1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: 13eBSMAT Détachement de Moulins
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Défense
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Le présent marché a pour objet la fourniture de box grillagés en métal à double ouverture au profit de la 13ème BSMAT détachement de Moulins.
Description: Le présent marché a pour objet la fourniture de box grillagés en métal à double ouverture au profit de la 13ème BSMAT détachement de Moulins.
Identifiant de la procédure: 5fbc2688-d9d2-473d-8c7a-701e63f9dcac
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44614100 Caisses de stockage
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: fourniture de box grillagés en métal à double ouverture au profit de la 13ème BSMAT détachement de Moulins.
Description: BOX GRILLAG2S EN METAL 0 DOUBLE OUVERTURE
Identifiant interne: BSMAT
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44614100 Caisses de stockage
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Se référer au RC
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 03/06/2024 16:00:00 (UTC+2)
Informations relatives aux délais de recours: En cas de litige, la loi française est seule applicable. Le tribunal administratif compétent est celui de Versailles (78000), 56 avenue de Saint-Cloud
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: 13eBSMAT Détachement de Moulins
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: 13eBSMAT Détachement de Moulins
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: 13eBSMAT Détachement de Moulins
Numéro d’enregistrement: 110 002 011 00044
Adresse postale: 57, rue des Epoux Contoux
Ville: Yzeure cedex
Code postal: 03402
Pays: France
Téléphone: 0470488828
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 887b8cd7-5620-4702-8bed-3bb3e0f371b7 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de préinformation ou avis périodique indicatif utilisé comme appel à la concurrence – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 11/04/2024 09:02:44 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 218760-2024
Numéro de publication au JO S: 73/2024
Date de publication: 12/04/2024
