Centrale des marchés
Aspirateur de voiries, tondeuses autoportées, robot de débroussaillage, tracteurs, engin porte-outils, équipements, options et exécution de prestations annexes Aspirateur de voiries, tondeuses autoportées, robot de débroussaillage, tracteurs, engin porte-outils mel : dfilippelli@ugap.fr url : http://www.ugap.fr cp : 77444 tel : (+33) 1-64-73-24-0...
Union des Groupements d'Achats Publics 77444Marne-la-vallée cedex 2 dfilippelli@ugap.fr
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Aspirateur de voiries, tondeuses autoportées, robot de débroussaillage, tracteurs, engin porte-outils, équipements, options et exécution de prestations annexes

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Marché public ou privé
Référence du marché : 2317166

Date de clôture estimée : 31/10/16
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (07/09/16)
308912-2016
BOAMP (05/09/16)
16-128635

Département(s) de publication : 77
Annonce No 16-128635
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Union des Groupements d'Achats Publics, Numéro national d'identification : TVA FR 51 776 056 467, 1 Boulevard Archimède - Champs sur Marne, Point(s) de contact : A l'attention de Monsieur Damien FILIPPELLI, 77444, Marne-la-vallée Cedex 2, F, Téléphone : (+33) 1 64 73 24 01, Courriel : dfilippelli@ugap.fr, Code NUTS : FR102
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.ugap.fr
Adresse du profil acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
Le marché est attribué par une centrale d'achat
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.marchespublics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=297091&orgAcronyme=t9y
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=302585&orgAcronyme=t9y
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Autre activité : Centrale d'achats

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Aspirateur de voiries, tondeuses autoportées, robot de débroussaillage, tracteurs, engin porte-outils, équipements, options et exécution de prestations annexes
Numéro de référence : 16U051
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 16700000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Aspirateur de voiries, tondeuses autoportées, robot de débroussaillage, tracteurs, engin porte-outils
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 89 300 000  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Aspirateur électrique de déchets urbains
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 42999100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102|
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine (Corse incluse), DROM
II.2.4)Description des prestations : Aspirateur électrique de déchets urbains
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 5 000 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée du marché est de 36 mois. Le marché est reconductible 1 fois pour une durée de 6 mois et 2 fois pour une durée de 3 mois par décision expresse du représentant du pouvoir adjudicateur intervenant au plus tard 1 mois avant la date d'expiration de la période d’exécution. La durée totale du marché ne peut excéder 4 ans à compter de sa date de notification, périodes de reconduction comprises.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Tondeuse autoportée à coupe ventrale
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 16311100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102|
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine (Corse incluse), DROM
II.2.4)Description des prestations : Tondeuse autoportée à coupe ventrale
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 200 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée du marché est de 36 mois. Le marché est reconductible 1 fois pour une durée de 6 mois et 2 fois pour une durée de 3 mois par décision expresse du représentant du pouvoir adjudicateur intervenant au plus tard 1 mois avant la date d'expiration de la période d’exécution. La durée totale du marché ne peut excéder 4 ans à compter de sa date de notification, périodes de reconduction comprises.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Tondeuse autoportée à coupe frontale
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 16311100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102|
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine (Corse incluse), DROM
II.2.4)Description des prestations : Tondeuse autoportée à coupe frontale
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 6 000 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée du marché est de 36 mois. Le marché est reconductible 1 fois pour une durée de 6 mois et 2 fois pour une durée de 3 mois par décision expresse du représentant du pouvoir adjudicateur intervenant au plus tard 1 mois avant la date d'expiration de la période d’exécution. La durée totale du marché ne peut excéder 4 ans à compter de sa date de notification, périodes de reconduction comprises.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Tondeuse grande largeur
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 16311100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102|
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine (Corse incluse), DROM
II.2.4)Description des prestations : Tondeuse grande largeur
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 000 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée du marché est de 36 mois. Le marché est reconductible 1 fois pour une durée de 6 mois et 2 fois pour une durée de 3 mois par décision expresse du représentant du pouvoir adjudicateur intervenant au plus tard 1 mois avant la date d'expiration de la période d’exécution. La durée totale du marché ne peut excéder 4 ans à compter de sa date de notification, périodes de reconduction comprises.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Robot radiocommandé, motorisation diesel
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 42997300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102|
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine (Corse incluse), DROM
