Centrale des marchés
véhicules de lutte contre les feux de forêts, options, équipements optionnels, pièces de rechange et exécution de prestations annexes 77 fourniture de véhicules de lutte contre les feux de forêts, options, équipements optionnels, pièces de rechange et exécution de prestations annexes à Marne La Vallée ville : Marne-la-Vallée C...
Union des Groupements d'Achats Publics 77444Marne-la-Vallée Cedex 2 drabusseau@ugap.fr
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Véhicules de lutte contre les feux de forêts, options, équipements optionnels, pièces de rechange et exécution de prestations annexes

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1346008

Date de clôture estimée : 05/03/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (30/12/14)
14-193892
JOUE (30/12/14)
444334-2014

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Union des Groupements d'Achats Publics, 1 boulevard archimède - champs sur marne, à l'attention de M. Rabusseau Damien, F-77444 Marne-la-Vallée Cedex 2. Tél. : (+33) 1 64 73 25 98. E-mail : drabusseau@ugap.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.ugap.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.marches-publics.gouv.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales.
I.3) Activité principale

Autre : centrale d'achats.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
véhicules de lutte contre les feux de forêts, options, équipements optionnels, pièces de rechange et exécution de prestations annexes.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesfrance métropolitaine (corse comprise) et drom-com.
Code NUTS , FR102, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture de véhicules de lutte contre les feux de forêts, options, équipements optionnels, pièces de rechange et exécution de prestations annexes.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
34144213.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : marchés à bons de commande sans engagement avec un seul opérateur économique (ou plusieurs opérateurs d'un même groupement). Pour l'ensemble des lots et sur la durée totale du marché (reconductions comprises) : somme des montants estimés : 72 785 856 €o(s) (Ht).
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : le(S) marché(s) est (sont) conclu(s) pour une durée initiale de 36 mois à compter de sa (leurs) date(s) de notification et peut(vent) être reconduit(s) pour deux périodes de 3 mois et une période de 6 mois par décision du pouvoir adjudicateur intervenant au plus tard dans un délai de 30 jours avant la date d'expiration de la période en cours d'exécution. La durée des marchés ne peut excéder 48 mois à compter de leur date de notification, période de reconduction comprise. La décision de reconduction n'ouvre droit à aucune indemnité.
Le titulaire ne peut refuser la reconduction. Le titulaire doit pouvoir exécuter le marché sur sa durée totale, période de reconduction comprise.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Camion Citerne Incendie Léger (CCIL)
1) Description succincte :
Camion Citerne Incendie Léger (CCIL)
Poste 1 - Camion Citerne Incendie Léger Rural (CCIL-R)
Poste 2 - Camion Citerne Incendie Léger Forestier (CCIL-F)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34144210.
3) Quantité ou étendue :
Sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s) : montant estimé (HT) : 10 280 000 €o(s)
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Camion Citerne feux de forêt standard
1) Description succincte :
Ccf. standard
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34144210.
3) Quantité ou étendue :
Sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s) : montant estimé (HT) : 16 480 000 €o(s)
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé : Camion Citerne feux de forêt pénétrant
1) Description succincte :
Ccf. pénétrant
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34144210.
3) Quantité ou étendue :
Sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s) : montant estimé (HT) : 5 700 000 €o(s)
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé : Camion Citerne feux de forêts adapté aux zones montagneuses
1) Description succincte :
Ccf. adapté aux zones montagneuses
Poste 1 - Châssis mobilité normale
Poste 2 - Châssis haute mobilité
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34144210.
3) Quantité ou étendue :
Sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s) : montant estimé (HT) : 21 800 000 €o(s)
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5

Intitulé : Camion Citerne feux de forêts super
1) Description succincte :
CCFS
Poste 1 - Châssis 19 T
Poste 2 - châssis 26 T "soutien"
Poste 3 - Châssis 26 T "grande capacité"
Poste 4 - Châssis 32 T
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34144210.
3) Quantité ou étendue :
Sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s) : montant estimé (HT) : 5 840 000 €o(s)
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 6

Intitulé : Camion Citerne Grande Capacité
1) Description succincte :
CCGC
Poste 1 - Châssis 26 T "soutien"
Poste 2 - Châssis 26 T "grande capacité"
Poste 3 - Châssis 32 T
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34144210.
3) Quantité ou étendue :
Sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s) : montant estimé (HT) : 6 640 000 €o(s)
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 7

Intitulé : Camion Citerne Incendie sur châssis 19 T
1) Description succincte :
Camion Citerne Incendie sur châssis 19 T
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34144210.
3) Quantité ou étendue :
Sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s) : montant estimé (HT) : 845 856 €o(s)
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 8

