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69 marché de travaux pour la construction d'un bâtiment d'hébergement pour le compte de l'intefp à Marcy l'Étoile 69 marché de travaux pour la construction d'un bâtiment d'hébergement pour le compte de l'intefp à Marcy l'Étoile marché de travaux pour la construction d'un bâtiment d'hébergement pour le compte d...
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69 marché de travaux pour la construction d'un bâtiment d'hébergement pour le compte de l'intefp à Marcy l'Étoile

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Marché public ou privé
Référence du marché : 998614

Date de clôture estimée : 04/04/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (06/03/14)
14-35568

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Intefp.
Correspondant : M. Fanton isabelle, Intefp, 1498 route de sain bel 1498 route de sain bel 69280 Marcy-l'Étoile tél. : 04-78-87-47-47 télécopieur : 04-78-87-47-70 courriel : isabelle.fanton@travail.gouv.fr adresse internet : http://www.institut-formation.travail.gouv.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.marches-publics.gouv.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques. Education.

Objet du marché : marché de travaux pour la construction d'un bâtiment d'hébergement pour le
compte de l'intefp.
l'opération comprend :
- la construction d'un bâtiment d'hébergement de 50 chambres conformes à la RT 2012, pour les stagiaires
de l'intefp, avec locaux commun (cuisine de week-end, bagagerie ...) ;
- l'aménagement de terrain et paysagers aux abords du bâtiment.

Type de marché de travaux : exécution.

C.P.V. - Objet principal : 45212410.

Lieu d'exécution : 1498 route de sain bel, 69280 Marcy-l'Étoile.

Code NUTS : øFR716ø.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
marché à procédure adaptée restreinte passé en application des dispositions de l'article 28 du code des marchés publics. La consultation se décompose en deux phases :
1.une phase de remise des candidatures ;
2.une phase de remise des offres (seulement pour les candidatures retenues).
Le nombre maximum de candidat admis à présenter une offre à l'issue de la phase de candidature est fixé à 6 candidats par lot.
Une négociation sera menée avec les 3 candidats les mieux classés (mieux-disants) après l'analyse des offres initiales. Cette négociation pourra porter sur tous les éléments de l'offre et notamment sur le prix
la date prévisionnelle de notification du marché est fixée à fin juillet 2014.
La date prévisionnelle de notification de l'ordre de service de démarrage de la période de préparation est
fixé à début septembre 2014
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : l'opération comprend :
- la construction d'un bâtiment d'hébergement de 50 chambres conformes à la RT 2012, pour les stagiaires de l'intefp, avec locaux commun (cuisine de week-end, bagagerie ...) ;
- l'aménagement de terrain et paysagers aux abords du bâtiment. La durée prévisionnelle du marché est de 12 mois à compter de l'ordre de service de démarrage des travaux.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Date prévisionnelle de commencement des travaux : 1er septembre 2014.

Cautionnement et garanties exigés : retenue de garantie pouvant être remplacée par une garantie à première demande.
Garantie à première demande pour tout ou partie du remboursement de l'avance, le cas échéant.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : délai global de paiement : 30 jours conformément à l'article 98 du code des marchés publics.
Taux d'intérêt en cas de retard: taux de la BCE +8 points.
Indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement : 40euros suivant dispositions du décret no2013-269 du 29 mars 2013.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : les candidats peuvent soumissionner seuls ou en groupement d'opérateurs économiques.
En cas de groupement la forme souhaitée est la forme solidaire.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : afin de renforcer la cohésion sociale sur le territoire, le Pouvoir Adjudicateur souhaite favoriser l'accès ou le retour à l'emploi de personnes en parcours d'insertion professionnelle.
En application des dispositions de l'article 14 du code des marchés publics, le Pouvoir Adjudicateur fixe dans le marché une clause obligatoire d'insertion pour l'accès ou le retour à l'emploi des personnes issues des publics prioritaires identifiés dans le règlement de consultation.
Cela consiste pour le titulaire du marché, à réserver une part du temps total de travail nécessaire à l'exécution de son marché, à une action d'insertion d'une durée minimum, réalisée selon les modalités définies au règlement de consultation.
Afin de faciliter la mise en oeuvre, le suivi et l'évaluation de cette clause sociale d'insertion par l'activité économique, le Pouvoir Adjudicateur a mis en place un dispositif d'accompagnement des entreprises, géré par la Maison de l'emploi et de la Formation (Mdef) de Lyon :
Contact : m. Lepreux - tel : 04 78 60 20 82 - courriel : julien.lepreux@mdef-lyon.fr.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : critères de sélection des candidatures :
1- capacités professionnelles ;
2- capacités techniques et moyens humains ;
3- capacités financières.