II.2.4)Description des prestations : Robot radiocommandé, motorisation diesel
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 000 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée du marché est de 36 mois. Le marché est reconductible 1 fois pour une durée de 6 mois et 2 fois pour une durée de 3 mois par décision expresse du représentant du pouvoir adjudicateur intervenant au plus tard 1 mois avant la date d'expiration de la période d’exécution. La durée totale du marché ne peut excéder 4 ans à compter de sa date de notification, périodes de reconduction comprises.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Tracteur industriel porte-outils à centre de gravité abaissé, de 45 kW à 54 kW
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 16700000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102|
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine (Corse incluse), DROM
II.2.4)Description des prestations : Tracteur industriel porte-outils à centre de gravité abaissé, de 45 kW à 54 kW
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 000 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée du marché est de 36 mois. Le marché est reconductible 1 fois pour une durée de 6 mois et 2 fois pour une durée de 3 mois par décision expresse du représentant du pouvoir adjudicateur intervenant au plus tard 1 mois avant la date d'expiration de la période d’exécution. La durée totale du marché ne peut excéder 4 ans à compter de sa date de notification, périodes de reconduction comprises.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Tracteur industriel porte-outils à centre de gravité abaissé, de 55 kW à 85 kW
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 16700000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102|
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine (Corse incluse), DROM
II.2.4)Description des prestations : Tracteur industriel porte-outils à centre de gravité abaissé, de 55 kW à 85 kW
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 2 400 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée du marché est de 36 mois. Le marché est reconductible 1 fois pour une durée de 6 mois et 2 fois pour une durée de 3 mois par décision expresse du représentant du pouvoir adjudicateur intervenant au plus tard 1 mois avant la date d'expiration de la période d’exécution. La durée totale du marché ne peut excéder 4 ans à compter de sa date de notification, périodes de reconduction comprises.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Tracteur industriel porte-outils, à transmission hydrostatique, 4 roues motrices et directrices de même diamètre
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 16700000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102|
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine (Corse incluse), DROM
II.2.4)Description des prestations : Tracteur industriel porte-outils, à transmission hydrostatique, 4 roues motrices et directrices de même diamètre
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 4 000 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée du marché est de 36 mois. Le marché est reconductible 1 fois pour une durée de 6 mois et 2 fois pour une durée de 3 mois par décision expresse du représentant du pouvoir adjudicateur intervenant au plus tard 1 mois avant la date d'expiration de la période d’exécution. La durée totale du marché ne peut excéder 4 ans à compter de sa date de notification, périodes de reconduction comprises.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Tracteur industriel porte-outils, à transmission à variation continue, 4 roues motrices et directrices
Lot nº : 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 16700000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102|
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine (Corse incluse), DROM
II.2.4)Description des prestations : Tracteur industriel porte-outils, à transmission à variation continue, 4 roues motrices et directrices
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 5 000 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée du marché est de 36 mois. Le marché est reconductible 1 fois pour une durée de 6 mois et 2 fois pour une durée de 3 mois par décision expresse du représentant du pouvoir adjudicateur intervenant au plus tard 1 mois avant la date d'expiration de la période d’exécution. La durée totale du marché ne peut excéder 4 ans à compter de sa date de notification, périodes de reconduction comprises.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Engin porte-outils, 4 roues motrices et directrices, d'un PTAC de 7,5 T à 8,5 T
Lot nº : 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 16700000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102|
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine (Corse incluse), DROM
II.2.4)Description des prestations : Engin porte-outils, 4 roues motrices et directrices, d'un PTAC de 7,5 T à 8,5 T
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 800 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée du marché est de 36 mois. Le marché est reconductible 1 fois pour une durée de 6 mois et 2 fois pour une durée de 3 mois par décision expresse du représentant du pouvoir adjudicateur intervenant au plus tard 1 mois avant la date d'expiration de la période d’exécution. La durée totale du marché ne peut excéder 4 ans à compter de sa date de notification, périodes de reconduction comprises.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Tracteur compact à transmission hydrostatique, 4 roues motrices, 2 avants directrices, 23 kW minimum, PTAC 2500 kg maximum
Lot nº : 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 16700000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102|
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine (Corse incluse), DROM
II.2.4)Description des prestations : Tracteur compact à transmission hydrostatique, 4 roues motrices, 2 avants directrices, 23 kW minimum, PTAC 2500 kg maximum