Intitulé : Fourgon Mousse Grande Puissance
1) Description succincte :
FMOGP
Poste 1 - Châssis 19 T "classique"
Poste 2 - Châssis 26 T "moyenne capacité"
Poste 3 - Châssis 32 T "haute capacité"
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34144210.
3) Quantité ou étendue :
Sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s) : montant estimé (HT) : 5 200 000 €o(s)
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Avances et acomptes prévus respectivement aux articles 87 et 91 du Code des marchés publics. Paiement sous 30 jours par virement. Financement par revente aux usagers de la centrale d'achats. Les prix des matériels, des options, des équipements optionnels, des pièces de rechange et des extensions de garantie sont unitaires et révisés à la date anniversaire du marché par application d'une formule paramétrique. Les prix des prestations annexes sont unitaires et fermes pendant toute la durée du marché, hors prestations annexes suivantes : prestations de formation et forfait kilométrique de déplacement d'un technicien (par zone).
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Solidaire ou conjoint. En cas de groupement conjoint le mandataire est solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : 1) éléments relatifs à la présentation de la candidature ainsi que les attestations sur l'honneur relatives aux interdictions de soumissionner : le candidat utilise le formulaire "lettre de candidature" figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient : les conditions de la candidature (indiquer si le candidat se présente seul ou en groupement : en cas de groupement indiquer la forme solidaire ou conjointe et, le cas échéant, habilitation du mandataire par les autres membres de groupement ; lot(s) sur le(s)quel(s) elle porte ; les attestations prévues aux articles 43 et 44 du code des marchés publics.
2) éléments permettant d'apprécier les capacités professionnelles, techniques et financières : le candidat utilise le formulaire "déclaration du candidat" figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient les éléments indiqués dans les rubriques relatives aux capacités ci-après : les éléments de capacité peuvent complétés dans les conditions prévues à l'article 45 III du code des marchés publics. Ces formulaires sont téléchargeables dans les conditions figurant à la rubrique "renseignements complémentaires" du présent avis. La lettre de candidature (ou équivalent) doit être signée électroniquement par le candidat.
3) Le candidat en redressement judiciaire doit fournir la/les copie(s) du (des) jugement(s) du tribunal prononcé(s) à cet effet.
4) Le cas échéant, le(s) pouvoir(s) de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager le candidat.
En cas de groupement l'ensemble des éléments demandés au point 2) et, le cas échéant 3) et 4) ci-dessus doit être transmis pour chaque membre du groupement.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : chiffre d'affaire global en EUR (H.T) sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené à 12 mois au prorata temporis.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : -effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
- liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
14U042.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 5 mars 2015, à 12:00

Documents payants : oui.

Prix : 0 EUR.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
5 mars 2015, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE
Autre : français obligatoire.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
6 mars 2015, à 10:00.

Lieu : adresse mentionnée à la rubrique I.1.

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
l'expression "modalités d'ouverture des offres" mentionnées au point Iv.3.8 du présent avis s'entend comme "modalités d'ouverture des candidatures et des offres".
- l'accord cadre mentionné aux rubriques Ii.1.3 et Ii.1.4 du présent avis et prévu à l'article 32.4 de la directive 2044/18/ce du 31.03.2004 s'entend comme un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics.
- les candidats peuvent télécharger les documents du dossier de consultation et l'avis d'appel public à la concurrence, et déposer une candidature et une offre par voie électronique via le site www.marches-publics.gouv.fr qui met à disposition des candidats une aide technique pour le téléchargement du dossier de consultation et le dépôt électronique de leur candidature et de leur offre. Dans l'onglet "Annonces" puis à la rubrique "consultations en cours", cliquer sur "recherche avancée" puis, dans la rubrique "entité publique", choisir "Union des groupement d'achats publics" dans le menu déroulant, cocher "inclure les descendances" puis dans le champ "référence de la consultation" renseigner le numéro 14u042. Le dossier de consultation et l'avis d'appel public à la concurrence sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier. Toutefois, l'identification du candidat est fortement conseillée.
Les candidats ont l'obligation de répondre par voie dématérialisée. Toutefois, une copie de sauvegarde peut être envoyée dans les conditions fixées par l'arrêté du 14 décembre 2009. Les plans mentionnés dans la "notice DT" doivent être remis sous format papier. Les critères de choix des offres pondérés ainsi que les sous-critères figurent dans le règlement de consultation.
La notification des référés précontractuels au pouvoir adjudicateur prévue à l'article R.551.1 du code de justice administrative doit être adressée à la Direction Juridique au numéro de télécopie suivant : +33 1 64 73 20 39
attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24 décembre 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
,

Organe chargé des procédures de médiation : M. le médiateur interne de l'ugap, 1 boulevard archimède - champs sur marne, F-77444 Marne-la-Vallée Cedex 2. E-mail : mediation@ugap.fr
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif de melun, 43 rue du général de gaulle, F-77008 Melun. Tél. : (+33) 1 60 56 66 30. URL : http://melun.tribunal-administratif.fr/ta-caa. Fax : (+33) 1 60 56 66 10
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 24 décembre 2014.

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