Centrale des marchés
77 fourniture d'équipements de soins et de secours et exécution de prestations associées pour l'Union des Groupements d'Achats Publics à Marne La Vallée 77 fourniture d'équipements de soins et de secours et exécution de prestations associées pour l'Union des Groupements d'Achats Publics à Marne La Vallée ville : Marne-la-Vallée Cedex 02 lieu :...
Union des Groupements d'Achats Publics 77420Marne-la-Vallée Cedex 02 vmensah@ugap.fr 0164732489
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77 fourniture d'équipements de soins et de secours et exécution de prestations associées pour l'Union des Groupements d'Achats Publics à Marne La Vallée

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Marché public ou privé
Référence du marché : 110499

Date de clôture estimée : 26/06/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (18/05/12)
155505-2012
BOAMP (19/05/12)
12-98018

Fournitures

AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Union des Groupements d'Achats Publics, 1, boulevard d'archimède - champs sur marne, à l'attention de Mme MENSAH Vanessa, F-77420 Marne-la-Vallée Cedex 02. Tél. : (+33) 1 64 73 20 48. E-mail : vmensah@ugap.fr. Fax : (+33) 1 64 73 24 89.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.ugap.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.marches-publics.gouv.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit

I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales.
I.3) Activité principale

Autre : centrale d'achats.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture d'équipements de soins et de secours et exécution de prestations associées.

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesfrance métropolitaine, départements et collectivités d'outre-mer.
Code NUTS : FR102.

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre

II.1.4) Information sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture d'équipements de soins et de secours et exécution de prestations associées.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33190000, 33192300,33193120,33140000.

II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.

II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.

II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : marchés à bons de commande avec engagements sur des montants minimum et sans engagement sur des montants estimés avec
un seul opérateur économique par lot (ou plusieurs opérateurs d'un même groupement).
Pour l'ensemble des lots (1,2,3,9,10,11,12,13,18,20,24,31,32) et sur la durée totale des marchés (reconduction(s) comprise(s)) : somme des montants estimés : 15 362 729 EUR (H.T.).
Pour l'ensemble des lots (4,5,6,7,8,14,15,16,17,19,21,22,23,25,26,27,28,29,30) et sur la durée totale des marchés (reconduction(s) comprise(s)) : somme des montants d'engagement minimum : 15 664 400 EUR (H.T.).

II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : le(S) marché(s) est (sont) conclu(s) pour une durée initiale de 36 mois et peuvent être reconduits à deux reprises.
La durée totale de(s) marché(s) ne peut excéder 48 mois à compter de sa (leur) date de notification, période(s) de
reconduction comprise(s), par décision du représentant du pouvoir adjudicateur intervenant au plus tard 30 jours calandaires avant la date d'expiration de la période en cours d'exécution.
La durée totale du (des) marché(s) ne peut excéder 48 mois à compter de sa (leur) date de notification, période(s) de
reconduction comprise(s). La décision de non reconduction n'ouvre droit à aucune indemnité. Le titulaire ne peut pas refuser la
reconduction. Le titulaire doit pouvoir exécuter le(s) marché(s) sur sa (leur) durée totale, période(s) de reconduction
comprise(s).
II.2.3) Reconduction


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : DESINFECTION DES SURFACES PAR voie AERIENNE
1) Description succincte :
DESINFECTION DES SURFACES PAR voie AERIENNE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33190000, 80320000,39300000.

3) Quantité ou étendue :
Sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)) : montant estimé de 210 000 EUR (H.T.).

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : UNITE MOBILE DE DESTRUCTION DES MICRO-ORGANISMES AEROPORTES
1) Description succincte :
UNITE MOBILE DE DESTRUCTION DES MICRO-ORGANISMES AEROPORTES

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39330000, 33190000,80320000.

3) Quantité ou étendue :
Sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)) : montant estimé de 2 751 000 EUR (H.T.).

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : CELLULE DE DECONTAMINATION INTEGREE
1) Description succincte :
CELLULE DE DECONTAMINATION INTEGREE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34221200, 34221100,80320000.

3) Quantité ou étendue :
Sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)) : montant estimé de 5 422 200 EUR HT

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé : BAIGNOIRE INCLINABLE A PORTE ET A HAUTEUR VARIABLE
1) Description succincte :
BAIGNOIRE INCLINABLE A PORTE ET A HAUTEUR VARIABLE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44411200, 80320000.

