Centrale des marchés
Bloc opératoire et prestations associées Bloc opératoire et prestations associées adresse : 1 Boulevard Archimède - Champs sur Marne url : http://www.ugap.fr tel : (+33) 1-64-73-24-12 designation : Union des Groupements d'Achats ...
Union des Groupements d'Achats Publics 77444Marne-la-Vallée Cedex 2 ccariou@ugap.fr
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Archive

Bloc opératoire et prestations associées

Marché public ou privé
Référence du marché : 6584853

Date de clôture estimée : 28/02/22
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (19/01/22)
22-8322
JOUE (21/01/22)
032349-2022

Département(s) de publication : 77
Annonce No 22-8322
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Union des Groupements d'Achats Publics, Numéro national d'identification : TVAFR51776056467, 1 Boulevard Archimède - Champs sur Marne, Point(s) de contact : Direction des achats - département des achats - biomédicaux à l'attention de Christelle Cariou, 77444, Marne-la-Vallée Cedex 2, F, Téléphone : (+33) 1 64 73 24 12, Courriel : ccariou@ugap.fr, Code NUTS : FR102
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.ugap.fr
Adresse du profil acheteur : http://Marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
Le marché est attribué par une centrale d'achat
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=799155&orgAcronyme=a2w
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=799155&orgAcronyme=a2w
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Autre activité : Centrale d'achats

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Bloc opératoire et prestations associées
Numéro de référence : 19U120
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 33162100
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Bloc opératoire et prestations associées
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 51 300 000  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : Néant
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Aspirateurs médico-chirurgicaux
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33162100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33190000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50421000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 80320000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine, départements et régions d'outre-mer et dans toute collectivité d'outre-mer
II.2.4)Description des prestations : Aspirateurs médico-chirurgicaux
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 400 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché peut-être reconduit, tacitement à deux reprises pour une période de six (6) mois par période de reconduction.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande mono-attribué. Le montant maximum du marché est de 800 000 euros (H.T.). La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'Ugap et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Bistouris à ultrasons pour coelio-chirurgie et chirurgie ouverte
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33162100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33190000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50421000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 80320000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine, départements et régions d'outre-mer et dans toute collectivité d'outre-mer
II.2.4)Description des prestations : Bistouris à ultrasons pour coelio-chirurgie et chirurgie ouverte
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 280 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché peut-être reconduit, tacitement à deux reprises pour une période de six (6) mois par période de reconduction.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande mono-attribué. Le montant maximum du marché est de 560 000 euros (H.T.). La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'Ugap et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Bistouris à ultrasons pour neurochirurgie et chirurgie hépatique
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33162100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33190000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50421000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 80320000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine, départements et régions d'outre-mer et dans toute collectivité d'outre-mer
II.2.4)Description des prestations : Bistouris à ultrasons pour neurochirurgie et chirurgie hépatique
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 240 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché peut-être reconduit, tacitement à deux reprises pour une période de six (6) mois par période de reconduction.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande mono-attribué. Le montant maximum du marché est de 480 000 euros (H.T.). La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'Ugap et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Machine pour assistance par oxygénateur à membrane extra-corporelle (ECMO) de transport
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33162100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33186000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 51410000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 80320000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine, départements et régions d'outre-mer et dans toute collectivité d'outre-mer
II.2.4)Description des prestations : Machine pour assistance par oxygénateur à membrane extra-corporelle (ECMO) de transport
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 320 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché peut-être reconduit, tacitement à deux reprises pour une période de six (6) mois par période de reconduction.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande mono-attribué. Le montant maximum du marché est de 640 000 euros (H.T.). La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'Ugap et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Console de contre pulsion aortique
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33162100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33182000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50421000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 80320000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine, départements et régions d'outre-mer et dans toute collectivité d'outre-mer
II.2.4)Description des prestations : Console de contre pulsion aortique
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 400 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché peut-être reconduit, tacitement à deux reprises pour une période de six (6) mois par période de reconduction.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande mono-attribué. Le montant maximum du marché est de 1 200 000 euros (H.T.). La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'Ugap et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Echographe d'ophtalmologie
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33162100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33112200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50421000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 80320000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine, départements et régions d'outre-mer et dans toute collectivité d'outre-mer
II.2.4)Description des prestations : Echographe d'ophtalmologie
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 960 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché peut-être reconduit, tacitement à deux reprises pour une période de six (6) mois par période de reconduction.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande mono-attribué. Le montant maximum du marché est de 2 880 000 euros (H.T.). La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'Ugap et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Eclairage opératoire LED
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33162100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33167000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50421000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 80320000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine, départements et régions d'outre-mer et dans toute collectivité d'outre-mer
II.2.4)Description des prestations : Eclairage opératoire LED
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 2 000 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché peut-être reconduit, tacitement à deux reprises pour une période de six (6) mois par période de reconduction.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande mono-attribué. Le montant maximum du marché est de 6 000 000 euros (H.T.). La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'Ugap et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Eclairage opératoire LED hautes performances
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33162100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33167000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50421000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 80320000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine, départements et régions d'outre-mer et dans toute collectivité d'outre-mer
II.2.4)Description des prestations : Eclairage opératoire LED hautes performances
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 3 600 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché peut-être reconduit, tacitement à deux reprises pour une période de six (6) mois par période de reconduction.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande mono-attribué. Le montant maximum du marché est de 10 800 000 euros (H.T.). La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'Ugap et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Tables d'opération mobiles conventionnelles
Lot nº : 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33162100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33192230
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50421000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 80320000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine, départements et régions d'outre-mer et dans toute collectivité d'outre-mer
II.2.4)Description des prestations : Tables d'opération mobiles conventionnelles
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 600 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché peut-être reconduit, tacitement à deux reprises pour une période de six (6) mois par période de reconduction.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande mono-attribué. Le montant maximum du marché est de 4 800 000 euros (H.T.). La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'Ugap et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Systèmes architecturaux légers
Lot nº : 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33162100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33190000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50421000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 80320000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine, départements et régions d'outre-mer et dans toute collectivité d'outre-mer
II.2.4)Description des prestations : Systèmes architecturaux légers
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 000 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché peut-être reconduit, tacitement à deux reprises pour une période de six (6) mois par période de reconduction.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande mono-attribué. Le montant maximum du marché est de 3 000 000 euros (H.T.). La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'Ugap et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Systèmes architecturaux complexes
Lot nº : 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33162100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33190000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50421000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 80320000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine, départements et régions d'outre-mer et dans toute collectivité d'outre-mer
II.2.4)Description des prestations : Systèmes architecturaux complexes
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 4 400 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché peut-être reconduit, tacitement à deux reprises pour une période de six (6) mois par période de reconduction.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande mono-attribué. Le montant maximum du marché est de 13 200 000 euros (H.T.). La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'Ugap et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Systèmes d'architecture et d'aménagement de bloc opératoire
Lot nº : 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33162100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33160000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50421000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 80320000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine, départements et régions d'outre-mer et dans toute collectivité d'outre-mer
II.2.4)Description des prestations : Systèmes d'architecture et d'aménagement de bloc opératoire
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 6 000 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché peut-être reconduit, tacitement à deux reprises pour une période de six (6) mois par période de reconduction.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande mono-attribué. Le montant maximum du marché est de 18 000 000 euros (H.T.). La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'Ugap et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Salle de chirurgie ambulatoire
Lot nº : 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33162100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33160000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50421000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 80320000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine, départements et régions d'outre-mer et dans toute collectivité d'outre-mer
II.2.4)Description des prestations : Salle de chirurgie ambulatoire
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 9 200 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché peut-être reconduit, tacitement à deux reprises pour une période de six (6) mois par période de reconduction.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande mono-attribué. Le montant maximum du marché est de 27 600 000 euros (H.T.). La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'Ugap et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Salle de chirurgie standard
Lot nº : 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33162100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33160000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50421000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 80320000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine, départements et régions d'outre-mer et dans toute collectivité d'outre-mer
II.2.4)Description des prestations : Salle de chirurgie standard
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 12 000 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché peut-être reconduit, tacitement à deux reprises pour une période de six (6) mois par période de reconduction.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande mono-attribué. Le montant maximum du marché est de 36 000 000 euros (H.T.). La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'Ugap et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Salle de chirurgie lourde
Lot nº : 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33162100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33160000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50421000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 80320000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine, départements et régions d'outre-mer et dans toute collectivité d'outre-mer
II.2.4)Description des prestations : Salle de chirurgie lourde
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 26 000 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché peut-être reconduit, tacitement à deux reprises pour une période de six (6) mois par période de reconduction.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande mono-attribué. Le montant maximum du marché est de 78 000 000 euros (H.T.). La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'Ugap et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Les candidats peuvent choisir de répondre avec : 1. le dispositifDUME et bénéficier des fonctionnalités offertes par le service DUME. Le candidat renseigne le formulaire DUMEdirectement en ligne sur le profil acheteur mentionné au point I.3 du présent avis. Les conditions d'accès sontprécisées dans le règlement de la consultation. 2. ou le dispositif "standard" en utilisant : 2.1 ) la "lettre decandidature"figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient : les conditions de la candidature; lesattestations prévues aux articles R 2143-3 du code de la commande publique. 2.2 ) la " déclaration du candidat" figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient les éléments indiqués aux points III.1.2 etIII.1.3 ci-après. Les éléments de capacité peuvent être complétés dans les conditions prévues à l'arrêté du 22mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats auxmarchés publics. Ces formulaires mentionnés aux points 2.1) et 2.2) sont téléchargeables dans les conditionsfigurant au point I.3 du présent avis. 3) Le cas échéant, le(s) pouvoir(s) de la (des) personne(s) habilitée(s) àengager le candidat.En cas de groupement, l'ensemble des éléments demandés aux points 1), 2.2) et, le cas échéant, 3) ci-dessusdoit être transmis pour chaque membre du groupement.
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : Chiffre d'affaires global en euros H.T. sur les troisderniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci estramené par les soins de l'Ugap sur 12 mois au prorata temporis).
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
28 février 2022 - 17:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 7 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 1.e.r mars 2022 - 10:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de renouveler le présent marché à sa date d'échéance
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
La commande en ligne sera utilisée
La facturation en ligne sera acceptée
Le paiement en ligne sera utilisé
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Le présent accord-cadre s'entend comme un accord-cadre s'exécutant à bons de commande conformément à l'article R.2162-2 al.2 du code de la commande publique. l'expression " modalités d'ouverture des offres " mentionnée au point Iv-2-7 du présent avis s'entend comme " modalités d'ouverture des candidatures et des offres ". le dossier de consultation et l'avis de marché sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier. Toutefois, l'identification du candidat est fortement conseillée. les candidats répondant avec le DUME indiquent l'ordre de préférence des lots dans le document " allotissement " annexé au dossier de consultation. la notification des référés précontractuels au pouvoir adjudicateur prévue à l'art. R. 551-1 du code de justice administrative doit être adressée à la direction juridique au numéro de télécopie suivant : 01.64.73.20.39
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, 77008, Melun Cedex, F, Téléphone : (+33) 1 60 56 66 30, Fax : (+33) 1 60 56 66 10, Adresse internet : http://melun.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
M. le Médiateur interne de l'UGAP, 1, Boulevard Archimède, 77444, Marne-la-Vallée Cedex 2, F, Courriel : mediateur-interne@ugap.fr
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal Administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, 77008, Melun Cedex, F, Téléphone : (+33) 1 60 56 66 30, Fax : (+33) 1 60 56 66 10, Adresse internet : http://melun.tribunal-administratif.fr
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
17 janvier 2022
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