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2021-37CC FOURNITURE DE PRODUITS ALIMENTAIRES POUR LA CONSTITUTION DE COLIS GOURMANDS 2021-37CC FOURNITURE DE PRODUITS ALIMENTAIRES POUR LA CONSTITUTION DE COLIS GOURMANDS correspondant : Monsieur le Président url : https://www.epernay.fr/equipement-service-municipal/ccas-accue...
Centre Communal d'action sociale 51200Épernay marches@epernay-agglo.fr
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2021-37CC FOURNITURE DE PRODUITS ALIMENTAIRES POUR LA CONSTITUTION DE COLIS GOURMANDS

Marché public ou privé
Référence du marché : 6219723

Date de clôture estimée : 02/09/21
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (19/07/21)
21-99273
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 51
Annonce No 21-99273
Fournitures
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Centre Communal d'action sociale.
 Correspondant : M. le président, 30, rue de Sézanne 51200 Epernay, courriel : marches@epernay-agglo.fr adresse internet : https://www.epernay.fr/equipement-service-municipal/ccas-accueil-du-public.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.xmarches.fr/.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Protection sociale.

Objet du marché : 2021-37cc fourniture de produits alimentaires pour la constitution de colis gourmands.
Type de marché de fournitures :  achat.
CPV - Objet principal : 15112310
Objets supplémentaires : 15821200
15842100
03142100
15850000.
Lieu de livraison : esat " Les Ateliers de la Vallée " - 7 rue de la Noue Saint Nicolas, 51530 Mardeuil.
Code NUTS : FRF23.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
Durée de l'accord-cadre : 1 an(s).
Valeur minimum estimée (H.T.) : 56 700 euros.
Valeur maximum estimée (H.T.) : 82 700 euros.
Fréquence et valeur des marchés à attribuer : l'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Lot no1 : Foie gras - minimum (H.T.) par an 17 000 euros - maximum (H.T.) par an 23 500 euros
Lot no2 : Biscuits Roses - minimum (H.T.) par an 10 000 euros - maximum (H.T.) par an 14 500 euros
Lot no3 : Chocolats - minimum (H.T.) par an 8 000 euros - maximum (H.T.) par an 11 500 euros
Lot no4 : Miel Naturel - minimum (H.T.) par an 4 000 euros - maximum (H.T.) par an 6 000 euros
Lot no5 : Pâtes - minimum (H.T.) par an 5 500 euros- maximum (H.T.) par an 8 500 euros
Lot no6 : Jus de Pommes - minimum (H.T.) par an 2 200 euros - maximum (H.T.) par an 4 000 euros
Lot no7 : Terrine- minimum (H.T.) par an 10 000 euros - maximum (H.T.) par an 14 700 euros.

Caractéristiques principales : 

la présente consultation concerne la fourniture de produits alimentaires artisanaux afin de constituer des colis remis, en fin d'année, aux sparnaciens de soixante-dix ans et plus. Les colis seront réalisés par un ESAT du secteur d'epernay.
Les lots no 1, 2, 4, 5 et 6 seront attribué à un seul opérateur économique. Les bons de commande seront attribués au fur et à mesure des besoins.

Les lots no3 Chocolats et no4 Miel Naturel seront multi-attributaire.
Le Lot no3 : Chocolats aura jusque trois (3) attributaires maximum, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.
Le lot no4 : Miel Naturel aura jusque deux (2) attributaires maximum, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.
Pour ces deux lots, les différents titulaires se verront attribuer les bons de commande dans les conditions suivantes : l'attribution du bon de commande s'effectue à tour de rôle selon l'ordre de classement des offres entre les titulaires de chaque lot. Les modalités de cette attribution sont détaillées à l'article 1.4 du Cahier des Clauses Administratives Particulières (c.c.a.p.).

Les variantes ne sont pas autorisées excepté pour le lot no7 Terrine.

Pour ce lot, les candidats doivent présenter une offre entièrement conforme au cahier des charges (solution de base) mais peuvent également présenter, conformément aux articles R. 2151-8 à R. 2151-11 du Code de la commande publique, une offre comportant une variante respectant les exigences minimales fixées au Cahier des Clauses Particulières
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : l'accord-cadre avec minimum et maximum (mentionnés ci dessus) est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 15 novembre 2021.
Cautionnement et garanties exigés : aucune retenue de garantie n'est prévue.
Aucune avance ne sera versée.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles R2191-1 à Article R2193-22 du code de la commande publique et conditions du ccag fcs.
Les sommes dues au(x) titulaire(s) seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Critères de sélection des candidatures : capacités professionnelles, techniques et financières.
Situation juridique - références requises : pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr ; soit le Document Unique de Marché Européen (Dume). La liste des renseignements figurant ci-dessous sera à joindre en annexe du Dc2 (le Dc2 seul ne suffit pas).
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (Dc1)
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail (annexe).
Capacité économique et financière - références requises : déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels (Annexe)
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat (Dc2)

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 ,46 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après);
     - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
     - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail);
     - Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
     - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - qualité du produit : 60 %;
     - prix des prestations : 20 %;
     - caractère esthétique et fonctionnel du contenant et de l'étiquetage : 10 %;
     - conditions de production et de commercialisation : 10 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 2 septembre 2021, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2021-37CC.