Situation juridique - références requises : situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- lettre de candidature (Dc1) disponible à l'adresse suivante : www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclaration-
candidat ;
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner (Dc1) ;
- documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager la société, si la personne signataire n'est pas un représentant légal de la société.



Capacité économique et financière - références requises : renseignements et formalités nécessaires pour
évaluer si ces exigences sont remplies :
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du
marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (annexe 03 au règlement de consultation).
- bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour
lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi (annexe 03 au règlement de
consultation).

Capacités économique et financière. - Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : les niveaux de capacité minimaux sont indiqués par lots.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : les renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- certificat(s) de qualité ou de capacité délivré(s) par des organismes indépendants ou moyens de preuve
équivalents, notamment, certificats de qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications
techniques : Qualibat ou équivalent (annexe 01 au règlement de consultation) ;
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel
d'encadrement pour chacune des trois dernières années (annexe 02 au règlement de consultation) ;
- présentation d'une liste de travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants (annexe 01 au règlement de consultation) ;
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature (annexe 02 au règlement de consultation).

Référence professionnelle et capacité technique. - Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : les niveaux de capacité minimaux sont indiqués par lots.

Marché réservé : non.

Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix des prestations : 60 % ;
- valeur technique. : 40 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des candidatures : 4 avril 2014, à 12 heures.

Date prévue pour l'envoi aux candidats sélectionnés de l'invitation à présenter une offre ou à participer au dialogue : 28 avril 2014.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : IntefpS811.

Renseignements complémentaires : conditions de remise des offres ou des candidatures :
la consultation fait l'objet d'un marché à procédure adaptée (Mapa) restreinte, en application de l'article 28 du Code des Marchés publics.
la consultation se décompose en deux phases :
1.une phase de remise des candidatures ;
2.une phase de remise des offres.
le pouvoir Adjudicateur met gratuitement à disposition des candidats le règlement de consultation et ses annexes, sur l'adresse du profil d'acheteur : http://www.marches-publics.gouv.fr:
- règlement de consultation phase 1 : sélection des candidatures,
- annexe 01 : Capacités professionnelles,
- annexe 02 : Capacités techniques et moyens humains,
- annexe 03 : Capacités financières.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Le dossier de consultation des entreprises sera transmis aux seuls candidats sélectionnés à l'issue de la
remise des candidatures.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : intefp ou profil d'acheteur.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 3 mars 2014.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Intefp.
Correspondant : Mme Fanton Isabelle, 1498 Route de sain Bel, 69280 Marcy-l'Étoile, tél. : 04-78-87-47-47, télécopieur : 04-78-87-47-70, adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=163929&orgAcronyme=e8r.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : DOCK ARCHITECTURES - FRANCK DEVIGNE SELARL.
Correspondant : M. Devigne Franck, 33 Quai Riondet, 38200 Vienne, tél. : 04-74-78-48-02, télécopieur : 04-74-78-48-01, courriel : devigne.architectes@orange.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : VOXOA.
Correspondant : Mme Caroline Bron, 30 rue du Lac, 69442 Lyon Cedex 3, tél. : 04-72-61-02-61, télécopieur : 04-72-61-02-62, courriel : contact@voxoa.fr, adresse internet : http://www.voxoa.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Intefp ou profil acheteur.
Correspondant : Mme Fanton Isabelle, 1498 route de sain bel, 69280 Marcy-l'Étoile, tél. : 04-78-87-47-69, télécopieur : 04-78-87-47-70, courriel : isabelle.fanton@travail.gouv.fr, adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=163929&orgAcronyme=e8r.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon 184 rue Dugesclin 69433 Lyon Cedex 03 tél. : 04-78-14-10-10 courriel : greffe.ta-lyon@juradmin.fr télécopieur : 04-78-14-10-65.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Lyon 184 rue Dugesclin 69433 Lyon Cedex 3 tél. : 04-78-14-10-10 courriel : greffe.ta-lyon@juradmin.fr télécopieur : 04-78-14-10-65.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 gros oeuvre - terrassement.
Préparation du terrain - fouille en pleine masse - remblai en périphérie du bâtiment - fouille en pleine masse pour création du vide sanitaire.
Installations communes de chantier - fondations superficielles - dalle sur vide sanitaire - flocage de 16cm en sous-face - canalisations enterrées - drain périphérique - fosse d'ascenseur - structure verticale du sous-sol en béton armé et du RDC au niveau 2 (façades long pan en aggloméré de béton creux, façades pignon en béton armé, refends en béton armé) - acrotères béton - acrotères béton surélevé - structure horizontale (ensemble réalisé en béton armé avec intégration de bande noyer et poutres) - escalier intérieur en béton armé - seuils et appuis béton.