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 200 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée du marché est de 36 mois. Le marché est reconductible 1 fois pour une durée de 6 mois et 2 fois pour une durée de 3 mois par décision expresse du représentant du pouvoir adjudicateur intervenant au plus tard 1 mois avant la date d'expiration de la période d’exécution. La durée totale du marché ne peut excéder 4 ans à compter de sa date de notification, périodes de reconduction comprises.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Tracteur compact à transmission mécanique, 4 roues motrices, 2 avants directrices, 36 kW minimum
Lot nº : 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 16700000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102|
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine (Corse incluse), DROM
II.2.4)Description des prestations : Tracteur compact à transmission mécanique, 4 roues motrices, 2 avants directrices, 36 kW minimum
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 800 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée du marché est de 36 mois. Le marché est reconductible 1 fois pour une durée de 6 mois et 2 fois pour une durée de 3 mois par décision expresse du représentant du pouvoir adjudicateur intervenant au plus tard 1 mois avant la date d'expiration de la période d’exécution. La durée totale du marché ne peut excéder 4 ans à compter de sa date de notification, périodes de reconduction comprises.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Tracteur compact avec cabine, 4 roues motrices, 2 avants directrices, 25 kW minimum, PTAC de 3000 kg à 4000 kg
Lot nº : 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 16700000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102|
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine (Corse incluse), DROM
II.2.4)Description des prestations : Tracteur compact avec cabine, 4 roues motrices, 2 avants directrices, 25 kW minimum, PTAC de 3000 kg à 4000 kg
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 800 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée du marché est de 36 mois. Le marché est reconductible 1 fois pour une durée de 6 mois et 2 fois pour une durée de 3 mois par décision expresse du représentant du pouvoir adjudicateur intervenant au plus tard 1 mois avant la date d'expiration de la période d’exécution. La durée totale du marché ne peut excéder 4 ans à compter de sa date de notification, périodes de reconduction comprises.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Tracteur compact à transmission mécanique, 4 roues motrices, 2 avants directrices, 45 kW minimum, PTAC de 3500 kg à 5500 kg
Lot nº : 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 16700000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102|
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine (Corse incluse), DROM
II.2.4)Description des prestations : Tracteur compact à transmission mécanique, 4 roues motrices, 2 avants directrices, 45 kW minimum, PTAC de 3500 kg à 5500 kg
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 800 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée du marché est de 36 mois. Le marché est reconductible 1 fois pour une durée de 6 mois et 2 fois pour une durée de 3 mois par décision expresse du représentant du pouvoir adjudicateur intervenant au plus tard 1 mois avant la date d'expiration de la période d’exécution. La durée totale du marché ne peut excéder 4 ans à compter de sa date de notification, périodes de reconduction comprises.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Tracteur industriel porte-outils, 4 roues motrices, 2 avants directrices, 55 kW minimum, PTAC de 5600 kg à 7500 kg
Lot nº : 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 16700000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102|
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine (Corse incluse), DROM
II.2.4)Description des prestations : Tracteur industriel porte-outils, 4 roues motrices, 2 avants directrices, 55 kW minimum, PTAC de 5600 kg à 7500 kg
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 800 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée du marché est de 36 mois. Le marché est reconductible 1 fois pour une durée de 6 mois et 2 fois pour une durée de 3 mois par décision expresse du représentant du pouvoir adjudicateur intervenant au plus tard 1 mois avant la date d'expiration de la période d’exécution. La durée totale du marché ne peut excéder 4 ans à compter de sa date de notification, périodes de reconduction comprises.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Tracteur industriel porte-outils, 4 roues motrices, 2 avants directrices, 65 kW minimum, PTAC supérieur à 7500 kg et inférieur à 9500 kg
Lot nº : 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 16700000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102|
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine (Corse incluse), DROM
II.2.4)Description des prestations : Tracteur industriel porte-outils, 4 roues motrices, 2 avants directrices, 65 kW minimum, PTAC supérieur à 7500 kg et inférieur à 9500 kg
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 46 000 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée du marché est de 36 mois. Le marché est reconductible 1 fois pour une durée de 6 mois et 2 fois pour une durée de 3 mois par décision expresse du représentant du pouvoir adjudicateur intervenant au plus tard 1 mois avant la date d'expiration de la période d’exécution. La durée totale du marché ne peut excéder 4 ans à compter de sa date de notification, périodes de reconduction comprises.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Tracteur industriel porte-outils, 4 roues motrices, 2 avants directrices, 95 kW minimum, PTAC supérieur à 9500 kg
Lot nº : 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 16700000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102|
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine (Corse incluse), DROM
II.2.4)Description des prestations : Tracteur industriel porte-outils, 4 roues motrices, 2 avants directrices, 95 kW minimum, PTAC supérieur à 9500 kg
