Centrale des marchés
Véhicules de transport en commun de type autobus, à motorisation électrique, équipés d'une pile à combustible fonctionnant à l'hydrogène en acquisition, options et prestations annexes Véhicules de transport en commun de type autobus, à motorisation électrique, équipés d'une pile à combustible fonctionnant à l'hydrogène en acquisition, options et prestations annexes ville : Ma...
Union des Groupements d'Achats Publics 77444Marne-La-Vallée cedex 2 fgoncalves@ugap.fr
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Véhicules de transport en commun de type autobus, à motorisation électrique, équipés d'une pile à combustible fonctionnant à l'hydrogène en acquisition, options et prestations annexes

Marché public ou privé
Référence du marché : 5895541

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (12/02/21)
21-19196
JOUE (15/02/21)
077000-2021

Département(s) de publication : 77
Annonce No 21-19196
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Union des Groupements d'Achats Publics, Numéro national d'identification : FR77605646700587, 1, Boulevard Archimède - Champs sur Marne, Point(s) de contact : Monsieur Filipe GONCALVES, 77444, Marne-La-Vallée Cedex 2, F, Courriel : fgoncalves@ugap.fr, Code NUTS : FR102
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.ugap.fr
Adresse du profil acheteur : http://www.marches-publics.gouv.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
Le marché est attribué par une centrale d'achat
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Autre activité : Centrale d'achats

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Véhicules de transport en commun de type autobus, à motorisation électrique, équipés d'une pile à combustible fonctionnant à l'hydrogène en acquisition, options et prestations annexes
Numéro de référence : 20U013
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 34121100
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Véhicules de transport en commun de type autobus, à motorisation électrique, équipés d'une pile à combustible fonctionnant à l'hydrogène en acquisition, options et prestations annexes
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur 56 000 000 euros
ou
Offre la plus basse :  euros / Offre la plus élevée :  euros prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Véhicules de transport en commun de type autobus, à motorisation électrique, équipés d'une pile à combustible fonctionnant à l'hydrogène en acquisition, options et prestations annexes
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Autobus à motorisation électrique équipé d'une pile à combustible fonctionnant à l'hydrogène d'une puissance strictement inférieure à 40 kW Voir descriptif section VI.3) Informations complémentaires
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34121100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine (Corse incluse), DROM et Etranger Voir modalités Section VI.3) Informations complémentaires
II.2.4)Description des prestations : Autobus à motorisation électrique équipé d'une pile à combustible fonctionnant à l'hydrogène d'une puissance strictement inférieure à 40 kW Voir descriptif section VI.3) Informations complémentaires
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 40
     2. Qualité de service / Pondération : 15
     3. Performance protection de l'environnement / Pondération : 5
     4. Coût d'utilisation / Pondération : 5
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 35
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Autobus à motorisation électrique équipé d'une pile à combustible fonctionnant à l'hydrogène d'une puissance supérieure ou égale à 60 kW Voir descriptif Section VI.3) Informations complémentaires
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34121100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine (Corse incluse), DROM et Etranger Voir modalités Section VI.3) Informations complémentaires
II.2.4)Description des prestations : Autobus à motorisation électrique équipé d'une pile à combustible fonctionnant à l'hydrogène d'une puissance supérieure ou égale à 60 kW Voir descriptif Section VI.3) Informations complémentaires
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 40
     2. Qualité de service / Pondération : 20
     3. Performance protection de l'environnement / Pondération : 5
     4. Coût d'utilisation / Pondération : 5
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 30
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2020/S 134-328817 du 14/07/2020
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : 616325
Lot nº : 1
Intitulé : Autobus à motorisation électrique équipé d'une pile à combustible fonctionnant à l'hydrogèned'une puissance strictement inférieure à 40 kW Voir descriptif Section VI.3) Informations complémentaires
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 18 janvier 2021
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SAFRA, Numéro national d'identification : 08552019500034, ZAC de Fonlabour, 81000, Albi, FR, Téléphone : (+33) 5 63 48 42 42, Courriel : v.lemaire@safra.fr, Code NUTS : FRJ27, Adresse internet : http://www.safra.fr/fr/accueil/homepage.html
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 18 000 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 616326
Lot nº : 2
Intitulé : Autobus à motorisation électrique équipé d'une pile à combustible fonctionnant à l'hydrogèned'une puissance supérieure ou égale à 60 kW Voir descriptif Section VI.3) Informations complémentaires
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 18 janvier 2021
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
VAN HOOL FRANCE, Numéro national d'identification : 69820036700036, 3, rue de la ferme Saint Ladre ZI de Fosses Saint Witz BP 30057, 95472, Fosses Cedex, FR, Téléphone : (+33) 34 47 47 47, Courriel : jerome.salomon@vanholl.com, Code NUTS : FR108, Adresse internet : https://www.vanhool.be/fr/
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 38 000 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Valeur totale finale du marché (hors Tva) : 56000000 euros.Aux articles Ii.2.1) Intitulé et en section V: Attribution du marché, il convient de lire :Lot 1 : Autobus électrique avec pile inférieure à 40 kw, batterie supérieure à100 kwh, longueur entre 10m et 12,20mlot 2 : Autobus électrique avec pile supérieure ou égale à 60 kw, batterieinférieure à 50 kwh, longueur entre 11,80m et 12,20 mle marché englobe le périmètre géographique suivant:*l'outre-mer englobe le périmètre géographique suivant :Tout département ou toute région d'outre-mer (Guadeloupe, Martinique, Guyane, Réunion et Mayotte)*L'Étranger englobe le périmètre géographique suivant :Les représentations françaises à l'étranger, Monaco, Suisse, Andorre, Les pays composants l'espace économique européen (Eee). Le marché mentionné dans le présent avis s'entend comme un accord-cadre à exécuter à bons de commande conformément à l'article R 2162-2 al.2 du code de la commande publique.la date mentionnée à la rubrique V.2.1 s'entend comme la date de notification du marché. Le présent marché peut être consulté, sur simple demande, au siège de l'ugap dont l'adresse figure à la section I Pouvoir adjudicateur, sous réserve des secrets protégés par la loi
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, 77008, Melun Cedex, F, Adresse internet : http://Melun.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
M. le Médiateur interne de l'UGAP, 1 Boulevard Archimède - Champs sur Marne, 77444, Marne la Vallée, F, Courriel : mediateur-interne@ugap.fr
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal Administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, 77008, Melun Cedex, F, Téléphone : (+33) 1 60 56 66 30, Adresse internet : http://Melun.tribunal-administratif.fr
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
10 février 2021
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