Renseignements complémentaires : les modalités de remise de l'offre sont détaillées dans le Réglement de la Consulation (Rc).
En compléments des documents requis, des échantillons doivent parvenir au service des Marchés Publics, avant la date et l'heure limites de réception des offres, à l'adresse suivante : Service des Marchés Publics - bâtiment des services techniques (Jardins de l'hôtel de Ville) - 2, rue de Reims - 51331 epernay Cedex.
Horaires d'ouverture du Lundi au Vendredi : 8h30 à 12 heures - 14 heures à 17 heures
La régularité de l'offre est soumise à la remise de ces échantillons dans les délais impartis. En l'absence de ceux-ci, l'offre sera jugée irrégulière. Il est rappelé que la date et l'heure pris en compte sont celles de la réception effective du pli et non pas celles de l'envoi ou de la date de remise du pli à une entreprise de livraison.
Nota : Les échantillons remis feront l'objet d'un test gustatif permettant l'analyse de l'offre. Ces échantillons seront conservés par la collectivité quelle que soit l'issue de la consultation.

Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dontl'adresse URL est la suivante : https://www.xmarches.fr/
Cette demande doit intervenir au plus tard 06 jours avant la date limite de réception des offres.
Renseignement(S) administratif(s) : Service Commun Marchés Publics - 2 rue de Reims - - 51200 EPERNAY
Mmes gilles / pluchart /mangas - tel : 03 26 53 37 09/08/34
ccas d'epernay
Services aux Seniors - 1, allée Gallice - 51200 EPERNAY
Renseignement(S) technique(s) : M. Benoît COLSON
Responsable Pôle Animation Seniors et Portage de repas à domicile
03.26.54.54.19 - 06.18.10.60.05.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Le dossier de consultation des entreprises sera remis gratuitement à chaque candidat. Il est ainsi disponible à l'adresse électronique suivante : http://www.xmarches.fr.
Date limite d'obtention : 2 septembre 2021, à 12 heures.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante : http://www.xmarches.fr

Il est fortement conseillé au candidat de créer un compte sur www.xmarches.fr lors du téléchargement du Dossier de Consultation des Entreprises (Veillez à vous enregistrer sous la dénomination sociale de l'entreprise).
Lorsque le compte est créé, l'opérateur économique dispose de son " Espace entreprise " (personnel, et accessible après identification email et mot de passe).
Cette authentification est indispensable pour que celui-ci soit informé de toutes les informations complémentaires et modifications du DCE diffusées lors du déroulement de la consultation.
Attention : selon votre système de protection informatique, il se peut que les mails envoyés via notre plateforme de dématérialisation soient directement classés comme " spams ".
Le manuel utilisateur XMARCHES est joint au DCE afin d'aider les candidats dans le dépôt de leur pli.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 19 juillet 2021.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : CCAS D'Epernay.
 Correspondant : service Commun Marchés Publics,  rue de Reims - B.P. 505,  51331 Epernay Cedex, , courriel : marches@epernay-agglo.fr,  adresse internet : http://www.xmarches.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne 25 rue du Lycée 51036 Châlons-en-Champagne Cedex, courriel : greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr adresse internet : http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : les voies de recours ouvertes aux
Candidats sont les suivantes : Référé Pré-Contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus À l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. - lot no1 : Foie gras.
Caractéristiques des produits: Lot no1 Fois gras
Composition : Le produit proposé devra être de conception artisanale, composé uniquement de foie gras de canard entier, sans aucun autre composant, à l'exception de l'assaisonnement.
Dates de péremption des produits : 6 mois minimum.
Conditionnement et étiquetage : Le Foie gras devra être conditionné en bocal. Tous les bocaux seront identiques à l'exception des grammages : Colis individuels - mini 60gr -Maxi 80 gr - colis couples - mini 110gr - maxi 160 gr
L'Étiquetage du produit devra faire preuve d'originalité dans son visuel (aspect festif) et/ou évoquer l'origine artisanale de celui-ci.
Quantités estimatives : 380 - 560 colis couples / 1270 - 1660 colis seuls
Durée :  12 mois à compter de la date de notification du marché.
Informations complémentaires : lot no1 : Foie gras - minimum (H.T.) par an17 000 euros - maximum (H.T.) par an 23 500 euros
La régularité de l'offre est soumise à la remise de ces échantillons dans les délais impartis: 1 bocal entre 60 et 80 grammes - 1 bocal entre 110 grammes et 160 grammes.
C.P.V. - Objet principal : 15112310.
Mots descripteurs : Denrées alimentaires

