Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
23v0171aoo - fourniture de denrées alimentaires destinées aux centres d'accueils extérieurs de la Ville de Toulouse - années 2024 à 2027 Dg/Sm
Numéro de référence: 23v0171aoo
II.1.2)Code CPV principal15110000 Viande
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.l'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
boucherie (boeuf, veau, porc, agneau)
Lot nº: 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15111100 Viande de bœuf
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:
- 09140 Aulus les Bains- 65150 Saint-Laurent de Neste- 31510 Antichan de Frontignes- 31110 Jurvielle 31000 - toulouse
II.2.4)Description des prestations:
boucherie (boeuf, veau, porc, agneau)
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de développement des approvisionnements directs des produits de l'agriculture / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Moyens mis en oeuvre pour assurer le suivi des commandes et la livraison / Pondération: 20
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 32 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 02 janvier 2024 ou de sa notification si elle est postérieure jusqu'au 31 décembre 2024.l'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
les montants maximums par lot sont les suivants :- lot 1 :Année 2024 : 42 000 euro(s) HtAnnée 2025 : 44 500 euro(s) HtAnnée 2026 : 47 000 euro(s) HtAnnée 2027 : 49 500 euro(s) (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15112000 Volaille
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:
- 09140 Aulus les Bains- 65150 Saint-Laurent de Neste- 31510 Antichan de Frontignes- 31110 Jurvielle 31000 - toulouse
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de développement des approvisionnements directs des produits de l'agriculture / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Moyens mis en oeuvre pour assurer le suivi des commandes et la livraison / Pondération: 20
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 18 220.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 02 janvier 2024 ou de sa notification si elle est postérieure jusqu'au 31 décembre 2024.l'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
- Lot 2 :Année 2024 : 23 000 euro(s) HtAnnée 2025 : 25 500 euro(s) HtAnnée 2026 : 28 000 euro(s) HtAnnée 2027 : 30 500 euro(s) (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15131120 Charcuterie
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:
- 09140 Aulus les Bains- 65150 Saint-Laurent de Neste- 31510 Antichan de Frontignes- 31110 Jurvielle 31000 - toulouse
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de développement des approvisionnements directs des produits de l'agriculture / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Moyens mis en oeuvre pour assurer le suivi des commandes et la livraison / Pondération: 20
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 12 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 02 janvier 2024 ou de sa notification si elle est postérieure jusqu'au 31 décembre 2024.l'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
- Lot 3 :Année 2024 : 16 000 euro(s) HtAnnée 2025 : 18 500 euro(s) HtAnnée 2026 : 21 000 euro(s) HtAnnée 2027 : 23 500 euro(s) (H.T.).
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la professionListe et description succincte des conditions:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
III.1.2)Capacité économique et financièreListe et description succincte des critères de sélection:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
III.1.3)Capacité technique et professionnelleListe et description succincte des critères de sélection:
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participationDate: 12/10/2023
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offreDurée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offresDate: 13/10/2023
Heure locale: 09:00
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1)RenouvellementIl s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
à l'issue de l'expiration du présent contrat
VI.3)Informations complémentaires:
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -Montants estimatifs annuels par lot :- lot 1 : 32 000 euro(s) HT- lot 2 : 18 220 euro(s) HT- lot 3 : 12 000 euro(s) HtTransmission électronique: La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://toulouse-metropole.marches-publics.info.Renseignements dématérialisation:toulouse Métropole-Direction de la Commande Publique-6 rue René Leduc - bP 35821-31505 TOULOUSE cedex 5.contact:hana ZAREVUCKA ,Tél. : 05.62.27.65.53, Mail : hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recoursNom officiel: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France
Courriel:
greffe.ta-toulouse@juradm.frTéléphone: +33 562735757
Fax: +33 562735740
VI.5)Date d’envoi du présent avis:08/09/2023
