Centrale des marchés
construction du pole enfance de serris 77 construction du pole enfance zac du Pré de Claye, à Serris lieu : château de Chessy B.P. 40-chessy pays : F- ville : Marne-la-Vallée Cedex 4 code_postal : 77701
SAN du Val d'Europe 77701Marne-la-Vallée Cedex 4
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Construction du pole enfance de serris

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1344019

Date de clôture estimée : 06/02/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (24/01/15)
25990-2015
JOUE (24/01/15)
440564-2014
BOAMP (24/01/15)
14-192805

Travaux


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
SAN du Val d'Europe, château de Chessy B.P. 40-chessy, à l'attention de M. De Belenet Arnaud, F-77701 Marne-la-Vallée Cedex 4. Tél. : (+33) 1 60 43 66 17.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : SAN Val d'Europe, château de Chessy B.P. 40-chessy, contact : direction de la Commande Publique, F-77701 Marne-la-Vallée Cedex 4. Tél. : (+33) 1 60 43 66 17. Fax : (+33) 1 60 43 66 43. URL : https://www.achatpublic.com

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : SAN du Val d'Europe, château de Chessy B.P. 40-chessy, contact : direction de la Commande Publique, F-77701 Marne-la-Vallée Cedex 4. Tél. : (+33) 1 60 43 66 17. Fax : (+33) 1 60 43 66 43. URL : https://www.achatpublic.com

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : SAN Val d'Europe, château de Chessy B.P. 40-chessy, contact : direction de la Commande Publique, F-77701 Marne-la-Vallée Cedex 4. URL : http://www.achatpublic.com
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
construction du pole enfance de serris.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Travaux :
exécution

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des serviceszac du Pré de Claye, 77700 Serris.
Code NUTS , FR102, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
construction du pole enfance de serris.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45200000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 16(à compter de la date d'attribution du marché).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
CLOS / COUVERT
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45223220, 45261420,45421000,45110000,45223200.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
AMENAGEMENT INTERIEUR
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45421000, 45431000,45432110,45442100.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
PLOMBERIE CVC
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45331000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
ELECTRICITE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45311200.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
ASCENSEUR
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45313100.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 6

Intitulé :
1) Description succincte :
VRD - AMENAGEMENTS EXTERIEURS
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45112500, 45112710.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 7

Intitulé :
1) Description succincte :
MATERIEL DE CUISINE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39221000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Une retenue de garantie de 5,00 % du montant initial du marché (augmenté le cas échéant du montant des avenants) est prélevée sur le montant de chaque acompte par le comptable assignataire des paiements.
Cette retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande, constituée en totalité au plus tard à la date à laquelle le titulaire remet la demande de paiement correspondant au premier acompte du marché.
Garanties financières de l'avance : le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100,00 % du montant de l'avance. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement sur fonds propres ou emprunts bancaires.
Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- en qualité de membres de plusieurs groupements.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics :
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail ;.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels ;
Liste des principales références pour des prestations équivalentes ;
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique ;
Les titres de qualifications :
LOT 01 : Qualibat
1263 - 2112 - 2412 - 3292 - 3522 - 3722 - 3813 -4441
4411
lot 02 : Qualibat
4132 - 4322 - 6232 - 6311 - 6223 - 6111
LOT 03 : Qualibat
5312 - 5433 - 5111
qualigaz
lot 04
QUALIFELEC E2
Qualifelec Cf2
QUALIFELEC bâtiment communicant
chacun des certificats précités pourra faire l'objet d'équivalence.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
14.33.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 6 février 2015, à 12:00
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
6 février 2015, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Les candidats peuvent utiliser les formulaires :
- dc1 (lettre de candidature) comprenant la déclaration sur l'honneur datée et signée du candidat attestant que
celui-ci ne fait l'objet d'aucune interdiction de soumissionner aux marchés publics prévue à l'article 43 du code
des marchés publics et en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses cotraitants ;
- dc2 (déclaration du candidat), complétée par la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en
redressement judiciaire et du document relatif au pouvoir de la personne habilitée pour engager la société) pour
présenter leur candidature.
Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www. Minefi.gouv.fr.
le dossier de consultation est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : www.achatpublic.com .
Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée.
le début d'exécution du présent marché est prévu pour Avril 2015.
pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres.
Une réponse sera alors adressée, par écrit, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier, 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres.
Les documents complémentaires au cahier des charges sont communiqués aux concurrents dans les 6 jours qui suivent la réception de leur demande.
les modalités de dépôt des offres sont précisées au règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22 décembre 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun, 43 rue du Gal de gaulle case postale 8630, F-77008 Melun Cedex. Tél. : (+33) 1 60 56 66 30. Fax : (+33) 1 60 56 66 10
VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : a tout moment avant la conclusion du contrat (articles L551-1 et R551-1 du Code de la Justice Administrative (Cja).
Dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R421-1 du Cja).
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 22 décembre 2014.

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