Informations complémentaires : niveaux de capacité minimaux à justifier :
Qualification : Qualibat 2112 / Effectif : 25 compagnons / Chiffre d'affaires : 2 000 000 EUR hors taxes.

C.P.V. - Objet principal : 45112000
Objets supplémentaires : 45223220.
Lot(s) 2 façades - i.t.e.
Isolation par l'extérieur en polystyrène - 16 + 1 + 1 - recouvert d'un enduit de finition.

Informations complémentaires : niveaux de capacité minimaux à justifier : Qualification : Qualibat 6121 / Effectif : 10 compagnons / Chiffre d'affaires : 450 000 EUR hors taxes.

C.P.V. - Objet principal : 45443000.
Lot(s) 3 etanchéité.
Étanchéité avec protection lourde par gravillon - isolation 20cm de PU - sortie en toiture - crochet de sécurité pour accès en toiture - traitement des acrotères hauts isolés - châssis accès toiture - châssis de désenfumage - couvertine non-isolée.

Informations complémentaires : niveaux de capacité minimaux à justifier : Qualification : Qualibat 3211 / Effectif : 10 compagnons / Chiffre d'affaires : 300 000 EUR hors taxes.

C.P.V. - Objet principal : 45261420.
Lot(s) 4 menuiseries extérieures p.v.c - occultations.
Châssis PVC blanc des chambres uniquement Uw = 1,4 - volet roulant PVC - commande manuelle - commande électrique pour les 4 chambres handicapés.

Informations complémentaires : niveaux de capacité minimaux à justifier : Qualification : Qualibat 3512 / Effectif : 10 compagnons / Chiffre d'affaires : 150 000 EUR hors taxes.

C.P.V. - Objet principal : 45421000 - IA04 - AB11.
Lot(s) 5 menuiseries extérieures aluminium - métallerie.
Mur rideau avec remplissage en panneau d'acier thermo laqué - uw : 1,7 - porte acier sans rupteur de pont thermique dans mur rideau - châssis aluminium formant - porte d'issu de secours du RDC et des niveaux 1 et 2 - châssis aluminium à rupture de pont thermique (LT, bagagerie, buanderie, lingerie) - uw : 1,7 - store toile extérieur avec commande manuelle (uniquement pour la cuisine).
Main courante escalier en acier thermo laqué - garde corps des escaliers en acier thermo laqué - grille de ventilation en acier thermo laqué - marche d'escalier extérieure acier galva 1,4m de passage sur 2 niveaux - porte métallique (accès locaux techniques + accès Vs) en acier thermo laqué.

Informations complémentaires : niveaux de capacité minimaux à justifier : Qualification : Qualibat 3521-4411 / Effectif : 10 compagnons / 300 000 EUR hors taxes.

C.P.V. - Objet principal : 45421000 - IA04 - AA02
Objets supplémentaires : 44115700, 44221200 - AA01, 44233000 - AA11, 44316300 - AA11.
Lot(s) 6 menuiseries intérieures bois.
Porte des parties communes en âme pleine avec revêtements stratifiés - affichage dans le hall d'entrée - porte des chambres à âme pleine avec revêtements stratifiés - porte des salles de bains - trappe de visite - placards avec équipements (une étagère et une tringle de penderie) - meuble de cuisine week-end - plan de toilette.

Informations complémentaires : niveaux de capacité minimaux à justifier : Qualification : Qualibat : 4311 / Effectif : 15 compagnons / Chiffre d'affaires : 500 000 EUR hors taxes.

C.P.V. - Objet principal : 45421000 - IA09.
Lot(s) 7 cloisons - plafonds - peintures.
Doublage des parois extérieures en Ba13 collée - cloisons distribution 98/45 et 72/48 - cloisons GT - peinture des murs - peinture des plafonds - peinture sur menuiserie bois - peinture sur ouvrage métallique - plafond des parties communes en RDC - plafond hall d'entrée - plafond des circulations d'étage - plafond des
salles de bains - nettoyage général des locaux.

