A proximité de Marne-la-Vallée 77444 Seine Et Marne
Acheteur : Union des Groupements d'Achats Publics
77444 Marne-la-vallée cedex
Tel : 0164732000
6 Lots
Lot 1
Fourniture de solutions de Cybersécurité réseaux et prestations associées
Lot 2
Fourniture de solutions STORMSHIELD en complément de parc et prestations associées
Lot 3
Fourniture de solutions FORTINET en complément de parc et prestations associées
Lot 4
Fourniture de solutions PALO ALTO NETWORKS en complément de parc et prestations associées
Lot 5
Fourniture de solutions CHECKPOINT en complément de parc et prestations associées
Lot 6
Fourniture de solutions F5 NETWORKS en complément de parc et prestations associées
Secteurs d'activité
Matériel informatique.

Fourniture de solutions de Cybersécurité réseaux et prestations associées

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 23/03/2026
JOUE - 199423-2026
199423-2026 - Résultats
France – Matériel informatique – Fourniture de solutions de Cybersécurité réseaux et prestations associées
OJ S 57/2026 23/03/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielUnion des Groupements d'Achats Publics
Adresse électroniquecontact@ugap.fr
Forme juridique de l’acheteurEntreprise publique, contrôlée par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture de solutions de Cybersécurité réseaux et prestations associées
DescriptionFourniture de solutions de Cybersécurité réseaux et prestations associées
Identifiant de la procédure1eba1781-a973-4755-99fb-bdea227405bd
Identifiant interne25U017
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 30230000 Matériel informatique
Nomenclature complémentaire (cpv): 30230000 Matériel informatique
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA157 550 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires- Les montants indiqués dans la partie Attribution du marché correspondent aux montants estimés en euros Ht du lot sur la durée totale du marché, reconductions comprises. - Le montant maximum du lot 1 est de 800 000 000 euro(s) H.T - Le montant maximum du lot 4 est de 198 000 000 euro(s) H.T - Le montant maximum du lot 5 est de 27 500 000 euro(s) H.T - Le marché mentionné dans le présent avis s'entend comme un accord-cadre à exécuter à bons de commande. - Le présent marché peut être consulté, sur simple demande, au siège de l'Ugap dont l'adresse figure dans le présent avis sous réserve des secrets protégés par la loi. - La date mentionnée dans la partie Attribution du marché du présent avis s'entend comme la date de signature de l'acte d'engagement
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreFourniture de solutions de Cybersécurité réseaux et prestations associées
DescriptionFourniture de solutions de Cybersécurité réseaux et prestations associées
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 30230000 Matériel informatique
Nomenclature complémentaire (cpv): 30230000 Matériel informatique
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
Autres informations sur le renouvellementLes modalités de reconduction sont précisées dans les documents de la consultation
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur226535-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
DescriptionQualité de service
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20
Critère
TypeQualité
DescriptionEnvironnement et social
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationUnion des Groupements d'Achats Public
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Melun
5.1.
LotLOT-0002
TitreFourniture de solutions STORMSHIELD en complément de parc et prestations associées
DescriptionFourniture de solutions STORMSHIELD en complément de parc et prestations associées
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 30230000 Matériel informatique
Nomenclature complémentaire (cpv): 30230000 Matériel informatique
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
Autres informations sur le renouvellementLes modalités de reconduction sont précisées dans les documents de la consultation
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur226535-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionQualité de service
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution25
Critère
TypeQualité
DescriptionEnvironnement et social
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution70
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationUnion des Groupements d'Achats Public
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Melun
5.1.
LotLOT-0003
TitreFourniture de solutions FORTINET en complément de parc et prestations associées
DescriptionFourniture de solutions FORTINET en complément de parc et prestations associées
Identifiant interne3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 30230000 Matériel informatique
Nomenclature complémentaire (cpv): 30230000 Matériel informatique
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
Autres informations sur le renouvellementLes modalités de reconduction sont précisées dans les documents de la consultation
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur226535-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionQualité de service
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution25
Critère
TypeQualité
DescriptionEnvironnement et social
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution70
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationUnion des Groupements d'Achats Public
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Melun
5.1.
LotLOT-0004
TitreFourniture de solutions PALO ALTO NETWORKS en complément de parc et prestations associées
DescriptionFourniture de solutions PALO ALTO NETWORKS en complément de parc et prestations associées
Identifiant interne4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 30230000 Matériel informatique
Nomenclature complémentaire (cpv): 30230000 Matériel informatique
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
Autres informations sur le renouvellementLes modalités de reconduction sont précisées dans les documents de la consultation
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur226535-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionQualité de service
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution25
Critère
TypeQualité
DescriptionEnvironnement et social
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution70
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationUnion des Groupements d'Achats Public
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Melun
5.1.
