Centrale des marchés
prestations de propreté de locaux et de surfaces et fournitures associées 77 prestations de propreté de locaux et de surfaces et fournitures associées pour le compte de l'UGAP à Marne-La-Vallée ville : Marne-la-Vallée Cedex 2 lieu : 1, boulevard Archimède - champs s...
Union des groupements d'achats publics 77444Marne-la-Vallée Cedex 2 szovko@ugap.fr 0164732261
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Prestations de propreté de locaux et de surfaces et fournitures associées

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 692570

Date de clôture estimée : 05/07/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (14/05/13)
13-84027
JOUE (11/05/13)
155027-2013

Services


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Union des Groupements d'Achats Publics, 1, boulevard Archimède - champs sur Marne 1, boulevard Archimède - champs sur Marne, contact : département Services et Produits Pétroliers Bureau 458 B, à l'attention de Mme ZOVKO Sonia, F-77444 Marne-la-Vallée Cedex 2. Tél. : (+33) 1 64 73 24 88. E-mail : szovko@ugap.fr. Fax : (+33) 1 64 73 22 61.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.ugap.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales.
I.3) Activité principale

Autre : centrale d'achats.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
prestations de propreté de locaux et de surfaces et fournitures associées.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 27 Autres services.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesfrance métropolitaine.
Code NUTS , FR102, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.

Nombre maximal de participants à l'accord-cadre envisagé : 10.

Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre :
327 900 000 EUR.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
prestations de propreté de locaux et de surfaces et fournitures associées (26 lots).

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
90910000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : accords-Cadres conclus sans engagement avec un nombre maximal de 10 opérateurs économiques (chacun pouvant être plusieurs opérateurs d'un même groupement) par lot sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Pour l'ensemble des lots et sur la durée totale des accords-cadres
(somme des montants estimés : 327 900 000 EUR (H.T.) et somme des quantités estimées :
287 842 bons de commandes). Chaque marché subséquent est passé après mise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre lors de la survenance du ou des besoins ou périodiquement. Chaque marché subséquent est conclu avec un titulaire de l'accord-cadre. Les marchés subséquents prennent la forme de marchés à bons de commande sans engagement.

Valeur estimée hors TVA : 327 900 000 EUR.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : les accords-cadres sont conclus pour une durée initiale de 36 mois à compter de leur date de notification, reconductibles 2 fois par décision du représentant du pouvoir adjudicateur intervenant au plus tard 30 jours calendaires avant l'échéance de la période en cours d'exécution.
La durée totale ne pourra excéder 4 ans à compter de la date de notification du (des) accord(s)-cadre(s), période(s) de reconduction(s) comprise(s).
Les titulaires ne peuvent pas s'opposer à la reconduction de l'accord-cadre. La décision de non reconduction n'ouvre droit à aucune indemnité au profit des titulaires de l'accord-cadre.
Les marchés subséquents peuvent être conclus jusqu'au dernier jour de la période de validité de l'accord-cadre (période(s) de reconduction comprise(s)).
Un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires pourra (pourront) être conclu(s) dans les conditions fixées par le 6e du II de l'article 35 du Code des marchés publics.
Un ou plusieurs marchés complémentaires avec le titulaire initial du marché subséquent pourra (pourront) être conclu(s) dans les conditions fixées par le 5e du II de l'article 35 du Code des marchés publics.
Calendrier prévisionnel de l'exercice de ces options : 36 mois (à compter de la date d'attribution de l'accord-cadre).
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 36(à compter de la date d'attribution du marché).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Prestations de propreté de locaux et de surfaces et fournitures associées sur la région Alsace
1) Description succincte :
Prestations de propreté de locaux et de surfaces et fournitures associées sur la région Alsace
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90910000.
3) Quantité ou étendue :
Sur la durée totale du marché (reconduction (s) comprise(s) : montant estimé de 7200000 EUR HT, quantité estimée : 8234 commandes
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Prestations de propreté de locaux et de surfaces et fournitures associées sur la région Aquitaine
1) Description succincte :
Prestations de propreté de locaux et de surfaces et fournitures associées sur la région Aquitaine
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90910000.
3) Quantité ou étendue :
Sur la durée totale du marché (reconduction (s) comprise(s) : montant estimé de 9600000 EUR HT, quantité estimée : 11270 commandes
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé : Prestations de propreté de locaux et de surfaces et fournitures associées sur la région Auvergne
1) Description succincte :
Prestations de propreté de locaux et de surfaces et fournitures associées sur la région Auvergne
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90910000.
3) Quantité ou étendue :
Sur la durée totale du marché (reconduction (s) comprise(s) : montant estimé de 9600000 EUR HT, quantité estimée : 11223 commandes
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé : Prestations de propreté de locaux et de surfaces et fournitures associées sur la région Basse Normandie
1) Description succincte :
Prestations de propreté de locaux et de surfaces et fournitures associées sur la région Basse Normandie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90910000.
3) Quantité ou étendue :
Sur la durée totale du marché (reconduction (s) comprise(s) : montant estimé de 9000000 EUR HT, quantité estimée : 8705 commandes
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5

