Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
acquisition, remplacement, pose et réparation de pneumatique ou de chenilles des engins et des poids lourds du Syvadec
Numéro de référence: 2023-Dex-006
II.1.2)Code CPV principal34352000 Pneus pour fortes charges
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
acquisition, remplacement, retaillage, pose et réparation des crevaisons de pneumatiques des engins et camions poids lourds du secteur Nord
Lot nº: 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34352000 Pneus pour fortes charges
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRM Corse
Lieu principal d'exécution:
sites techniques du Syvadec 20250 - corte
II.2.4)Description des prestations:
acquisition, remplacement, retaillage, pose et réparation des crevaisons de pneumatiques des engins et camions poids lourds du secteur Nord
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 320 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/07/2023
Fin: 01/07/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois.Le montant maximum est fixé à 80 000 euro(s) Ht par période et est identique pour chaque périodel'accord-cadre est conclu à compter du 01/07/2023 jusqu'au 30/06/2024.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
acquisition, remplacement, retaillage, pose et réparation des crevaisons de pneumatiques des engins et camions poids lourds du secteur Centre / Balagne
Lot nº: 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34352000 Pneus pour fortes charges
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRM Corse
Lieu principal d'exécution:
sites techniques du Syvadec 20250 - corte
II.2.4)Description des prestations:
acquisition, remplacement, retaillage, pose et réparation des crevaisons de pneumatiques des engins et camions poids lourds du secteur Centre / Balagne
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 80 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/07/2023
Fin: 01/07/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois.Le montant maximum est fixé à 20 000 euro(s) Ht par période et est identique pour chaque périodel'accord-cadre est conclu à compter du 01/07/2023 jusqu'au 30/06/2024.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
acquisition, remplacement, retaillage, pose et réparation des crevaisons de pneumatiques des engins et camions poids lourds du secteur Sud-Ouest
Lot nº: 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34352000 Pneus pour fortes charges
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRM Corse
Lieu principal d'exécution:
sites techniques du Syvadec 20250 - corte
II.2.4)Description des prestations:
acquisition, remplacement, retaillage, pose et réparation des crevaisons de pneumatiques des engins et camions poids lourds du secteur Sud-Ouest
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 200 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/07/2023
Fin: 01/07/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois.Le montant maximum est fixé à 50 000 euro(s) Ht par période et est identique pour chaque périodel'accord-cadre est conclu à compter du 01/07/2023 jusqu'au 30/06/2024.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
acquisition, remplacement, retaillage, pose et réparation des crevaisons de pneumatiques des engins et camions poids lourds du secteur Extrême Sud
Lot nº: 04
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34352000 Pneus pour fortes charges
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRM Corse
Lieu principal d'exécution:
sites techniques du Syvadec 20250 - corte
II.2.4)Description des prestations:
acquisition, remplacement, retaillage, pose et réparation des crevaisons de pneumatiques des engins et camions poids lourds du secteur Extrême Sud
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 240 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/07/2023
Fin: 01/07/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois.Le montant maximum est fixé à 60 000 euro(s) Ht par période et est identique pour chaque périodel'accord-cadre est conclu à compter du 01/07/2023 jusqu'au 30/06/2024.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la professionListe et description succincte des conditions:
la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Sur fonds propres par cotisations des adhérents
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participationDate: 02/05/2023
Heure locale: 13:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offreDurée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offresDate: 02/05/2023
Heure locale: 14:00