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Nettoyage des locaux de VetAgro Sup (Institut d'Enseignement Supérieur et de Recherche en alimentation, santé animale, sciences agronomiques et de l'environnement), implanté sur deux sites : -Campus agronomique de Clermont-Ferrand 89 avenue de l'E... Organisme : VETAGRO-SUP 1 Avenue Bourgelat 69280 marcy l'etoile FR Téléphone : 0478872741 Intitulé : Objet : Nettoyage des locaux de VetAgro Sup (Institut d'Enseignement S...
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Nettoyage des locaux de VetAgro Sup (Institut d'Enseignement Supérieur et de Recherche en alimentation, santé animale, sciences agronomiques et de l'environnement), implanté sur deux sites : -Campus agronomique de Clermont-Ferrand 89 avenue de l'E...

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1492495

Date de clôture estimée : 09/06/15
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (05/05/15)

Organisme : VETAGRO-SUP 1 Avenue Bourgelat 69280 marcy l'etoile FR Téléphone : 0478872741

Intitulé :

Objet : Nettoyage des locaux de VetAgro Sup (Institut d'Enseignement Supérieur et de Recherche en alimentation, santé animale, sciences agronomiques et de l'environnement), implanté sur deux sites : -Campus agronomique de Clermont-Ferrand 89 avenue de l'Europe 63370 Lempdes -Campus vétérinaire de Lyon 1 avenue Bourgelat 69 280 Marcy l'Etoile, et son site délocalisé : 434, rue Jean Moulin 69 210 L'Arbresle. Période d'exécution : du 01/09/2015 au 31/08/2016 renouvelable 3 fois par période de 12 mois sur reconduction expresse de VetAgro Sup

Référence : 2015-11

Procédure : Appel d'offres ouvert

Type de marché : Services

Lieu d'exécution : Rhône (69)

Date d'ouverture de la salle : 04/05/2015 14:19:13

Date limite de dépôt des plis : 09/06/2015 12:00:00

Lots : Lot 1 : nettoyage des locaux du campus agronomique ( Lempdes) Lot 2 : nettoyage des locaux du campus vétérinaire (Marcy l'Etoile et l'Arbresle)

Description : Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du contrat). Lieu d'execution : Marcy l'Etoile (69) et Lempdes (63) La visite est obligatoire et donnera lieu à la délivrance d'une attestation de visite à joindre au dossier de candidature. Modalités de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le mode de règlement est le virement administratif. Le délai de paiement est de trente (30) jours à compter de la date de réception de la facture, une fois que le « service fait » a été validé (constatation de la conformité de l'exécution de la prestation) Situation juridique - références requises : Reprise du personnel En application de l'article L.1224.1 et suivants du Code du travail et de la Convention nationale des entreprises de propreté, étendue par arrêté du 31 octobre 1994 (JORF du 5 novembre 1994), le candidat du présent marché s'engage à assurer la continuité des contrats de travail des salariés au marché, dans les conditions prévues par ces textes. Le non-respect de ces dispositions conventionnelles constitue un motif de résiliation du marché sans indemnité, conformément à l'article 32.1 du CCAG/FCS

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