Centrale des marchés
conception, installation et aménagement des stands équipés et de divers espaces au CNIT dans le cadre de la conférence TRA 2014 a paris 75 Conception, installation et aménagement des stands équipés et de divers espaces au CNIT dans le cadre de la conférence TRA 2014 à Paris ville : Marne-la-Vallée Cedex 2 code_postal : 77447 ...
IFSTTAR 77447Marne-la-Vallée Cedex 2 0181668001
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Conception, installation et aménagement des stands équipés et de divers espaces au CNIT dans le cadre de la conférence TRA 2014 a paris

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Marché public ou privé
Référence du marché : 894026

Date de clôture estimée : 08/01/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (29/11/13)
402857-2013
BOAMP (28/11/13)
13-204493

Services


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
IFSTTAR, cité Descartes 14-20 boulevard Isaac Newton Champs sur Marne, à l'attention de Mme la Directrice Générale de l'ifsttar, F-77447 Marne-la-Vallée Cedex 2. Tél. : (+33) 1 81 66 80 00. Fax : (+33) 1 81 66 80 01.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.ifsttar.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : IFSTTAR, à l'attention de christelle Fongue. E-mail : christelle.fongue@ifsttar.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.institut français des sciences et technologie des transports de l'aménagement et des réseaux

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
conception, installation et aménagement des stands équipés et de divers espaces au CNIT dans le cadre de la conférence TRA 2014 a paris.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 27 Autres services.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
le marché a pour objet la conception, l'installation et l'aménagement des stands équipés et de divers espaces au CNIT de la Défense dans le cadre de la conférence TRA 2014.
Il est attendu du titulaire qu'il propose un projet d'exposition innovant, modulable et interactif.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
39200000.
II.1.7)
II.1.8) Lots :

Division en lots : non.
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : le marché a pour objet la conception, l'installation et l'aménagement des stands équipés et de divers espaces au CNIT de la Défense dans le cadre de la conférence TRA 2014.
Il est attendu du titulaire qu'il propose un projet d'exposition innovant, modulable et interactif.
II.2.2) Informations sur les options :

II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Modalité essentielle de paiement : les factures sont payées au plus tard le 30ème jour suivant de la date certaine de réception de chaque facture acceptée sous réserve de service fait.
Modalité essentielle de financement : 100 % Ifsttar.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Lorsque le marché lui aura été attribué, le groupement prendra la forme d'un groupement solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : -dc 1 (Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants) à compléter
-DC 2 (Déclaration du candidat,) à compléter
Ces formulaires sont disponibles à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics).
-Une attestation d'assurance couvrant notamment la responsabilité civile du candidat pour l'année en cours ;
-Un RIB.
En cas de candidature émanant d'un groupement, les documents ci-dessus devront être fournis par chaque co-traitant.
Le marché ne peut être attribué au candidat que s'il fournit, dans les 8 jours suivant la lettre d'envoi lui annonçant que son offre est retenue, les certificats fiscaux et sociaux exigés par l'article 46 du Code des Marchés Publics (paragraphe ii pour les candidats établis hors de France), ainsi qu'un extrait K bis de moins de trois mois.
Les pièces à fournir pour l'offre du lot 1 et l'offre du lot 2 sont mentionnées et détaillées dans le règlement de la consultation.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : une présentation de la société : chiffres d'affaires des trois dernières années, composition et organisation de la société candidate, effectifs permanents, description des activités ;.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : -Tout document permettant d'apprécier les références, compétences et moyens du candidat (équipement, personnel, déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires relatif aux services faisant l'objet du marché, liste des principales prestations effectuées pendant les trois dernières années, leur montant, et leur bénéficiaire public ou privé, les personnes à contacter).
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. originalité et fonctionnalité des stands et des différentes zones et espaces
Pondération : 40.
2. prix de l'offre (l'ensemble des prix doit inclure le montage et démontage)
Pondération : 40.
3. garantie apportée à la mise en oeuvre du projet avant et pendant la manifestation
Pondération : 10.
4. politique mise en place en matière de développement durable (politique environnementale : traitement des déchets, origine des produits, mode de fabrication des matériels proposés... et politique sociale : insertion sociale, travailleurs handicapés...). ce critère tiendra compte des éléments mentionnés dans la note relative à l'impact environnemental des stands
Pondération : 10.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2013-MDG-12S.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
8 janvier 2014, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Le DCE est téléchargeable sans identification préalable ni inscription à l'adresse suivante : https://www.achats-epst.fr
Toutefois, les soumissionnaires sont invités à s'inscrire en fournissant le nom de l'organisme, le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse permettant de façon certaine une correspondance électronique.
En effet, l'ifsttar entend utiliser la plateforme de dématérialisation pour informer les candidats d'éventuels compléments ou modifications du DCE, ainsi que pour répondre aux questions qui lui seront posées.
Un candidat qui aurait téléchargé le DCE sans s'identifier ne pourra être tenu informé de ces compléments ou modifications. Il ne pourra élever aucune réclamation de ce fait, quand bien même son offre viendrait à être rejetée du fait d'une non-conformité.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26 novembre 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, F-77008 Melun Cedex. Tél. : (+33) 1 60 56 66 30. URL : http://melun.tribunal-administratif.fr. Fax : (+33) 1 60 56 66 10
VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (Référé précontractuel) article L551-1 du Code de Justice Administrative;
- Au plus tard au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution de contrat, ou dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion
Du contrat en l'absence d'avis d'attribution, référé contractuel ( article L551-13 du Code de Justice Administrative)
Dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée, recours pour excès de pouvoir ( article R421-1 du Code de
Justice Administrative) . Les candidats évincés ne peuvent plus introduire de recours pour excès de pouvoir à compter de la date de la signature du marché puisqu'ils disposent de la possibilité d'introduire un recours en plein contentieux.
-A partir de la signature du marché et dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités
De sa conclusion, recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 26 novembre 2013.

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