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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Communauté d'agglomération PARIS-VALLEE DE LA MARNE
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de travaux d'assainissement d'eaux usées et eaux fluviales, d'eau potable et d'aménagement de rûs et plans d'eau
Description: 25046 à 25048 - Maîtrise d''oeuvre pour la réalisation de travaux d'assainissement d'eaux usées et eaux fluviales, d'eau potable et d'aménagement de rûs et plans d'eau
Identifiant de la procédure: 2c405dd4-cf24-41d1-a12b-12523a3ca6ec
Avis précédent: 56c72638-4758-4d6d-973e-d7ab486b2fb3-01
Identifiant interne: 25046 à 25048
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71336000 Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 5 cours de l'Arche Guédon
Ville: Marne-la-Vallée cedex 1
Code postal: 77207
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire de la communauté d'agglomération Paris - Vallée de la Marne (77).
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Conformément aux articles R.2124-2 et R.2161-2 à R.2161-5 du code de la commande publique, l'accord-cadre est passé par appel d'offres ouvert. Le marché est passé pour une durée initiale d'un (1) an à compter de sa date de notification. Puis, il est reconductible tacitement trois (3) fois par période successive d'un (1) an. La durée totale ne saurait toutefois excéder quatre (4) ans.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Travaux d'eau potable, d'assainissement et d'ouvrages annexes pour des opérations dont l'enveloppe prévisionnelle de l'acheteur est inférieure ou égale à 500 000 euros HT
Description: Travaux d'eau potable, d'assainissement et d'ouvrages annexes pour des opérations dont l'enveloppe prévisionnelle de l'acheteur est inférieure ou égale à 500 000 euros HT
Identifiant interne: 25046
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71336000 Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie
Options:
Description des options: Conformément aux dispositions de l'article R.2122-7 du CCP, l'accord-cadre prévoit la possibilité pour l'acheteur de conclure un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles de l'objet du présent marché, en accord avec le titulaire, pendant une période de trois ans à compter de la notification du marché initial.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 5 cours de l'Arche Guédon
Ville: Marne-la-Vallée Cedex 1
Code postal: 77207
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire de la communauté d'agglomération Paris - Vallée de la Marne (77).
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché sera conclu sous la forme d'un accord-cadre multi-attributaire ( 3 titulaires maximum pour le lot 1) à bons de commande selon les dispositions des articles L.2125-1-1°, R.2162-1 à R.2162-14 du Code. Il ne donnera pas lieu à la passation de marchés subséquents. L'accord-cadre est passé sans montant minimum mais avec un montant maximum par période de 12 mois tel que défini ci-dessous : L'estimation est donnée à titre indicatif. Montant minimum annuel : Sans montant minimum Montant maximum annuel : 250 000 euros HT Montant estimatif annuel : 150 000 euros HT A titre d'information, le nombre de soumissionnaires admis à présenter une offre n'est pas limité.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 1 : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Prix
Description: Critère 2 : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel : recours possible jusqu'à la signature du marché ; - Référé contractuel : recours possible dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ; - Recours de plein contentieux : recours dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté d'agglomération PARIS-VALLEE DE LA MARNE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Communauté d'agglomération PARIS-VALLEE DE LA MARNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui signe le marché: Communauté d'agglomération PARIS-VALLEE DE LA MARNE
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Travaux d'eau potable, d'assainissement et d'ouvrages annexes pour des opérations dont l'enveloppe prévisionnelle de l'acheteur est supérieure à 500 000 euros HT
Description: Travaux d'eau potable, d'assainissement et d'ouvrages annexes pour des opérations dont l'enveloppe prévisionnelle de l'acheteur est supérieure à 500 000 euros HT
Identifiant interne: 25047
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71336000 Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie
Options:
Description des options: Conformément aux dispositions de l'article R.2122-7 du CCP, l'accord-cadre prévoit la possibilité pour l'acheteur de conclure un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles de l'objet du présent marché, en accord avec le titulaire, pendant une période de trois ans à compter de la notification du marché initial.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 5 cours de l'Arche Guédon
Ville: Marne-la-Vallée Cedex 1
Code postal: 77207
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire de la communauté d'agglomération Paris - Vallée de la Marne (77).