LotLOT-0005
TitreFourniture de solutions CHECKPOINT en complément de parc et prestations associées
DescriptionFourniture de solutions CHECKPOINT en complément de parc et prestations associées
Identifiant interne5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 30230000 Matériel informatique
Nomenclature complémentaire (cpv): 30230000 Matériel informatique
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
Autres informations sur le renouvellementLes modalités de reconduction sont précisées dans les documents de la consultation
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur226535-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionQualité de service
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution25
Critère
TypeQualité
DescriptionEnvironnement et social
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution70
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationUnion des Groupements d'Achats Public
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Melun
5.1.
LotLOT-0006
TitreFourniture de solutions F5 NETWORKS en complément de parc et prestations associées
DescriptionFourniture de solutions F5 NETWORKS en complément de parc et prestations associées
Identifiant interne6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 30230000 Matériel informatique
Nomenclature complémentaire (cpv): 30230000 Matériel informatique
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
Autres informations sur le renouvellementLes modalités de reconduction sont précisées dans les documents de la consultation
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur226535-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionQualité de service
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution25
Critère
TypeQualité
DescriptionEnvironnement et social
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution70
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationUnion des Groupements d'Achats Public
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Melun
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis102 550 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre102 550 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielECONOCOM EXAPROBE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre80 000 000,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat417541
TitreFourniture de solutions de Cybersécurité réseaux et prestations associées
Date de conclusion du marché/concession03/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues9
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues9
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiAutre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues0
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiAutre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues0
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre102 550 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielCOMPUTACENTER FRANCE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0004
Valeur de l'offre19 800 000,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat417542
TitreFourniture de solutions Palo Alto Networks en complément de parc et prestations associées
Date de conclusion du marché/concession03/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues6
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues6
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre102 550 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielCOMPUTACENTER FRANCE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0005
Valeur de l'offre2 750 000,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat417543
TitreFourniture de solutions Checkpoint en complément de parc et prestations associées
Date de conclusion du marché/concession03/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues3
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiAutre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues0
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement6C42D743-0181-ABF8-6FF82B7E8B7CB6BA
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielUnion des Groupements d'Achats Publics
Numéro d’enregistrement84051
Adresse postale1, boulevard Archimède Champs-sur-Marne
VilleMarne La Vallée
Code postal77444
Subdivision pays (NUTS)Seine-et-Marne (FR102)
PaysFrance
Point de contactJOSSA Edward
Adresse électroniquecontact@ugap.fr
Téléphone0164732000
Télécopieur0164732020
Adresse internethttp://www.ugap.fr
Profil de l’acheteurhttps://marches.maximilien.fr/entreprise
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Melun
Numéro d’enregistrement6C42D770-96EB-6997-41D55185BA8D3584
Adresse postale43, rue du Général de Gaulle
VilleMelun
Code postal77008
Subdivision pays (NUTS)Seine-et-Marne (FR102)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-melun@juradm.fr
Téléphone0160566630
Télécopieur0160566610
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielUnion des Groupements d'Achats Public
Numéro d’enregistrement6C42D782-B959-B8CE-56B3EA20111A5E34
Adresse postale1 boulevard Archimède Champs sur Marne
VilleMarne la Vallée
Code postal77444
Subdivision pays (NUTS)Seine-et-Marne (FR102)
PaysFrance
Point de contactM. le médiateur interne de l'UGAP
Adresse électroniquemediateur-interne@ugap.fr
Téléphone0164732000
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0005
Nom officielTribunal administratif de Melun
Numéro d’enregistrement6C42D7BD-C0E1-E29F-C985F71874D0FF8D
Adresse postale43, rue du Général de Gaulle
VilleMelun
Code postal77008
Subdivision pays (NUTS)Seine-et-Marne (FR102)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-melun@juradm.fr
Téléphone0160566630
Télécopieur0160566610
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0006
Nom officielECONOCOM EXAPROBE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1602045-1-1-1
Adresse postaleRue De La Boursidiere Centre D Affaires La Boursidiere
VilleLe Plessis-Robinson
Code postal92350
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Adresse électroniqueoboyar@exaprobe.com
Téléphone06 77 03 27 32
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0007
Nom officielCOMPUTACENTER FRANCE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1602045-1-4-1
Adresse postale229 Rue de la belle étoile Zi Paris Nord Ii
VilleRoissy Cdg Cedex
Code postal95943
Subdivision pays (NUTS)Val-d’Oise (FR108)
PaysFrance
Adresse électroniqueChristelle.bruneaut@computacenter.com
Téléphone01 48 17 61 30
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0004
8.1.
ORG-0008
Nom officielCOMPUTACENTER FRANCE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1602045-1-5-1
Adresse postale229 Rue de la belle étoile Zi Paris Nord Ii
VilleRoissy Cdg Cedex
Code postal95943
Subdivision pays (NUTS)Val-d’Oise (FR108)
PaysFrance
Adresse électroniqueChristelle.bruneaut@computacenter.com
Téléphone01 48 17 61 30
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0005
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis2ee38b78-d0c0-462d-ac2b-a092be3aec56  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis20/03/2026 11:38:45 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis199423-2026
Numéro de publication au JO S57/2026
Date de publication23/03/2026