Lot(s) 2. - lot no2 : Biscuits Roses.
Caractéristiques des produits: Lot no2 : Biscuits Roses
Composition : Les biscuits devront être constitués de biscuit rose (donc de couleur rose)
Ceux-Ci devront avoir un visuel original, différent des biscuits roses classiques.
Dates de péremption des produits : 6 mois minimum.
Conditionnement et étiquetage : Les biscuits devront avoir un conditionnement original et esthétique, avec un visuel évoquant le biscuit rose.
Tous les contenants seront identiques à l'exception des grammages :Colis individuels - mini 40 gr - maxi 70 gr - colis couples - mini 80gr - maxi 110 gr
Quantités estimatives : 380 - 560 colis couples / 1270 - 1660 colis seuls
Durée :  12 mois à compter de la date de notification du marché.
Informations complémentaires : lot no2 : Biscuits Roses Minimum (H.T.) par an 10 000 euros Maximum (H.T.) par an 14 500 euros
La régularité de l'offre est soumise à la remise de ces échantillons dans les délais impartis: 1 contenant entre 40 et 70 grammes - 1 contenant entre 80 grammes et 110 grammes.
C.P.V. - Objet principal : 15821200.
Mots descripteurs : Denrées alimentaires

Lot(s) 3. - lot no3 : Chocolats.
Composition : Le produit proposé devra être de conception artisanale. Les chocolats proposés devront avoir une forme de bouchon de champagne.
L'Intérieur sera constitué de praliné (sucre, noisette, amandes).
Dates de péremption des produits : 6 mois minimum.
Conditionnement et étiquetage : Tous les contenants seront identiques à l'exception des grammages :
Colis individuels - mini 45gr - maxi 60gr - colis couples - mini 90gr- maxi 120 gr
Le mode de conditionnement devra être adapté et proportionné au contenu.
L'Étiquetage du produit devra faire preuve d'originalité dans son visuel (aspect festif) et/ou évoquer artisanale de celui-ci.
Quantités estimatives : 380 - 560 colis couples - 1270 - 1660 colis seuls
Durée :  12 mois à compter de la date de notification du marché.
Informations complémentaires : lot no3 : Chocolats: 8 000 euros Minimum (H.T.) par an - maximum (H.T.) par an 11 500 euros
La régularité de l'offre est soumise à la remise de ces échantillons dans les délais impartis: 1 sachet entre 45 et 60 grammes
- 1 sachet entre 90 grammes et 120 grammes
Le Lot no3 : Chocolats aura jusque trois (3) attributaires maximum, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.
L'Attribution du bon de commande s'effectue à tour de rôle selon l'ordre de classement des offres entre les titulaires de chaque lot. Les modalités de cette attribution sont détaillées à l'article 1.4 du Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.).
C.P.V. - Objet principal : 15842100.
Mots descripteurs : Denrées alimentaires

Lot(s) 4. - lot no4 : Miel Naturel.
Caractéristiques des produits:
Composition : Le produit proposé devra être de conception artisanale.
Dates de péremption des produits : 6 mois minimum.
Conditionnement et étiquetage : Le miel devra être conditionné dans un pot. Tous les pots seront identiques à l'exception des grammages :
Colis individuels - mini 45gr - maxi 60gr - colis couples - mini 90gr - maxi 140 gr
L'Étiquetage du produit devra faire preuve d'originalité dans son visuel (aspect festif) et/ou évoquer l'origine artisanale de celui-ci.
Quantités estimatives: 380 - 560 colis couples / 1270 - 1660 colis seuls
Durée :  12 mois à compter de la date de notification du marché.
Informations complémentaires : lot no4 : Miel Naturel Minimum (H.T.) par an 4 000 euros - maximum (H.T.) par an 6 000 euros.
La régularité de l'offre est soumise à la remise de ces échantillons dans les délais impartis: - 1 pot entre 45 et 60 grammes
- 1 pot entre 90 grammes et 140 grammes
Le lot no4 : Miel Naturel aura jusque deux (2) attributaires maximum, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. L'attribution du bon de commande s'effectue à tour de rôle selon l'ordre de classement des offres entre les titulaires de chaque lot. Les modalités de cette attribution sont détaillées à l'article 1.4 du Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.).
C.P.V. - Objet principal : 03142100.
Mots descripteurs : Denrées alimentaires