Informations complémentaires : niveaux de capacité minimaux à justifier : Qualification : Qualibat 4131-6111 / Effectif : 25 compagnons / Chiffre d'affaires : 650 000 EUR hors taxes.

C.P.V. - Objet principal : 45421152
Objets supplémentaires : 44112300, 45442100, 45421146, 90911200.
Lot(s) 8 sols minces.
Sols minces U3p4 sur l'ensemble des locaux à l'exception des zones en carrelage - ragréage P3 - taradouche mural dans l'ensemble des 4 salles de bains handicapés.

Informations complémentaires : niveaux de capacité minimaux à justifier : Qualification : Qualibat : 6222 / Effectif : 25 compagnons / Chiffre d'affaires : 200 000 EUR hors taxes.

C.P.V. - Objet principal : 45432111.
Lot(s) 9 carrelages - faiences.
Carrelage collé dans le hall d'entrée, ménage, cuisine, lingerie, buanderie et bagagerie - faience dans la cuisine week-end + appareil isolé - faience dans les salles de bains des chambres - tapis brosse dans l'entrée.

Informations complémentaires : niveaux de capacité minimaux à justifier : Qualification : Qualibat : 6311 / Effectif : 6 compagnons / Chiffre d'affaires : 150 000 EUR hors taxes.

C.P.V. - Objet principal : 45431000 - AB03.
Lot(s) 10 v.r.d - espaces verts.
Abattages d'arbres - remise en état des pelouses - chemin d'accès en béton désactivé - branchements divers - tranchées et réseaux d'alimentation du bâtiment - enrobé pour stationnement (création de 9 places) - enrochement au droit de l'accès au sous-sol.

Informations complémentaires : niveaux de capacité minimaux à justifier : Qualification : sur références / Effectif : 10 compagnons / Chiffre d'affaires : 300 000 EUR hors taxes.

C.P.V. - Objet principal : 32400000
Objets supplémentaires : 45112710.
Lot(s) 11 chauffage - v.m.c.
Production de chaleur : Chaudière gaz à condensation de 200 kw située dans la chaufferie en R-1 du nouveau bâtiment - production ECS de type semi-instantané - ventilation : VMC simple flux avec entrées d'air en menuiserie et groupe d'extraction en toiture.
Informations complémentaires : option : Raccordement à la chaufferie existante (1mw) du site située au RDC du bâtiment " Services Généraux " (à environ 200 ml du futur bâtiment, réseau de chauffage acier pré isolé).
Sous-station de distribution dans le nouveau bâtiment. Chauffage des locaux par radiateurs (distribution hydrocablée).

Informations complémentaires : niveaux de capacité minimaux à justifier : Qualification : 5312 / Effectif : 15 compagnons / Chiffre d'affaires : 900 000 EUR hors taxes.

C.P.V. - Objet principal : 45331000
Objets supplémentaires : 45331210.
Lot(s) 12 plomberie sanitaire.
Equipement plomberie sanitaire des salles de bain des 50 chambres. Réseaux de distribution Ef/Ec/Bouclage ECS. Réseaux Eu/Ev/Ep. Adduction du bâtiment (eau froide, assainissement).

Informations complémentaires : niveaux de capacité minimaux à justifier : Qualification : Qualibat 5112 / Effectif : 15 compagnons / Chiffre d'affaires : 900 000 EUR hors taxes.

C.P.V. - Objet principal : 45330000
Objets supplémentaires : 45332400.
Lot(s) 13 courants forts et courants faibles.
Courants Forts : Prévoir nouveau départ depuis le poste HTA du site jusqu'au local TGBT du nouveau bâtiment - une armoire divisionnaire par niveau - coffret électrique dans chaque chambre - courants faibles : Incendie : SSI de catégorie A type 1 - contrôle d'accès prévu sur toutes les portes des chambres et des locaux communs - réutilisation du système DECT et des bornes Wi-Fi existantes.

Informations complémentaires : niveaux de capacité minimaux à justifier : Qualification : Qualifelec E2-Cf2 / Effectif : 15 compagnons / Chiffre d'affaires : 1 500 000 EUR hors taxes.

C.P.V. - Objet principal : 45311200
Objets supplémentaires : 09310000.
Lot(s) 14 ascenseur.
Ascenseur sans machinerie 630kg - 3 niveaux desservis - 1 face de service.

Informations complémentaires : niveaux de capacité minimaux à justifier : Qualification : sur références / Effectif : 6 compagnons / Chiffre d'affaires : 300 000 EUR hors taxes.

C.P.V. - Objet principal : 45313100
Objets supplémentaires : 42416100.

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