Intitulé : Prestations de propreté de locaux et de surfaces et fournitures associées sur la région Bourgogne
1) Description succincte :
Prestations de propreté de locaux et de surfaces et fournitures associées sur la région Bourgogne
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90910000.
3) Quantité ou étendue :
Sur la durée totale du marché (reconduction (s) comprise(s) : montant estimé de 7800000 EUR HT, quantité estimée : 13131 commandes
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 6

Intitulé : Prestations de propreté de locaux et de surfaces et fournitures associées sur la région Bretagne
1) Description succincte :
Prestations de propreté de locaux et de surfaces et fournitures associées sur la région Bretagne
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90910000.
3) Quantité ou étendue :
Sur la durée totale du marché (reconduction (s) comprise(s) : montant estimé de 14100000 EUR HT, quantité estimée : 13787 commandes
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 7

Intitulé : Prestations de propreté de locaux et de surfaces et fournitures associées sur la région Centre
1) Description succincte :
Prestations de propreté de locaux et de surfaces et fournitures associées sur la région Centre
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90910000.
3) Quantité ou étendue :
Sur la durée totale du marché (reconduction (s) comprise(s) : montant estimé de 12300000 EUR HT, quantité estimée : 12236 commandes
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 8

Intitulé : Prestations de propreté de locaux et de surfaces et fournitures associées sur la région Champagne Ardenne
1) Description succincte :
Prestations de propreté de locaux et de surfaces et fournitures associées sur la région Champagne Ardenne
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90910000.
3) Quantité ou étendue :
Sur la durée totale du marché (reconduction (s) comprise(s) : montant estimé de 6900000 EUR HT, quantité estimée : 8544 commandes
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 9

Intitulé : Prestations de propreté de locaux et de surfaces et fournitures associées sur la région Corse
1) Description succincte :
Prestations de propreté de locaux et de surfaces et fournitures associées sur la région Corse
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90910000.
3) Quantité ou étendue :
Sur la durée totale du marché (reconduction (s) comprise(s) : montant estimé de 900000 EUR HT, quantité estimée : 900 commandes
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 10

Intitulé : Prestations de propreté de locaux et de surfaces et fournitures associées sur la région Franche Comté
1) Description succincte :
Prestations de propreté de locaux et de surfaces et fournitures associées sur la région Franche Comté
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90910000.
3) Quantité ou étendue :
Sur la durée totale du marché (reconduction (s) comprise(s) : montant estimé de 5400000 EUR HT, quantité estimée : 7385 commandes
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 11

Intitulé : Prestations de propreté de locaux et de surfaces et fournitures associées sur la région Haute Normandie
1) Description succincte :
Prestations de propreté de locaux et de surfaces et fournitures associées sur la région Haute Normandie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90910000.
3) Quantité ou étendue :
Sur la durée totale du marché (reconduction (s) comprise(s) : montant estimé de 15000000 EUR HT, quantité estimée : 17134 commandes
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 12

Intitulé : Prestations de propreté de locaux et de surfaces et fournitures associées sur la région Ile de France 1 - Département 75
1) Description succincte :
Prestations de propreté de locaux et de surfaces et fournitures associées sur la région Ile de France 1 - Département 75
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90910000.
3) Quantité ou étendue :
Sur la durée totale du marché (reconduction (s) comprise(s) : montant estimé de 31800000 EUR HT, quantité estimée : 13431 commandes
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 13

Intitulé : Prestations de propreté de locaux et de surfaces et fournitures associées sur la région Ile de France 2 - Départements 77, 91, 93 et 94
1) Description succincte :
Prestations de propreté de locaux et de surfaces et fournitures associées sur la région Ile de France 2 - Départements 77, 91, 93 et 94
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90910000.
3) Quantité ou étendue :
Sur la durée totale du marché (reconduction (s) comprise(s) : montant estimé de 18300000 EUR HT, quantité estimée : 11078 commandes
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 14

Intitulé : Prestations de propreté de locaux et de surfaces et fournitures associées sur la région Ile de France 3 - Départements 78, 92 et 95
1) Description succincte :
Prestations de propreté de locaux et de surfaces et fournitures associées sur la région Ile de France 3 - Départements 78, 92 et 95
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90910000.
3) Quantité ou étendue :
Sur la durée totale du marché (reconduction (s) comprise(s) : montant estimé de 22200000 EUR HT, quantité estimée : 13972 commandes
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 15

Intitulé : Prestations de propreté de locaux et de surfaces et fournitures associées sur la région Languedoc Roussillon
1) Description succincte :
Prestations de propreté de locaux et de surfaces et fournitures associées sur la région Languedoc Roussillon
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90910000.
3) Quantité ou étendue :
Sur la durée totale du marché (reconduction (s) comprise(s) : montant estimé de 11100000 EUR HT, quantité estimée : 10072 commandes
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 16

Intitulé : Prestations de propreté de locaux et de surfaces et fournitures associées sur la région Limousin
1) Description succincte :
Prestations de propreté de locaux et de surfaces et fournitures associées sur la région Limousin
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90910000.
3) Quantité ou étendue :
Sur la durée totale du marché (reconduction (s) comprise(s) : montant estimé de 3300000 EUR HT, quantité estimée : 3491 commandes
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 17

Intitulé : Prestations de propreté de locaux et de surfaces et fournitures associées sur la région Lorraine
1) Description succincte :
Prestations de propreté de locaux et de surfaces et fournitures associées sur la région Lorraine
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90910000.
3) Quantité ou étendue :
Sur la durée totale du marché (reconduction (s) comprise(s) : montant estimé de 15600000 EUR HT, quantité estimée : 15939 commandes
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 18

Intitulé : Prestations de propreté de locaux et de surfaces et fournitures associées sur la région Midi Pyrénées
1) Description succincte :
Prestations de propreté de locaux et de surfaces et fournitures associées sur la région Midi Pyrénées
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90910000.
3) Quantité ou étendue :
Sur la durée totale du marché (reconduction (s) comprise(s) : montant estimé de 12300000 EUR HT, quantité estimée : 10346 commandes
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 19

Intitulé : Prestations de propreté de locaux et de surfaces et fournitures associées sur la région Nord Pas de Calais
1) Description succincte :
Prestations de propreté de locaux et de surfaces et fournitures associées sur la région Nord Pas de Calais
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90910000.
3) Quantité ou étendue :
Sur la durée totale du marché (reconduction (s) comprise(s) : montant estimé de 11400000 EUR HT, quantité estimée : 8583 commandes
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 20

Intitulé : Prestations de propreté de locaux et de surfaces et fournitures associées sur la région Pays de la Loire
1) Description succincte :
Prestations de propreté de locaux et de surfaces et fournitures associées sur la région Pays de la Loire
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90910000.
3) Quantité ou étendue :
Sur la durée totale du marché (reconduction (s) comprise(s) : montant estimé de 10500000 EUR HT, quantité estimée : 9032 commandes
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 21

Intitulé : Prestations de propreté de locaux et de surfaces et fournitures associées sur la région Picardie
1) Description succincte :
Prestations de propreté de locaux et de surfaces et fournitures associées sur la région Picardie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90910000.
3) Quantité ou étendue :
Sur la durée totale du marché (reconduction (s) comprise(s) : montant estimé de 10200000 EUR HT, quantité estimée : 9656 commandes
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 22

Intitulé : Prestations de propreté de locaux et de surfaces et fournitures associées sur la région Poitou Charentes
1) Description succincte :
Prestations de propreté de locaux et de surfaces et fournitures associées sur la région Poitou Charentes
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90910000.
3) Quantité ou étendue :
Sur la durée totale du marché (reconduction (s) comprise(s) : montant estimé de 6000000 EUR HT, quantité estimée : 4769 commandes
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 23

Intitulé : Prestations de propreté de locaux et de surfaces et fournitures associées sur la région Provence Alpes Côte d'Azur 1 - Départements 13 et 84
1) Description succincte :
Prestations de propreté de locaux et de surfaces et fournitures associées sur la région Provence Alpes Côte d'Azur 1 - Départements 13 et 84
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90910000.
3) Quantité ou étendue :
Sur la durée totale du marché (reconduction (s) comprise(s) : montant estimé de 39600000 EUR HT, quantité estimée : 22503 commandes
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 24

Intitulé : Prestations de propreté de locaux et de surfaces et fournitures associées sur la région Provence Alpes Côte d'Azur 2 - Départements 04, 05, 06 et 83
1) Description succincte :
Prestations de propreté de locaux et de surfaces et fournitures associées sur la région Provence Alpes Côte d'Azur 2 - Départements 04, 05, 06 et 83
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90910000.
3) Quantité ou étendue :
Sur la durée totale du marché (reconduction (s) comprise(s) : montant estimé de 20100000 EUR HT, quantité estimée : 17328 commandes
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 25

Intitulé : Prestations de propreté de locaux et de surfaces et fournitures associées sur la région Rhône Alpes 1 - Départements 01, 42 et 69
1) Description succincte :
Prestations de propreté de locaux et de surfaces et fournitures associées sur la région Rhône Alpes 1 - Départements 01, 42 et 69
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90910000.
3) Quantité ou étendue :
Sur la durée totale du marché (reconduction (s) comprise(s) : montant estimé de 9600000 EUR HT, quantité estimée : 11200 commandes
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 26

Intitulé : Prestations de propreté de locaux et de surfaces et fournitures associées sur la région Rhône Alpes 2 - Départements 07, 26, 38, 73 et 74
1) Description succincte :
Prestations de propreté de locaux et de surfaces et fournitures associées sur la région Rhône Alpes 2 - Départements 07, 26, 38, 73 et 74
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90910000.
3) Quantité ou étendue :
Sur la durée totale du marché (reconduction (s) comprise(s) : montant estimé de 8100000 EUR HT, quantité estimée : 13893 commandes
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : En cas d'avance prévue à l'article 87 du Code des marchés publics, garantie à première demande.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Avance. Acomptes prévus à l'article 91 du Code des marchés publics. Paiement sous 30 jours par virement.
Financement par revente aux usagers de la centrale d'achat.
Prix de l'accord-cadre. Les prix sont unitaires et révisés au 15 mars de chaque année ou, à défaut, le premier jour ouvrable suivant. Les prix dûment révisés sont applicables à compter du 1er avril de chaque année.
Prix des marchés subséquents. Les prix sont forfaitaires et révisés au 15 mars de chaque année ou, à défaut, le premier jour ouvrable suivant. Les prix dûment révisés sont applicables à compter du 1er avril de chaque année.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Solidaire ou conjoint. En cas de groupement conjoint, le mandataire est solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : 1) éléments relatifs à la
présentation de la candidature ainsi que les attestations sur l'honneur relatives aux interdictions de soumissionner : le candidat utilise le formulaire "lettre de candidature" figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient : les conditions de la candidature (indiquer si candidat seul ou en groupement ; en cas de groupement indiquer la forme solidaire ou conjointe et, le cas échéant, habilitation du mandataire par les autres membres du groupement) ; lot(s) sur
le(s)quel(s) elle porte ; si le candidat le souhaite, l'ordre de préférence accordé à chaque lot auquel le candidat
soumissionne (ce dernier élément est facultatif) ; les attestations prévues aux articles 43 et 44 du code des marchés publics.
2) éléments permettant d'apprécier les capacités professionnelles, techniques et financières : le candidat utilise le formulaire " déclaration du candidat " figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient les éléments indiqués dans les rubriques relatives aux capacités ci-après. Les éléments de capacité peuvent être complétés dans les conditions prévues à l'article 45 lll du code des marchés publics.
Ces formulaires sont téléchargeables dans les conditions figurant à la rubrique "renseignements complémentaires" du présent avis. La lettre de candidature (ou équivalent) doit être signée par le candidat.
3) Le candidat en redressement judiciaire doit fournir la/les copie(s) du (des) jugement(s) du tribunal prononcé(s) à cet effet.
4) Le cas échéant, le(s) pouvoir(s) de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager le candidat.
En cas de groupement, l'ensemble des éléments demandés aux points 2) et, le cas échéant, 3) et 4) ci-dessus doit être transmis pour chaque membre du groupement.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené à 12 mois au prorata temporis).
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : Le ratio suivant doit être inférieur ou égal à 60 % : ratio = montant(s) estimé(s) de l'engagement annuel du(des) lot(s) calculé à partir de la durée totale du(des) accord(s)-cadre(s) (reconductions comprises) / chiffre d'affaires moyen des 3 derniers exercices disponibles.
Si l'opérateur se porte candidat sur plusieurs lots, et après une analyse financière lot par lot, il est procédé à l'analyse globale de la capacité financière, à partir des lots sur lesquels l'opérateur dispose individuellement de la capacité financière. Si le ratio est supérieur à 60 %, il est procédé à une élimination partielle de la candidature selon l'ordre de préférence indiqué par le candidat dans la lettre de candidature. Si celui-ci n'est pas indiqué, le rejet de la candidature s'opère en commençant par le lot dont le montant estimé est le plus important, ou en cas d'égalité de ce montant sur plusieurs lots, par le lot figurant en dernier dans l'ordre de numérotation, jusqu'à ce que le ratio soit inférieur ou égal à 60 %.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : 1)effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
2) présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
13U002.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 5 juillet 2013, à 12:00

