Centrale des marchés
acquisition de vidéoprojecteurs sans lampe et pico-projecteurs, de solutions numériques interactives et des options, accessoires et l'exécution des prestations annexes 77 acquisition de vidéoprojecteurs sans lampe et pico-projecteurs, de solutions numériques interactives et des options, accessoires et l'exécution des prestations annexes à Marne-la-Vallée ville ...
Union des groupements d'achats publics 77444Marne-la-Vallée Cedex 2 ndjimbilth@ugap.fr 0164732029
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Acquisition de vidéoprojecteurs sans lampe et pico-projecteurs, de solutions numériques interactives et des options, accessoires et l'exécution des prestations annexes

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Marché public ou privé
Référence du marché : 537769

Date de clôture estimée : 02/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (27/03/13)
13-53380
JOUE (26/03/13)
100237-2013

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Union des Groupements d'Achats Publics, 1, boulevard Archimède - champs sur marne 1, boulevard Archimède - champs sur Marne, à l'attention de M. Djimbilth Nathanaël, F-77444 Marne-la-Vallée Cedex 2. Tél. : (+33) 1 64 73 79 33. E-mail : ndjimbilth@ugap.fr. Fax : (+33) 1 64 73 20 29.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.ugap.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales.
I.3) Activité principale

Autre : centrale d'achats.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
acquisition de vidéoprojecteurs sans lampe et pico-projecteurs, de solutions numériques interactives et des options, accessoires et l'exécution des prestations annexes.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesfrance métropolitaine (Corse comprise) et départements et collectivités d'outre-mer.
Code NUTS : FR102.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
acquisition de vidéoprojecteurs sans lampe et pico-projecteurs, de solutions numériques interactives et des options, accessoires et l'exécution des prestations annexes.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
38652120, 38652100,30195000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : marché à bons de commande avec engagement sur des montants minimum pour le lot 1 avec un seul opérateur économique (ou plusieurs opérateurs d'un même groupement), et sans engagement pour le lot 2.
Pour le lot 1, sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)), le montant minimum d'engagement est : 480 000 € (H.T).
Pour le lot 2, sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)), le montant estimé est : 1 700 000 € (H.T.).
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : le(S) présent(s) marché(s) sont conclu(s) pour une durée qui s'étend de leur date de notification jusqu'au 31.01.2015.
Le(S) marché(s) peuvent être reconduit(s)à deux reprises. En tout état de cause, la durée totale ne peut excéder trente six (36) mois à compter de la date de notification du (des) marché(s), périodes de reconduction comprises.
Chaque reconduction s'opère sur décision expresse du représentant du pouvoir adjudicateur, intervenant au plus tard 30 jours calendaires avant l'échéance de la période en cours d'éxecution.
Le titulaire ne peut pas s'opposer à la reconduction du (des) marché(s).
A défaut de reconduction expresse dans les délais, le titulaire peut s'opposer à la reconduction du (des) marché(s).
La décision de non reconduction n'ouvre droit à aucune indemnité au profit du titulaire.
Les commandes émises avant la date d'échéance du (des) marché(s) demeurent exécutables.
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Vidéoprojecteurs sans lampe et pico-projecteur
1) Description succincte :
Vidéoprojecteurs sans lampe et pico-projecteur
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
38652120.
3) Quantité ou étendue :
Sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)) : montant d'engagement minimum de 480 000 EUR (H.T.)
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Tableaux numériques intéractifs tactiles
1) Description succincte :
Tableaux numériques intéractifs tactiles
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
30195000.
3) Quantité ou étendue :
Sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)) : montant d'engagement estimé de 1 700 000 EUR (H.T.)
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : En cas d'avance prévue à l'article 87 du Code des marchés publics, garantie à première demande.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Avance. Acomptes prévus à l'article 91 du Code des marchés publics. Paiement sous 30 jours par virement.
Financement par revente aux usagers de la centrale d'achat. Les prix des matériels et des éventuelles extensions de garantie sont unitaires et révisables à la hausse et à la baisse à tout moment, par référence au tarif public du constructeur des matériels ou du titulaire (le tarif public du constructeur ou du titulaire est le tarif valable pour l'ensemble de sa clientèle).
Toutefois, les prix ne peuvent pas évoluer à la hausse comme à la baisse, pendant les six premiers mois d'exécution du présent marché.
Les prix des prestations annexes sont unitaires et révisables sur indice à chaque date d'anniversaire de la notification du marché.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : 1) éléments relatifs à la présentation de la candidature ainsi que les attestations sur l'honneur relatives aux interdictions de soumissionner : le candidat utilise le formulaire "lettre de candidature" figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient : les conditions de la candidature (indiquer si candidat seul ou en groupement ; en cas de groupement, indiquer la forme solidaire ou conjointe et, le cas échéant, habilitation du mandataire par les autres membres du groupement) ; lot(s) sur le(s)quel(s) elle porte ; si le candidat le souhaite, l'ordre de préférence accordé à chaque lot auquel le candidat soumissionne (ce dernier élément est facultatif); les attestations prévues aux articles 43 et 44 du code des marchés publics.
2) éléments permettant d'apprécier les capacités professionnelles, techniques et financières: le candidat utilise le formulaire "Déclaration du candidat " figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient les éléments indiqués dans les rubriques relatives aux capacités ci-après. Les éléments de capacité peuvent être complétés dans les conditions prévues à
l'article 45 lll du code des marchés publics.
Ces formulaires sont téléchargeables dans les conditions figurant à la rubrique "renseignements complémentaires" du présent avis. La lettre de candidature (ou équivalent) doit être signée par le candidat.
3) Le candidat en redressement judiciaire doit fournir la/les copie(s) du (des) jugement(s) du tribunal prononcé(s) à cet effet.
4) Le cas échéant, le(s) pouvoir(s) de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager le candidat.
En cas de groupement, l'ensemble des éléments demandés aux points 2) et, le cas échéant, 3) et 4) ci-dessus doit être transmis pour chaque membre du groupement.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : chiffre d'affaires global (H.T) en EUR sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené à 12 mois au prorata temporis).

Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : le ratio suivant doit être inférieur ou égal à 50 % : ratio pour le lot avec engagement = montant minimum de l'engagement annuel du lot calculé à partir de la durée totale du marché (reconductions comprises) / ca moyen des 3 derniers exercices disponibles.
Ratio pour le lot sans engagement = montant estimé de l'engagement annuel du lot calculé à partir de la durée totale du marché (reconductions comprises) / ca moyen des 3 derniers exercices disponibles.
Si l'opérateur se porte candidat sur plusieurs lots, et après une analyse financière lot par lot, il est procédé à l'analyse globale de la capacité financière, à partir des lots sur lesquels l'opérateur dispose individuellement de la capacité financière. Si le ratio est supérieur à 50 %, il est procédé à une élimination partielle de la candidature selon l'ordre de préférence indiqué par le candidat dans la lettre de candidature. Si celui-ci n'est pas indiqué, le rejet de la candidature s'opère en commençant par le lot dont le montant d'engagement minimum ou estimé, est le plus important, ou en cas d'égalité de ce montant sur plusieurs lots, par le lot figurant en dernier dans l'ordre de numérotation, jusqu'à ce que le ratio soit inférieur ou égal à 50 %.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : nombre de site de stockage.
Effectifs moyens annuels pour chacune des 3 dernières années.

Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : le soumissionnaire doit disposer d'au moins un site de stockage.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
13U070.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
2 mai 2013, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE
Autre : français obligatoire.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
3 mai 2013, à 10:00.

Lieu : adresse mentionnée à la rubrique I.1.

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
l'expression " modalités d'ouverture des offres " mentionnée au point Iv-3-8 du présent avis s'entend comme " modalités d'ouverture des candidatures et des offres ".
- l'accord cadre mentionné aux rubriques ll-1.3 et Ii-1.4. Du présent avis et prévu à l'article 32-4 de la directive 2004/18/ce du 31 mars 2004 s'entend comme un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics.
- Les candidats peuvent télécharger les documents du dossier de consultation et l'avis d'appel public à la concurrence, et déposer une candidature et une offre par voie électronique via le site www.marches-publics.gouv.fr qui met à disposition des candidats une aide technique pour le téléchargement du dossier de consultation et le dépôt électronique de leur candidature et de leur offre. Dans l'onglet " Annonces " puis à la rubrique " Consultations en cours ", cliquer sur " Recherche avancée ", puis le mot " ugap " dans le champde saisie " organisme ", cocher " inclure les descendances " puis dans le champ " Référence de la consultation " renseigner le numéro " 13u070 ". Le dossier de consultation et l'avis d'appel public à la concurrence sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier. Toutefois, l'identification du candidat est fortement conseillée.
Les candidats doivent répondre par voie dématérialisée.
Un copie de sauvegarde peut cependant être envoyée dans les conditions fixées par l'arrêté du 14 décembre 2009.
- Les critères de choix des offres pondérés ainsi que leurs sous critères figurent dans le règlement de consultation.
- La notification des reférés précontractuels au pouvoir adjudicateur prévue à l'art. R. 551.1 du code de justice administrative doit être adressée à la Direction juridique au numéro de télécopie suivant : 01.64.73.20.39.
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22 mars 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun
,

Organe chargé des procédures de médiation : M. le Médiateur interne de l'UGAP, 1, boulevard Archimède, F-77444 Marne-la-Vallée Cedex 2. E-mail : mediation@ugap.fr
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal Administratif de Melun - 43 rue du Général de Gaulle - 77008 Melun Cedex. Tél. : 33 1 60 56 66 30 - fax : 33 1 60 56 66 10 - adresse électronique : http://melun.tribunal-administratif.fr/ta-caa/,
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 22 mars 2013.

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