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché sera conclu sous la forme d'un accord-cadre multi-attributaire ( 3 titulaires maximum pour le lot 2) à bons de commande selon les dispositions des articles L.2125-1-1°, R.2162-1 à R.2162-14 du Code. Il ne donnera pas lieu à la passation de marchés subséquents. L'accord-cadre est passé sans montant minimum mais avec un montant maximum par période de 12 mois tel que défini ci-dessous : L'estimation est donnée à titre indicatif. Montant minimum annuel : Sans montant minimum Montant maximum annuel : 300 000 euros HT Montant estimatif annuel : 200 000 euros HT A titre d'information, le nombre de soumissionnaires admis à présenter une offre n'est pas limité.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 1 : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Prix
Description: Critère 2 : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel : recours possible jusqu'à la signature du marché ; - Référé contractuel : recours possible dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ; - Recours de plein contentieux : recours dans un délai de 2 mois à compter de la publication
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté d'agglomération PARIS-VALLEE DE LA MARNE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Communauté d'agglomération PARIS-VALLEE DE LA MARNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui signe le marché: Communauté d'agglomération PARIS-VALLEE DE LA MARNE
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Travaux relatifs aux aménagements des rûs et plans d'eau
Description: Travaux relatifs aux aménagements des rûs et plans d'eau
Identifiant interne: 25048
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71336000 Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie
Options:
Description des options: Conformément aux dispositions de l'article R.2122-7 du CCP, l'accord-cadre prévoit la possibilité pour l'acheteur de conclure un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles de l'objet du présent marché, en accord avec le titulaire, pendant une période de trois ans à compter de la notification du marché initial.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 5 cours de l'Arche Guédon
Ville: Marne-la-Vallée Cedex 1
Code postal: 77207
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire de la communauté d'agglomération Paris - Vallée de la Marne (77).
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché sera conclu sous la forme d'un accord-cadre multi-attributaire ( 2 titulaires maximum pour le lot 3) à bons de commande selon les dispositions des articles L.2125-1-1°, R.2162-1 à R.2162-14 du Code. Il ne donnera pas lieu à la passation de marchés subséquents. L'accord-cadre est passé sans montant minimum mais avec un montant maximum par période de 12 mois tel que défini ci-dessous : L'estimation est donnée à titre indicatif. Montant minimum annuel : Sans montant minimum Montant maximum annuel : 100 000 euros HT Montant estimatif annuel : 50 000 euros HT A titre d'information, le nombre de soumissionnaires admis à présenter une offre n'est pas limité.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 1 : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Prix
Description: Critère 2 : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel : recours possible jusqu'à la signature du marché ; - Référé contractuel : recours possible dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ; - Recours de plein contentieux : recours dans un délai de 2 mois à compter de la publication
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté d'agglomération PARIS-VALLEE DE LA MARNE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Communauté d'agglomération PARIS-VALLEE DE LA MARNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui signe le marché: Communauté d'agglomération PARIS-VALLEE DE LA MARNE
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 600 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: T.E.S.T Ingénierie SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: TEST INGENIERIE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 25046 - Lot 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 06/11/2025
Date de conclusion du marché: 01/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: Communauté d'agglomération PARIS-VALLEE DE LA MARNE
Lauréat:
Nom officiel: AMODIAG ENVIRONNEMENT SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: AMODIAG
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 2
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 25046 - Lot 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 06/11/2025
Date de conclusion du marché: 01/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: Communauté d'agglomération PARIS-VALLEE DE LA MARNE
Lauréat:
Nom officiel: HORIZON Conseil & Ingénierie
Offre:
Identifiant de l’offre: HORIZON CONSEIL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 3
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 25046 - Lot 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 06/11/2025