3) Quantité ou étendue :
Sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)) : montant d'engagement minimum de 1 786 400 EUR HT

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé : CHARIOT DOUCHE
1) Description succincte :
CHARIOT DOUCHE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33192300, 33191000.

3) Quantité ou étendue :
Sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)) : montant d'engagement minimum de 2 091 600 EUR (H.T.).

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 6

Intitulé : MATERIEL DE DOUCHE ET DE TOILETTES
1) Description succincte :
MATERIEL DE DOUCHE ET DE TOILETTES

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33192300.

3) Quantité ou étendue :
Sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)) : montant d'engagement minimum de 2 221 800 EUR HT

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 7

Intitulé : ASPIRATEURS DE MUCOSITES
1) Description succincte :
ASPIRATEURS DE MUCOSITES

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
42999100, 33190000.

3) Quantité ou étendue :
Sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)) : montant d'engagement minimum de 772 800 EUR (H.T.).

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 8

Intitulé : LAMPE FRONTALE DE CONSULTATION
1) Description succincte :
LAMPE FRONTALE DE CONSULTATION

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
31520000, 33190000.

3) Quantité ou étendue :
Sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)) : montant d'engagement minimum de 54 600 EUR (H.T.).

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 9

Intitulé : THERMOMETRE ELECTRONIQUE DIGITAL
1) Description succincte :
THERMOMETRE ELECTRONIQUE DIGITAL

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
38412000, 33190000.

3) Quantité ou étendue :
Sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)) : montant estimé de 252 000 EUR (H.T.).

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 10

Intitulé : THERMOMETRE ELECTRONIQUE PREDICTIF
1) Description succincte :
THERMOMETRE ELECTRONIQUE PREDICTIF

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
38412000, 33190000.

3) Quantité ou étendue :
Sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)) : montant estimé de 252 000 EUR (H.T.).

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 11

Intitulé : THERMOMETRE TYMPANIQUE A INFRAROUGE
1) Description succincte :
THERMOMETRE TYMPANIQUE A INFRAROUGE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
38412000, 33190000.

3) Quantité ou étendue :
Sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)) : montant estimé de 553 529 EUR (H.T.).

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 12

Intitulé : THERMOMETRE MEDICAL EN VERRE
1) Description succincte :
THERMOMETRE MEDICAL EN VERRE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
38412000, 33190000.

3) Quantité ou étendue :
Sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)) : montant estimé de 252 000 EUR (H.T.).

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 13

Intitulé : THERMOMETRE A CHANGEMENT DE PHASE
1) Description succincte :
THERMOMETRE A CHANGEMENT DE PHASE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
38412000, 33190000.

3) Quantité ou étendue :
Sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)) : montant estimé de 252 000 EUR (H.T.).

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 14

Intitulé : APPAREIL D'EXPLORATION DE LA FONCTION AUDITIVE
1) Description succincte :
APPAREIL D'EXPLORATION DE LA FONCTION AUDITIVE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33121400, 33190000.

3) Quantité ou étendue :
Sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)) : montant d'engagement minimum de 709 800 EUR (H.T.).

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 15

Intitulé : DISPOSITIF D'EXPLORATION DE LA FONCTION VISUELLE
1) Description succincte :
DISPOSITIF D'EXPLORATION DE LA FONCTION VISUELLE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33122000, 38624000,38900000,33190000.

3) Quantité ou étendue :
Sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)) : montant d'engagement minimum de 705 600 EUR HT

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 16

Intitulé : BALANCES IMPEDANCEMETRES
1) Description succincte :
BALANCES IMPEDANCEMETRES

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
38311000, 38311200,38310000,33190000.

3) Quantité ou étendue :
Sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)) : montant d'engagement minimum de 138 600 EUR (H.T.).

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 17

Intitulé : ATTELLES DE MOBILISATION
1) Description succincte :
ATTELLES DE MOBILISATION

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141760, 33190000.

3) Quantité ou étendue :
Sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)) : montant d'engagement minimum de 827 400 EUR HT

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 18

Intitulé : ESPACES MULTI-SENSORIELS
1) Description succincte :
ESPACES MULTI-SENSORIELS

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33196100, 33196200.

3) Quantité ou étendue :
Sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)) : montant estimé de 2 520 000 EUR (H.T.).

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 19

Intitulé : EQUIPEMENTS DE RADIO-PROTECTION
1) Description succincte :
EQUIPEMENTS DE RADIO-PROTECTION

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18143000, 18130000,18140000.