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 6 000 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée du marché est de 36 mois. Le marché est reconductible 1 fois pour une durée de 6 mois et 2 fois pour une durée de 3 mois par décision expresse du représentant du pouvoir adjudicateur intervenant au plus tard 1 mois avant la date d'expiration de la période d’exécution. La durée totale du marché ne peut excéder 4 ans à compter de sa date de notification, périodes de reconduction comprises.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Tracteur forestier à siège pivotant
Lot nº : 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 16700000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102|
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine (Corse incluse), DROM
II.2.4)Description des prestations : Tracteur forestier à siège pivotant
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 200 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée du marché est de 36 mois. Le marché est reconductible 1 fois pour une durée de 6 mois et 2 fois pour une durée de 3 mois par décision expresse du représentant du pouvoir adjudicateur intervenant au plus tard 1 mois avant la date d'expiration de la période d’exécution. La durée totale du marché ne peut excéder 4 ans à compter de sa date de notification, périodes de reconduction comprises.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Tracteur multifonction à cabine pivotante, 4 roues motrices et directrices de même diamètre
Lot nº : 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 16700000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102|
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine (Corse incluse), DROM
II.2.4)Description des prestations : Tracteur multifonction à cabine pivotante, 4 roues motrices et directrices de même diamètre
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 300 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée du marché est de 36 mois. Le marché est reconductible 1 fois pour une durée de 6 mois et 2 fois pour une durée de 3 mois par décision expresse du représentant du pouvoir adjudicateur intervenant au plus tard 1 mois avant la date d'expiration de la période d’exécution. La durée totale du marché ne peut excéder 4 ans à compter de sa date de notification, périodes de reconduction comprises.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : 1) la "lettre de candidature" figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient : les conditions de la candidature ; les attestations prévues aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics.2) la " déclaration du candidat " figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient les éléments indiqués aux points III.1.2 et III.1.3 ci-après. Les éléments de capacité peuvent être complétés dans les conditions prévues à l'arrêté du 29 mars 2016 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics.3) Ces formulaires sont téléchargeables dans les conditions figurant au point I.3 du présent avis.4) Le cas échéant, le(s) pouvoir(s) de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager le candidat.En cas de groupement, l'ensemble des éléments demandés aux points 2) et, le cas échéant, 4) ci-dessus doit être transmis pour chaque membre du groupement
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : Chiffre d’affaires global en euros hors taxes sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d’exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené à 12 mois au prorata temporis)
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) : Pour le lot no 1 : 1 250 000 HTPour le lot no 2 : 600 000 HTPour le lot no 3 : 1 700 000 HTPour le lot no 4 : 240 000 HTPour le lot no 5 : 500 000 HTPour le lot no 6 : 500 000 HTPour le lot no 7 : 1 200 000 HTPour le lot no 8 : 2 000 000 HTPour le lot no 9 : 2 500 000 HTPour le lot no 10 : 400 000 HTPour le lot no 11 : 600 000 HTPour le lot no 12 : 200 000 HTPour le lot no 13 : 900 000 HTPour le lot no 14 : 900 000 HTPour le lot no 15 : 900 000 HTPour le lot no 16 : 23 000 000 HTPour le lot no 17 : 3 000 000 HTPour le lot no 18 : 600 000 HTPour le lot no 19 : 650 000 HT
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Effectifs moyens annuels pour chacune des troisdernières années
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
31 octobre 2016 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 7 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 31 octobre 2016 - 14:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Le Pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de renouveler le présent marché public à sa date d'échéance
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Le présent accord-cadre s'entend comme un accord-cadre exécutant des bons de commande, conformément à l'article 78-i, alinéa 3, du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.- l'expression " modalités d'ouverture des offres " mentionnée au point Iv.2.7 du présent avis s'entend comme "Modalités d'ouverture des candidatures et des offres".- Le dossier de consultation et l'avis de marché sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier. Toutefois, l'identification du candidat est fortement conseillée.- La notification des référés précontractuels au Pouvoir adjudicateur prévue à l'article L.551-1 du Code de justice administrative doit être adressée à la Direction juridique au numéro de télécopie suivant : 01.64.73.20.39
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, 77008, Melun Cedex, F
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
Monsieur le Médiateur interne de l'UGAP, 1 Boulevard Archimède - Champs-sur-Marne, 77444, Marne-la-Vallée Cedex 2, F, Courriel : mediation@ugap.fr
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, 77008, Melun Cedex 2, F, Téléphone : (+33) 1 60 56 66 30, Fax : (+33) 1 60 56 66 10, Adresse internet : http://melun.tribunal-administratif.fr
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
2 septembre 2016
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