mois avant la date d'expiration de la période en cours d’exécution. La durée totale du marché ne peut excéder quatre ans à compter de sa date de notification, période(s) de reconduction comprise(s).
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Incubateur fermé de soins
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33170000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33152000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 51410000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 80320000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102|
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine, les DROM, COM, Nouvelle Calédonie, Wallis et Futuna, Polynésie française
II.2.4)Description des prestations : Incubateur fermé de soins
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 200 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée du marché est de 36 mois. Le marché est reconductible 2 fois pour une durée de 6 mois par décision expresse du représentant du pouvoir adjudicateur intervenant au plus tard 1 mois avant la date d'expiration de la période en cours d’exécution. La durée totale du marché ne peut excéder quatre ans à compter de sa date de notification, période(s) de reconduction comprise(s).
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Incubateur fermé d'élevage
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33170000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33152000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 51410000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 80320000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102|
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine, les DROM, COM, Nouvelle Calédonie, Wallis et Futuna, Polynésie française
II.2.4)Description des prestations : Incubateur fermé d'élevage
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 000 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée du marché est de 36 mois. Le marché est reconductible 2 fois pour une durée de 6 mois par décision expresse du représentant du pouvoir adjudicateur intervenant au plus tard 1 mois avant la date d'expiration de la période en cours d’exécution. La durée totale du marché ne peut excéder quatre ans à compter de sa date de notification, période(s) de reconduction comprise(s).
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Incubateur polyvalent ouvert/fermé
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33170000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33152000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 51410000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 80320000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102|
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine, les DROM, COM, Nouvelle Calédonie, Wallis et Futuna, Polynésie française
II.2.4)Description des prestations : Incubateur polyvalent ouvert/fermé
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 200 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée du marché est de 36 mois. Le marché est reconductible 2 fois pour une durée de 6 mois par décision expresse du représentant du pouvoir adjudicateur intervenant au plus tard 1 mois avant la date d'expiration de la période en cours d’exécution. La durée totale du marché ne peut excéder quatre ans à compter de sa date de notification, période(s) de reconduction comprise(s).
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Rampe chauffante
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33170000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33172200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 51410000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 80320000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102|
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine, les DROM, COM, Nouvelle Calédonie, Wallis et Futuna, Polynésie française
II.2.4)Description des prestations : Rampe chauffante
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 800 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée du marché est de 36 mois. Le marché est reconductible 2 fois pour une durée de 6 mois par décision expresse du représentant du pouvoir adjudicateur intervenant au plus tard 1 mois avant la date d'expiration de la période en cours d’exécution. La durée totale du marché ne peut excéder quatre ans à compter de sa date de notification, période(s) de reconduction comprise(s).
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Rampe de photothérapie
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33170000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33172200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 51410000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 80320000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102|
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine, les DROM, COM, Nouvelle Calédonie, Wallis et Futuna, Polynésie française
II.2.4)Description des prestations : Rampe de photothérapie
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 60 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée du marché est de 36 mois. Le marché est reconductible 2 fois pour une durée de 6 mois par décision expresse du représentant du pouvoir adjudicateur intervenant au plus tard 1 mois avant la date d'expiration de la période en cours d’exécution. La durée totale du marché ne peut excéder quatre ans à compter de sa date de notification, période(s) de reconduction comprise(s).
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Appareil de photothérapie de contact
Lot nº : 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33170000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33172200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 51410000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 80320000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102|
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine, les DROM, COM, Nouvelle Calédonie, Wallis et Futuna, Polynésie française
II.2.4)Description des prestations : Appareil de photothérapie de contact
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 40 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée du marché est de 36 mois. Le marché est reconductible 2 fois pour une durée de 6 mois par décision expresse du représentant du pouvoir adjudicateur intervenant au plus tard 1 mois avant la date d'expiration de la période en cours d’exécution. La durée totale du marché ne peut excéder quatre ans à compter de sa date de notification, période(s) de reconduction comprise(s).
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Tunnel de photothérapie intensive
Lot nº : 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33170000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33172200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 51410000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 80320000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102|
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine, les DROM, COM, Nouvelle Calédonie, Wallis et Futuna, Polynésie française
II.2.4)Description des prestations : Tunnel de photothérapie intensive
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 400 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée du marché est de 36 mois. Le marché est reconductible 2 fois pour une durée de 6 mois par décision expresse du représentant du pouvoir adjudicateur intervenant au plus tard 1 mois avant la date d'expiration de la période en cours d’exécution. La durée totale du marché ne peut excéder quatre ans à compter de sa date de notification, période(s) de reconduction comprise(s).