Date de conclusion du marché: 01/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: Communauté d'agglomération PARIS-VALLEE DE LA MARNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CONSULTANTS CANALISATIONS SANS TRANCHEE
Offre:
Identifiant de l’offre: CONSULTANTS CANALISATIONS SANS TRANCHEE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 25047 - Lot 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 20/11/2025
Date de conclusion du marché: 22/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: Communauté d'agglomération PARIS-VALLEE DE LA MARNE
Lauréat:
Nom officiel: ARTELIA
Offre:
Identifiant de l’offre: ARTELIA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 2
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 25047 - Lot 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 20/11/2025
Date de conclusion du marché: 22/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: Communauté d'agglomération PARIS-VALLEE DE LA MARNE
Lauréat:
Nom officiel: SETEC HYDRATEC S.A.S
Offre:
Identifiant de l’offre: SETEC HYDRATEC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 3
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 25047 - Lot 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 20/11/2025
Date de conclusion du marché: 22/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: Communauté d'agglomération PARIS-VALLEE DE LA MARNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SCE
Offre:
Identifiant de l’offre: SCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 25048 - Lot 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 06/11/2025
Date de conclusion du marché: 15/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: Communauté d'agglomération PARIS-VALLEE DE LA MARNE
Lauréat:
Nom officiel: ARTELIA
Offre:
Identifiant de l’offre: ARTELIA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 2
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 25048 - Lot 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 06/11/2025
Date de conclusion du marché: 15/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: Communauté d'agglomération PARIS-VALLEE DE LA MARNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Communauté d'agglomération PARIS-VALLEE DE LA MARNE
Numéro d’enregistrement: 20005795800015
Adresse postale: 5 cours de l'Arche Guédon à Torcy
Ville: Marne-la-vallée cedex 1
Code postal: 77207
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Téléphone: 0160372424
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Melun
Numéro d’enregistrement: 17750111101177
Adresse postale: 43 rue du Général De Gaulle BP8630
Ville: Melun
Code postal: 77008
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Téléphone: 0160566630
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris
Numéro d’enregistrement: 177550000600024
Adresse postale: Préfecture de la région Ile-de-France, Préfecture de Paris 5, rue Leblanc
Ville: Paris cedex 15
Code postal: 75911
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Téléphone: 0182524272
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: T.E.S.T Ingénierie SAS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 402 105 043 00044
Adresse postale: 14 rue Gambetta
Ville: Thorigny-sur-Marne
Code postal: 77400
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: AMODIAG ENVIRONNEMENT SAS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 381 130 129 00095
Adresse postale: 13 Chemin des Petits Eboulis
Ville: DAMMARTIN-EN-GOELE
Code postal: 77230
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: CONSULTANTS CANALISATIONS SANS TRANCHEE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 47748646800028
Adresse postale: 157 RUE DES BLAINS
Ville: BAGNEUX
Code postal: 92220
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: HORIZON Conseil & Ingénierie
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 927 537 233 00011
Adresse postale: Parc Orsay Université 21, rue Jean Rostand
Ville: ORSAY
Code postal: 91400
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: ARTELIA
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 44452352600564
Adresse postale: 47, Avenue de Lugo
Ville: Choisy le Roi
Code postal: 94600
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002, LOT-0003
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: SETEC HYDRATEC S.A.S
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 30139256900085
Adresse postale: Immeuble Central Seine 42/52 quai de la Rapée
Ville: PARIS
Code postal: 75012
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: SCE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 34508145900348
Adresse postale: 9 boulevard du Général de Gaulle
Ville: MONTROUGE
Code postal: 92120
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 528cc9e0-9389-49f1-a8d2-b861e38de3bc - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 08/01/2026 14:28:04 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 14517-2026
Numéro de publication au JO S: 6/2026
Date de publication: 09/01/2026