3) Quantité ou étendue :
Sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)) : montant d'engagement minimum de 508 200 EUR HT

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 20

Intitulé : EQUIPEMENT DEDIE A LA PHOTOTHERAPIE
1) Description succincte :
EQUIPEMENT DEDIE A LA PHOTOTHERAPIE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33158300, 33190000.

3) Quantité ou étendue :
Sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)) : montant estimé de 420 000 EUR HT

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 21

Intitulé : NEGATOSCOPE NUMERIQUE
1) Description succincte :
NEGATOSCOPE NUMERIQUE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33124000, 33124210.

3) Quantité ou étendue :
Sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)) : montant d'engagement minimum de 176 400 EUR (H.T.).

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 22

Intitulé : FAUTEUIL DE TRANSFERT
1) Description succincte :
FAUTEUIL DE TRANSFERT

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33193120.

3) Quantité ou étendue :
Sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)) : montant d'engagement minimum de 682 000 EUR (H.T.).

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 23

Intitulé : FAUTEUILS ROULANTS
1) Description succincte :
FAUTEUILS ROULANTS

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33193120.

3) Quantité ou étendue :
Sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)) : montant d'engagement minimum de 1 482 600 EUR (H.T.).

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 24

Intitulé : MATERIEL DE DETECTION DE GAZ PORTABLE
1) Description succincte :
MATERIEL DE DETECTION DE GAZ PORTABLE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
38431100, 38431000.

3) Quantité ou étendue :
Sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)) : montant estimé de 2 100 000 EUR HT

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 25

Intitulé : BRANCARDS ET CIVIERES
1) Description succincte :
BRANCARDS ET CIVIERES

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
35112000, 35100000.

3) Quantité ou étendue :
Sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)) : montant d'engagement minimum de 420 000 EUR (H.T.).

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 26

Intitulé : COLLIER CERVICAL DÉCONTAMINABLE
1) Description succincte :
COLLIER CERVICAL DÉCONTAMINABLE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141730.

3) Quantité ou étendue :
Sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)) : montant d'engagement minimum de 252 000 EUR (H.T.).

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 27

Intitulé : COUVERTURE BACTERIOSTATIQUE
1) Description succincte :
COUVERTURE BACTERIOSTATIQUE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39511100, 39525400,33140000.

3) Quantité ou étendue :
Sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)) : montant d'engagement minimum de 252 000 EUR (H.T.).

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 28

Intitulé : DRAP A USAGE UNIQUE
1) Description succincte :
DRAP A USAGE UNIQUE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39512100, 33140000.

3) Quantité ou étendue :
Sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)) : montant d'engagement minimum de 499 800 EUR (H.T.).

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 29

Intitulé : MATERIEL DE PREMIERS SOINS
1) Description succincte :
MATERIEL DE PREMIERS SOINS

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141623, 33141620.

3) Quantité ou étendue :
Sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)) : montant d'engagement minimum de 336 000 EUR (H.T.).

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 30

Intitulé : CHARIOT-BRANCARD D'URGENCE
1) Description succincte :
CHARIOT-BRANCARD D'URGENCE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33192160, 80320000.

3) Quantité ou étendue :
Sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)) : montant d'engagement minimum de 1 746 800 EUR (H.T.).

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 31

Intitulé : CHARIOT-BRANCARD DE CHIRURGIE OPHTALMOLOGIQUE
1) Description succincte :
CHARIOT-BRANCARD DE CHIRURGIE OPHTALMOLOGIQUE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33192160, 80320000.

3) Quantité ou étendue :
Sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)) : montant estimé de 210 000 EUR (H.T.).

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 32

Intitulé : ETHYLOTEST CHIMIQUE A USAGE UNIQUE
1) Description succincte :
ETHYLOTEST CHIMIQUE A USAGE UNIQUE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33100000.

3) Quantité ou étendue :
Sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)) : montant estimé de 126 000 EUR (H.T.).

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : En cas d'avance prévue à l'article 87 du Code des marchés publics, garantie à première demande.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Avance. Acomptes prévus à l'article 91 du Code des marchés publics. Paiement sous 30 jours par virement. Financement par
revente aux usagers de la centrale d'achat.
Les prix sont unitaires et révisables à tout moment, à la hausse comme à la baisse, par référence au tarif public du titulaire.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Solidaire ou conjoint. En cas de groupement conjoint le mandataire est solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.

III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : 1) éléments relatifs à la présentation de la candidature ainsi que les attestations sur l'honneur relatives aux interdictions de soumissionner: le candidat utilise le formulaire "lettre de candidature" figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient : les conditions de la candidature (indiquer si candidat seul ou en groupement ; en cas de groupement, indiquer la forme solidaire ou conjointe et, le cas échéant, habilitation du mandataire par les autres membres du groupement) ; lot(s) sur le(s)quel(s) elle porte ; si le candidat le souhaite, l'ordre de préférence accordé à chaque lot auquel le candidat soumissionne (ce dernier élément est
facultatif) ; les attestations prévues aux articles 43 et 44 du code des marchés publics
2) éléments permettant d'apprécier les capacités professionnelles, techniques et financières: le candidat utilise le formulaire
"Déclaration du candidat " figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient les éléments indiqués dans les
rubriques relatives aux capacités ci-après. Les éléments de capacité peuvent être complétés dans les conditions prévues à
l'article 45 lll du code des marchés publics.
Ces formulaires sont téléchargeables dans les conditions figurant à la rubrique "renseignements complémentaires" du présent
avis. La lettre de candidature (ou équivalent) doit être signée par le candidat.
3) Le candidat en redressement judiciaire doit fournir la/les copie(s) du (des) jugement(s) du tribunal prononcé(s) à cet effet.
4) Le cas échéant, le(s) pouvoir(s) de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager le candidat.
En cas de groupement, l'ensemble des éléments demandés aux points 2) et, le cas échéant, 3) et 4) ci-dessus doit être
transmis pour chaque membre du groupement.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : chiffre d'affaires global en EUR (H.T.) Sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est
ramené à 12 mois au prorata temporis).
Bilans ou extraits de bilans des deux dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
III.2.3) Capacité technique :
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :

III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.

IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
11U027.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 26 juin 2012, à 12:00

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
26 juin 2012, à 12:00

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
Autre : français obligatoire.

IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 210 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
27 juin 2012, à 10:00.

Lieu : adresse mentionnée à la rubrique L. 1.

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.

VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.

VI.3) Informations complémentaires :
l'expression " modalités d'ouverture des offres " mentionnée au point IV-3-8 du présent avis
s'entend comme " modalités d'ouverture des candidatures et des offres ".
- l'accord cadre mentionné aux rubriques ll-1.3 et II.1.4. Du présent avis et prévu à l'article 32-4 de la directive 2004/18/ce
du 31 mars 2004 s'entend comme un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics.
- Les marchés sont conclus pour une durée prévue de 36 mois pour les lots n°1 à 32 à compter de leur date de notification. Les marchés pourront être reconduits, par décision expresse du pouvoir adjudicateur, deux fois pour les lots n°1 à 32.
La durée estimée des marchés, période de reconduction éventuelle incluse, à compter de la date de notification est donc de 48 mois pour tous les lots.
- Les candidats peuvent télécharger les documents du dossier de consultation et l'avis d'appel public à la concurrence, et
déposer une candidature et une offre par voie électronique via le site www.marches-publics.gouv.fr qui met à disposition des
candidats une aide technique pour le téléchargement du dossier de consultation et le dépôt électronique de leur candidature et
de leur offre. Dans l'onglet " Annonces " puis à la rubrique " Consultations en cours ", cliquer sur " Recherche avancée ",
Puis le mot " ugap " dans le champ de saisie " organisme ", cocher " inclure les descendances " puis dans le champ
" Référence de la consultation " renseigner le numéro " 11u027 ". Le dossier de consultation et l'avis d'appel public à la
concurrence sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier. Toutefois, l'identification du
candidat est fortement conseillée.
Les candidats ont la possibilité de répondre par voie papier ou par voie dématérialisée. Toutefois, il n'est pas possible de déposer un pli (comprenant la candidature et l'offre) à la
fois sous forme papier et sous forme dématérialisée. Une copie de sauvegarde peut cependant être envoyée dans les
conditions fixées par l'arrêté du 14 décembre 2009.
- Les critères de choix des offres pondérés ainsi que leurs sous critères figurent dans le règlement de consultation.
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15 mai 2012.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun
,

Organe chargé des procédures de médiation : M. le médiateur interne de l'UGAP, 1 boulevard Archimède - champs sur Marne, F-77444 Marne-la-Vallée Cedex 2. E-mail : mediation@ugap.fr

VI.4.2) Introduction des recours

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal Administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, F-77008 Melun Cedex. Tél. : (+33) 1 60 56 66 30. URL : http://melun.tribunal-administratif.fr/ta-caa/. Fax : (+33) 1 60 56 66 10

VI.5) Date d'envoi du présent avis : 15 mai 2012

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