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Bilirubinomètre
Lot nº : 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33170000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33124100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 51410000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 80320000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102|
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine, les DROM, COM, Nouvelle Calédonie, Wallis et Futuna, Polynésie française
II.2.4)Description des prestations : Bilirubinomètre
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 240 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée du marché est de 36 mois. Le marché est reconductible 2 fois pour une durée de 6 mois par décision expresse du représentant du pouvoir adjudicateur intervenant au plus tard 1 mois avant la date d'expiration de la période en cours d’exécution. La durée totale du marché ne peut excéder quatre ans à compter de sa date de notification, période(s) de reconduction comprise(s).
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Instrumentation pour orthopédie/traumatologie
Lot nº : 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33169000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33162200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102|
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine, les DROM, COM, Nouvelle Calédonie, Wallis et Futuna, Polynésie française
II.2.4)Description des prestations : Instrumentation pour orthopédie/traumatologie
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 400 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée du marché est de 36 mois. Le marché est reconductible 2 fois pour une durée de 6 mois par décision expresse du représentant du pouvoir adjudicateur intervenant au plus tard 1 mois avant la date d'expiration de la période en cours d’exécution. La durée totale du marché ne peut excéder quatre ans à compter de sa date de notification, période(s) de reconduction comprise(s).
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Instrumentation pour chirurgie ORL
Lot nº : 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33169000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33162200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102|
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine, les DROM, COM, Nouvelle Calédonie, Wallis et Futuna, Polynésie française
II.2.4)Description des prestations : Instrumentation pour chirurgie ORL
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 400 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée du marché est de 36 mois. Le marché est reconductible 2 fois pour une durée de 6 mois par décision expresse du représentant du pouvoir adjudicateur intervenant au plus tard 1 mois avant la date d'expiration de la période en cours d’exécution. La durée totale du marché ne peut excéder quatre ans à compter de sa date de notification, période(s) de reconduction comprise(s).
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Instrumentation pour chirurgie cardiaque/vasculaire
Lot nº : 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33169000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33162200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102|
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine, les DROM, COM, Nouvelle Calédonie, Wallis et Futuna, Polynésie française
II.2.4)Description des prestations : Instrumentation pour chirurgie cardiaque/vasculaire
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 3 200 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée du marché est de 36 mois. Le marché est reconductible 2 fois pour une durée de 6 mois par décision expresse du représentant du pouvoir adjudicateur intervenant au plus tard 1 mois avant la date d'expiration de la période en cours d’exécution. La durée totale du marché ne peut excéder quatre ans à compter de sa date de notification, période(s) de reconduction comprise(s).
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Instrumentation pour gynécologie/urologie
Lot nº : 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33169000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33162200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102|
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine, les DROM, COM, Nouvelle Calédonie, Wallis et Futuna, Polynésie française
II.2.4)Description des prestations : Instrumentation pour gynécologie/urologie
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 400 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée du marché est de 36 mois. Le marché est reconductible 2 fois pour une durée de 6 mois par décision expresse du représentant du pouvoir adjudicateur intervenant au plus tard 1 mois avant la date d'expiration de la période en cours d’exécution. La durée totale du marché ne peut excéder quatre ans à compter de sa date de notification, période(s) de reconduction comprise(s).
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Instrumentation pour neurochirurgie
Lot nº : 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33169000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33162200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102|
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine, les DROM, COM, Nouvelle Calédonie, Wallis et Futuna, Polynésie française
II.2.4)Description des prestations : Instrumentation pour neurochirurgie
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 800 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée du marché est de 36 mois. Le marché est reconductible 2 fois pour une durée de 6 mois par décision expresse du représentant du pouvoir adjudicateur intervenant au plus tard 1 mois avant la date d'expiration de la période en cours d’exécution. La durée totale du marché ne peut excéder quatre ans à compter de sa date de notification, période(s) de reconduction comprise(s).
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Instrumentation pour ophtalmologie
Lot nº : 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33169000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33162200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102|
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine, les DROM, COM, Nouvelle Calédonie, Wallis et Futuna, Polynésie française
II.2.4)Description des prestations : Instrumentation pour ophtalmologie
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 400 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée du marché est de 36 mois. Le marché est reconductible 2 fois pour une durée de 6 mois par décision expresse du représentant du pouvoir adjudicateur intervenant au plus tard 1 mois avant la date d'expiration de la période en cours d’exécution. La durée totale du marché ne peut excéder quatre ans à compter de sa date de notification, période(s) de reconduction comprise(s).
