Avis d’attribution de marché
Résultats de la procédure de marché
Services
Section I: Pouvoir adjudicateur
Section II: Objet
Pépinière de plantes locales - Zac Satory Ouest - Accompagnement de l'Epa Paris-Saclay dans le cadre de la récolte de graines et d'individus
L'accord-cadre a pour objet de répondre aux besoins d'accompagnement de l'Epa Paris-Saclay dans le cadre de la récolte des végétaux pour la pépinière de végétaux locaux de la Zac Satory Ouest
L'accord-cadre a pour objet de répondre aux besoins d'accompagnement de l'Epa Paris-Saclay dans le cadre de la récolte des végétaux pour la pépinière de végétaux locaux de la Zac Satory Ouest
Section IV: Procédure
Section V: Attribution du marché
Section VI: Renseignements complémentaires
- Référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 à L. 551-4, L. 551-10 à L 551-12, R. 551-1 et R. 551-3 à R. 551-6 du code de justice administrative.
- Référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative.
- Recours en contestation de validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées