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13 logistique d'objets et oeuvres d'art des expositions semi-permanentes du MuCEM à Marseille 13 logistique d'objets et oeuvres d'art des expositions semi-permanentes du MuCEM à Marseille logistique d'objets et oeuvres d'art des expositions semi-permanentes du Mucem. code_postal : 13212 ...
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13 logistique d'objets et oeuvres d'art des expositions semi-permanentes du MuCEM à Marseille

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1183355

Date de clôture estimée : 19/09/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (02/08/14)
14-118773

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : MuCEM.
Correspondant : Mme RICHET Cécile, Mucem, esplanade du J4 - 7 promenade Robert Laffont - cS 10351 7 promenade Robert Laffont - esplanade du J4 - cS 10351 13213 Marseille Cedex 02 tél. : 04-84-35-13-05 adresse internet : http://www.mucem.org.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.marches-publics.gouv.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et religion.

Objet du marché : logistique d'objets et oeuvres d'art des expositions semi-permanentes du Mucem.

Catégorie de services : 26.

C.P.V. - Objet principal : 63520000.

Lieu d'exécution : esplanade du J4 - 7 promenade Robert Laffont - cS 10351, 13212 Marseille Cedex 02.

Code NUTS : øFR824ø.
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Fréquence et valeur des marchés à attribuer : a titre indicatif les besoins annuels estimés par le Mucem sont les suivants : l'accrochage des collections sera renouvelé une vingtaine de fois par an (à ce jour une rotation d'une trentaine d'oeuvres est prévue en 2015, et d'une soixantaine en 2016).

Caractéristiques principales :
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) :

Estimation de la valeur (H.T.) : 800 000 EUR.

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 2 février 2015.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le contrat sera financé par mobilisation des ressources propres du Mucem.
Le délai de paiement est de 30 jours à compter de la réception de la demande de paiement.
Aucune demande de paiement ne peut être transmise avant démarrage des Prestations.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Capacité économique et financière - références requises : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Dc2 ((déclaration du
candidat, disponible à l'adresse suivante: http://minefe.gouv.fr, marchés publics,
formulaires nationaux non obligatoires) :
- le chiffre d'affaires global des trois dernières années
- le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours de trois derniers exercices
disponibles (ou fourniture de l'extrait Kbis pour les entreprises nouvellement créées).



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - description des
moyens humains (effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois
dernières années) et techniques (locaux, agences, outillage, matériel et équipement technique) dont dispose le
candidat,
- éventuels certificats de qualification professionnelle et/ou certificats de qualité ou références équivalentes.
- Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le
destinataire public ou privé + attestations des destinataires concernés ou déclaration du candidat
-preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) ;
- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus ;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : appel d'offres ouvert.

Date limite de réception des offres : 19 septembre 2014, à 17 heures.

Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : C2014_PROD08.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 30 juillet 2014.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : MuCEM.
esplanade du J4 - 7 promenade Robert Laffont - cS 10351 esplanade du J4 - 7 promenade Robert Laffont - cS 10351, 13213 Marseille Cedex 02, adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=196715&orgAcronyme=f5j.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :
adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=196715&orgAcronyme=f5j.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille 22 rue breteuil 13281 Marseille tél. : 04-91-13-48-13.

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