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Instrumentation pour chirurgie générale, digestive et viscérale
Lot nº : 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33169000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33162200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102|
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine, les DROM, COM, Nouvelle Calédonie, Wallis et Futuna, Polynésie française
II.2.4)Description des prestations : Instrumentation pour chirurgie générale, digestive et viscérale
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 400 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée du marché est de 36 mois. Le marché est reconductible 2 fois pour une durée de 6 mois par décision expresse du représentant du pouvoir adjudicateur intervenant au plus tard 1 mois avant la date d'expiration de la période en cours d’exécution. La durée totale du marché ne peut excéder quatre ans à compter de sa date de notification, période(s) de reconduction comprise(s).
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Prestations pour instrumentation médico-chirurgicale
Lot nº : 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50420000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50422000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102|
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine (Corse incluse)
II.2.4)Description des prestations : Prestations pour instrumentation médico-chirurgicale
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 800 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée du marché est de 36 mois. Le marché est reconductible 2 fois pour une durée de 6 mois par décision expresse du représentant du pouvoir adjudicateur intervenant au plus tard 1 mois avant la date d'expiration de la période en cours d’exécution. La durée totale du marché ne peut excéder quatre ans à compter de sa date de notification, période(s) de reconduction comprise(s).
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pompe à insuline
Lot nº : 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33194100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 51410000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 80320000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102|
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine, les DROM, COM, Nouvelle Calédonie, Wallis et Futuna, Polynésie française
II.2.4)Description des prestations : Pompe à insuline
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 000 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée du marché est de 36 mois. Le marché est reconductible 2 fois pour une durée de 6 mois par décision expresse du représentant du pouvoir adjudicateur intervenant au plus tard 1 mois avant la date d'expiration de la période en cours d’exécution. La durée totale du marché ne peut excéder quatre ans à compter de sa date de notification, période(s) de reconduction comprise(s).
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pompe à nutrition entérale
Lot nº : 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33194100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 51410000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 80320000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102|
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine, les DROM, COM, Nouvelle Calédonie, Wallis et Futuna, Polynésie française
II.2.4)Description des prestations : Pompe à nutrition entérale
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 80 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée du marché est de 36 mois. Le marché est reconductible 2 fois pour une durée de 6 mois par décision expresse du représentant du pouvoir adjudicateur intervenant au plus tard 1 mois avant la date d'expiration de la période en cours d’exécution. La durée totale du marché ne peut excéder quatre ans à compter de sa date de notification, période(s) de reconduction comprise(s).
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pompe à nutrition entérale avec hydratation patient automatique
Lot nº : 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33194100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 51410000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 80320000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102|
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine, les DROM, COM, Nouvelle Calédonie, Wallis et Futuna, Polynésie française
II.2.4)Description des prestations : Pompe à nutrition entérale avec hydratation patient automatique
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 120 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée du marché est de 36 mois. Le marché est reconductible 2 fois pour une durée de 6 mois par décision expresse du représentant du pouvoir adjudicateur intervenant au plus tard 1 mois avant la date d'expiration de la période en cours d’exécution. La durée totale du marché ne peut excéder quatre ans à compter de sa date de notification, période(s) de reconduction comprise(s).
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pompe à nutrition entérale pédiatrique
Lot nº : 23
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 51410000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 80320000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33194100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102|
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine, les DROM, COM, Nouvelle Calédonie, Wallis et Futuna, Polynésie française
II.2.4)Description des prestations : Pompe à nutrition entérale pédiatrique
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 80 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée du marché est de 36 mois. Le marché est reconductible 2 fois pour une durée de 6 mois par décision expresse du représentant du pouvoir adjudicateur intervenant au plus tard 1 mois avant la date d'expiration de la période en cours d’exécution. La durée totale du marché ne peut excéder quatre ans à compter de sa date de notification, période(s) de reconduction comprise(s).