Lot(s) 5. - lot no5 : Pâtes.
Caractéristiques des produits:
Composition : Le produit proposé devra être de conception artisanale.
Il devra être composé uniquement de semoule de blé dur, d'œufs et aromatise d'un ingrédient proposé en période de fêtes (ex : champignons) et sans aucun autre composant.
Les pâtes devront avoir une forme originale évoquant le Champagne
Dates de péremption des produits : 6 mois minimum.
Conditionnement et étiquetage :Les pâtes devront être conditionnées en paquet.
Tous les paquets seront identiques à l'exception des grammages :
Colis individuels - mini 250gr - maxi 350gr - colis couples - mini 450gr -Maxi 550 gr
L'Étiquetage du produit devra faire preuve d'originalité dans son visuel (aspect festif) et/ou évoquer l'origine artisanale de celui-ci.
Quantité estimatives : 380 - 560 colis couples / 1270 - 1660 colis seuls
Informations complémentaires : lot no5 : Pâtes Minimum (H.T.) par an: 5 500 euros - maximum (H.T.) par an 8 500 euros.
La régularité de l'offre est soumise à la remise de ces échantillons dans les délais impartis: 1 paquet entre 250 et 350 grammes
- 1 paquet entre 450 et 550 grammes.
C.P.V. - Objet principal : 15850000.
Mots descripteurs : Denrées alimentaires

Lot(s) 6. - lot no6 : Jus de Pommes.
Caractéristiques des produits:
Composition : Le produit proposé devra être de conception artisanale.
Le jus de pommes devra être composé uniquement de pommes sans aucun autre ingrédient.
Dates de péremption des produits : 6 mois minimum.
Conditionnement et étiquetage : Le jus de pommes devra être conditionné en bouteille. Toutes les bouteilles seront identiques à l'exception de la contenance : Colis individuels - mini 120ml - maxi 130ml - colis couples - mini 245ml - maxi 255ml
L'Étiquetage du produit devra faire preuve d'originalité dans son visuel (aspect festif) et/ou évoquer l'origine artisanale de celui-ci.
Quantité estimatives : 380 - 560 colis couples / 1270 - 1660 colis seuls
Informations complémentaires : lot no6 : Jus de Pommes Minimum (H.T.) par an 2 200 euros - maximum (H.T.) par an 4 000 euros.
La régularité de l'offre est soumise à la remise de ces échantillons dans les délais impartis: 1 bouteille entre 120 et 130 millilitres - 1 bouteille entre 245 et 255 millilitres.
C.P.V. - Objet principal : 15321600.
Mots descripteurs : Denrées alimentaires

Lot(s) 7. - lot no7: Terrine.
Caractéristiques des produits:
Composition : Le produit proposé devra être de conception artisanale.
L'Ingrédient principal de la terrine devra être un produit caractéristique des repas de Fêtes de fin d'année (poisson, gibier...).
Dates de péremption des produits : 6 mois minimum.
Conditionnement et étiquetage : La terrine devra être conditionnée en bocal. Tous les bocaux seront identiques à l'exception des grammages : Colis individuels - mini 80gr - maxi 120 gr Colis couples - mini 160gr - maxi 240 gr
L'Étiquetage du produit devra faire preuve d'originalité dans son visuel (aspect festif) et/ou évoquer l'origine artisanale de celui-ci.
Quantité estimatives : 380 - 560 colis couples / 1270 - 1660 colis seuls
Informations complémentaires : lot no7 : Terrine Minimum (H.T.) par an 10 000 euros Maximum (H.T.) par an14 700 euros.
La régularité de l'offre est soumise à la remise de ces échantillons dans les délais impartis: - 1 bocal entre 80 et 120 grammes
- 1 bocal entre 160 grammes et 240 grammes.
Les variantes ne sont pas autorisées excepté pour le lot no7 Terrine.
Pour ce lot, les candidats doivent présenter une offre entièrement conforme au cahier des charges (solution de base) mais peuvent également présenter, conformément aux articles R. 2151-8 à R. 2151-11 du Code de la commande publique, une offre comportant une variante respectant les exigences minimales fixées au Cahier des Clauses Particulières.
C.P.V. - Objet principal : 15131700.
Mots descripteurs : Denrées alimentaires
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