Centrale des marchés
Accord cadre à bons de commande pour la fourniture de matériel agricole et d'intrants Accord cadre à bons de commande pour la fourniture de matériel et d'intrants agricoles tel : 06-94-44-42-09 ville : Maripa-Soula correspondant : BERTHET Lucie adresse : Promenade du Lawa ...
Mairie de Maripa-Soula 97370Maripa-Soula pole-agricole@ville-maripa-soula.fr 05 94 37 21 97
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Accord cadre à bons de commande pour la fourniture de matériel agricole et d'intrants

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Marché public ou privé
Référence du marché : 5139751

Date de clôture estimée : 28/02/20
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (17/01/20)
20-8124
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 973
Annonce No 20-8124
Fournitures
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Mairie de Maripa-Soula.
 Correspondant :  BERTHET Lucie, promenade du Lawa 97370 Maripa Soula, tél. : 06-94-44-42-09, télécopieur : 05-94-37-21-97, courriel : pole-agricole@ville-maripa-soula.fr adresse internet : http://maripasoula.e-marchespublics.com.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://maripasoula.e-marchespublics.com.

Objet du marché : accord cadre à bons de commande pour la fourniture de matériel et d'intrants agricoles.
Type de marché de fournitures :  achat.
CPV - Objet principal : 03144000
Objets supplémentaires : 16000000
16100000.
Lieu de livraison : pôle Agricole Piste Sophie ou les Services Techniques de la Mairie, 97370 Maripa Soula.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
Nombre de participants à l'accord-cadre envisagé : 10.
Durée de l'accord-cadre : 4 an(s).
Valeur estimée (H.T.) : 225 000 euros.

Caractéristiques principales : 

serres, matériel d'irrigation (goutte à goutte, asperseur), motoculteur avec remorque et accessoires, tronçonneuse, débroussailleuses
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : 11 serres et matériel d'irrigation, 1 motoculteur avec remorque et accessoires, 1 tronçonneuse, 4 débroussailleuses.
Estimation de la valeur (H.T.) : 225 000 euros.
Calendrier prévisionnel de l'exercice de ces options : 12 mois à compter de la notification du marché.
Nombre de reconductions éventuelles : 4.
Calendrier des marchés ultérieurs en cas de marchés reconductibles : tous les ans.
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Le présent avis correspond à un avis périodique indicatif constituant une mise en concurrence.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 1.e.r avril 2020.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Critères de sélection des candidatures : cf. RDC.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 ,46 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après);
     - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
     - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail).

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique;
     - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
     - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;
     - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;
     - Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Il est accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés;
     - Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures;
     - Document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir, dans leur pays d'origine, le service concerné;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire ATTRI1, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-attribution-marches-2016;
     - S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : OUI

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 28 février 2020, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : Op.20174A005Agri3.3.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 17 janvier 2020.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Mairie de Maripa-Soula.
 Correspondant :  Lucie Berthet,  promenade du Lawa,  97370 Maripa Soula, , tél. : 06-94-44-42-09, , courriel : pole-agricole@ville-maripa-soula.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Mairie de Maripa-Soula.
 Correspondant :  Lucie Berthet,  promenade du Lawa,  97370 Maripa Soula, , tél. : 05-94-37-21-50, , courriel : pole-agricole@ville-maripa-soula.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Mairie de Maripa-Soula.
 Correspondant :  Lucie Berthet,  promenade du Lawa,  97370 Maripa Soula, , tél. : 06-94-44-42-09, , courriel : pole-agricole@ville-maripa-soula.fr.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Mairie de Maripa-Soula.
 Correspondant :  Lucie Berthet,  promenade du Lawa,  97370 Maripa Soula, , tél. : 06-94-44-42-09, , courriel : pole-agricole@ville-maripa-soula.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cayenne.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 11 systèmes d'irrigation. - systèmes d'irrigation en réseau et individuels.
Pour chaque système :
-1 équipement de 40 planches de culture de 40m équipées en goutte à goutte (2 lignes par planche) pour couvrir une parcelle de 40mx60m
-1 200m² équipé en aspersion
-200m de tuyau souple en 3 pouces pour raccorder la parcelle au forage
-Système d'irrigation et d'aspersion pour une serre de 250m²
-Tous les accessoires sont inclus (raccordement, rampe d'amenée...)
-Montage des réseaux et des systèmes d'irrigation inclus : 11 systèmes pour 11ha de cultures.
Coût estimé (HT) : 71 500 euros.
C.P.V. - Objet principal : 43323000.
Mots descripteurs : Irrigation

Lot(s) 11 serres. - serres.
11 Serres de 250m², structures solides en tubes ronds galvanisés de + ou - 60mm et d'une hauteur de + ou - 3,80m. Support de culture aux arceaux et arrêts de bâches. Système d'irrigation par aspersion intégré : 11 unités.
Coût estimé (HT) : 88 000 euros.
C.P.V. - Objet principal : 44211500.
Mots descripteurs : Matériel agricole, horticole

Lot(s) Motoculteur. - motoculteur, remorque et outils accessoires.
Motoculteur classique de + ou - 150kg et + ou - 400cm cube et 4kw. Moteur diesel. 3 vitesses avant et arrière. Largeur de travail de 80cm.
A inclure : sarclofraise de 80cm, remorque de capacité de charge + ou - 700kg à benne basculante, ridelle rabattage et amovible, poids de + ou - 100kg. Butteur mara^cher largeur réglable + ou - 80cm, cultivateur à écartement des dents flexibles réglable par glissière : 1 unité.
Coût estimé (HT) : 8 000 euros.
C.P.V. - Objet principal : 16100000.
Mots descripteurs : Machines-outils

Lot(s) Tronçonneuse. - tronçonneuse.
Une tronçonneuse thermique de + ou - 50 cm cube, puissance + ou - 3,5kw/3,5ch et poids maximum de + ou - 6kg. Longueur de lame moyenne.
A inclure : guide, chaîne de rechange : 1 tronçonneuse.
Coût estimé (HT) : 800 euros.
C.P.V. - Objet principal : 16600000
Objets supplémentaires : 03410000.
Mots descripteurs : Machines-outils

Lot(s) Débroussailleuses. - 4 débroussailleuses.
4 débroussailleuses d'une puissance de + ou - 2kw cylindrée + ou - 40 et poids + ou - 7kg. Niveau de pression sonore + ou - 100db. Moteur économe en consommation. A inclure : 2 scies circulaires à dents pointues, 2 couteaux à taillis, 4 têtes faucheuses à 2 cordons : 4 débroussailleuses.
Coût estimé (HT) : 900 euros.
C.P.V. - Objet principal : 16000000.
Mots descripteurs : Machines-outils
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