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pousse-seringue de nutrition entérale
Lot nº : 24
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33194100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 51410000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 80320000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102|
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine, les DROM, COM, Nouvelle Calédonie, Wallis et Futuna, Polynésie française
II.2.4)Description des prestations : Pousse-seringue de nutrition entérale
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 200 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée du marché est de 36 mois. Le marché est reconductible 2 fois pour une durée de 6 mois par décision expresse du représentant du pouvoir adjudicateur intervenant au plus tard 1 mois avant la date d'expiration de la période en cours d’exécution. La durée totale du marché ne peut excéder quatre ans à compter de sa date de notification, période(s) de reconduction comprise(s).
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pompe à nutrition parentérale ambulatoire
Lot nº : 25
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 51410000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 80320000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33194100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102|
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine, les DROM, COM, Nouvelle Calédonie, Wallis et Futuna, Polynésie française
II.2.4)Description des prestations : Pompe à nutrition parentérale ambulatoire
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 200 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée du marché est de 36 mois. Le marché est reconductible 2 fois pour une durée de 6 mois par décision expresse du représentant du pouvoir adjudicateur intervenant au plus tard 1 mois avant la date d'expiration de la période en cours d’exécution. La durée totale du marché ne peut excéder quatre ans à compter de sa date de notification, période(s) de reconduction comprise(s).
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pompe à perfusion ambulatoire pour analgésie autocontrôlée
Lot nº : 26
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33194100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 51410000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 80320000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102|
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine, les DROM, COM, Nouvelle Calédonie, Wallis et Futuna, Polynésie française
II.2.4)Description des prestations : Pompe à perfusion ambulatoire pour analgésie autocontrôlée
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 3 600 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée du marché est de 36 mois. Le marché est reconductible 2 fois pour une durée de 6 mois par décision expresse du représentant du pouvoir adjudicateur intervenant au plus tard 1 mois avant la date d'expiration de la période en cours d’exécution. La durée totale du marché ne peut excéder quatre ans à compter de sa date de notification, période(s) de reconduction comprise(s).
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pompe à perfusion ambulatoire multithérapies
Lot nº : 27
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 51410000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 80320000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33194100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102|
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine, les DROM, COM, Nouvelle Calédonie, Wallis et Futuna, Polynésie française
II.2.4)Description des prestations : Pompe à perfusion ambulatoire multithérapies
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 200 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée du marché est de 36 mois. Le marché est reconductible 2 fois pour une durée de 6 mois par décision expresse du représentant du pouvoir adjudicateur intervenant au plus tard 1 mois avant la date d'expiration de la période en cours d’exécution. La durée totale du marché ne peut excéder quatre ans à compter de sa date de notification, période(s) de reconduction comprise(s).
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pompe à perfusion ambulatoire chimiothérapie
Lot nº : 28
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 51410000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 80320000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33194100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102|
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine, les DROM, COM, Nouvelle Calédonie, Wallis et Futuna, Polynésie française
II.2.4)Description des prestations : Pompe à perfusion ambulatoire chimiothérapie
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 200 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée du marché est de 36 mois. Le marché est reconductible 2 fois pour une durée de 6 mois par décision expresse du représentant du pouvoir adjudicateur intervenant au plus tard 1 mois avant la date d'expiration de la période en cours d’exécution. La durée totale du marché ne peut excéder quatre ans à compter de sa date de notification, période(s) de reconduction comprise(s).
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Station de perfusion - pilotage par base
Lot nº : 29
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33194100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 51410000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 80320000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102|
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine, les DROM, COM, Nouvelle Calédonie, Wallis et Futuna, Polynésie française
II.2.4)Description des prestations : Station de perfusion - pilotage par base
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 4 800 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée du marché est de 36 mois. Le marché est reconductible 2 fois pour une durée de 6 mois par décision expresse du représentant du pouvoir adjudicateur intervenant au plus tard 1 mois avant la date d'expiration de la période en cours d’exécution. La durée totale du marché ne peut excéder quatre ans à compter de sa date de notification, période(s) de reconduction comprise(s).
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Station de perfusion - amagnétique
Lot nº : 30
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33194100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 51410000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 80320000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102|
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine, les DROM, COM, Nouvelle Calédonie, Wallis et Futuna, Polynésie française
II.2.4)Description des prestations : Station de perfusion - amagnétique
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 800 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée du marché est de 36 mois. Le marché est reconductible 2 fois pour une durée de 6 mois par décision expresse du représentant du pouvoir adjudicateur intervenant au plus tard 1 mois avant la date d'expiration de la période en cours d’exécution. La durée totale du marché ne peut excéder quatre ans à compter de sa date de notification, période(s) de reconduction comprise(s).