Documents payants : oui.

Modalités de paiement : dce non payant.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
5 juillet 2013, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
8 juillet 2013, à 10:00.

Lieu : adresse mentionnée au I.1.

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
l'expression " modalités d'ouverture des offres " mentionnée au point Iv-3-8 du présent avis s'entend comme " modalités d'ouverture des candidatures et des offres ".
- Les candidats peuvent télécharger les documents du dossier de consultation et l'avis d'appel public à la concurrence, et déposer une candidature et une offre par voie électronique via le site www.marches-publics.gouv.fr qui met à disposition des candidats une aide technique pour le téléchargement du dossier de consultation et le dépôt électronique de leur candidature et de leur offre. Dans l'onglet " Annonces " puis à la rubrique " Consultations en cours ", cliquer sur " Recherche avancée", puis dans la rubrique " entité publique ", choisir " union des groupements d'achats publics "; dans le menu déroulant, cocher " inclure les descendances " puis champs " Référence de la consultation " renseigner le numéro "13u002". Le dossier de consultation et l'avis d'appel public àla concurrence sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier. Toutefois, l'identification du candidat est fortement conseillée.
Les candidats doivent répondre par voie dématérialisée. Une copie de sauvegarde peut cependant être envoyée dans les conditions fixées par l'arrêté du 14 décembre 2009 à l'adresse suivante :
Union des Groupements d'achats Publics
Département Services et Produits Pétroliers
À l'attention de Mme Zovko Sonia
1 boulevard Archimède - champs-Sur-Marne
F - 77444 Marne la Vallée
- une réunion d'information et de présentation du DCE aura lieu le jeudi 6 juin 2013 de 14h à 17h à l'adresse mentionnée au I.1. Les modalités d'inscription figurent dans le règlement de consultation.
- Les critères de choix des offres pondérés ainsi que leurs sous critères figurent dans le règlement de consultation.
- Le cas échéant, dans le cas où une seule offre régulière, appropriée et acceptable est déposée par lot de l'accord-cadre lors de l'appel d'offres, l'ugap se réserve la possibilité de conclure un accord-cadre avec un seul titulaire (accord-cadre mono attribué).
- La notification des référés précontractuels au pouvoir adjudicateur prévue à l'art. R. 551.1 du code de justice
administrative doit être adressée à la Direction Juridique au numéro de télécopie suivant : 01.64.73.20.39
-
attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7 mai 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun
,

Organe chargé des procédures de médiation : M. le Médiateur interne de l'UGAP, 1, boulevard Archimède - champs sur Marne, F-77444 Marne-la-Vallée Cedex 2. E-mail : mediation@ugap.fr
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal Administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, F-77008 Melun Cedex. Tél. : (+33) 1 60 56 66 30. URL : http://melun.tribunal-administratif.fr/ta-caa/. Fax : (+33) 1 60 56 66 10
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 7 mai 2013.

Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00