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Station de perfusion - intelligence embarquée
Lot nº : 31
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33194100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 51410000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 80320000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102|
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine, les DROM, COM, Nouvelle Calédonie, Wallis et Futuna, Polynésie française
II.2.4)Description des prestations : Station de perfusion - intelligence embarquée
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 4 000 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée du marché est de 36 mois. Le marché est reconductible 2 fois pour une durée de 6 mois par décision expresse du représentant du pouvoir adjudicateur intervenant au plus tard 1 mois avant la date d'expiration de la période en cours d’exécution. La durée totale du marché ne peut excéder quatre ans à compter de sa date de notification, période(s) de reconduction comprise(s).
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Systèmes de perfusion stand alone
Lot nº : 32
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33194100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 51410000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 80320000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102|
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine, les DROM, COM, Nouvelle Calédonie, Wallis et Futuna, Polynésie française
II.2.4)Description des prestations : Systèmes de perfusion stand alone
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 14 000 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée du marché est de 36 mois. Le marché est reconductible 2 fois pour une durée de 6 mois par décision expresse du représentant du pouvoir adjudicateur intervenant au plus tard 1 mois avant la date d'expiration de la période en cours d’exécution. La durée totale du marché ne peut excéder quatre ans à compter de sa date de notification, période(s) de reconduction comprise(s).
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : 1) la lettre de candidature figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient : les conditions de la candidature, les attestations prévues aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 relative aux marchés publics, 2) la déclaration du candidat figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient les éléments indiqués aux points III.1.2 et III.1.3 ci-après. Les éléments de capacité peuvent être complétés dans les conditions prévues à l'arrêté du 29 mars 2016 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics.Ces formulaires mentionnés aux points 1) et 2) sont téléchargeables dans les conditions figurant au point I.3 du présent avis. 3) Le cas échéant, le(s) pouvoir(s) de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager le candidat. En cas de groupement, l'ensemble des éléments demandés aux points 2) et, le cas échéant, 3) ci-dessus doit être transmis pour chaque membre du groupement.
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : Chiffre d'affaires global en euros H.T. sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené à 12 mois au prorata temporis)
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Effectifs moyens annuels pour chacune des trois dernières années
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
9 mars 2017 - 17:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 7 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 10 mars 2017 - 10:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de renouveler le présent marché à sa date d'échéance.
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
La commande en ligne sera utilisée
La facturation en ligne sera acceptée
Le paiement en ligne sera utilisé
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Le présent accord-cadre s'entend comme un accord-cadre exécutant des bons de commande conformément à l'article 78.i.alinéa 3 du décret no 2016-360.l'expression "modalités d'ouverture des offres" mentionnée au point Iv-2-7 du présent avis s'entend comme "modalités d'ouverture des candidatures et des offres".Les candidats peuvent fournir un DUME au titre des renseignements et formalités exigés au point III du présent avis.le dossier de consultation et l'avis de marché sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier. Toutefois, l'identification du candidat est fortement conseillée.la notification des référés précontractuels au pouvoir adjudicateur prévue à l'art. L. 551.1 du code de justice administrative doit être adressée à la Direction juridique au numéro de télécopie suivant : 01.64.73.20.39.concernant le lieu d'exécution, sauf pour le Lot 19 ( France Métropolitaine,Corse incluse), l'ensemble des lots identifiés supra, les DROM s'entendent comme les départements et régions d'outre-mer (Guadeloupe, Martinique, Guyane, Réunion et Mayotte). Les COM se réfèrent aux collectivités d'outre-mer soumises à l'ordonnance relative aux marchés publics (Saint-Pierre-Et-Miquelon, Saint-Barthélemy, Saint-Martin). Par ailleurs, le marché public est exécutable en Terres australes et antarctiques française, autres représentations françaises à l'étranger, et la Polynésie française pour ses besoins non soumis à une disposition de droit local
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Melun, 43, rue du Général de Gaulle, 77008, Melun Cedex, F
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
M. le Médiateur interne de l'Ugap, 1, boulevard Archimède - Champs-sur-Marne, 77444, Marne-la-Vallée Cedex 2, F, Courriel : mediationfournisseurs@ugap.fr
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal Administratif de Melun, 43, rue du Général de Gaulle, 77008, Melun Cedex, F, Téléphone : (+33) 1 60 56 66 30, Fax : (+33) 1 60 56 66 10, Adresse internet : http://melun.tribunal-administratif.fr/
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
19 janvier 2017
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