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Marchés d'etudes géophysique, géotechnique, sub-bottom, magnétométrique, uneXploded ordnance II.1) Description II.1.1) Marchés d'etudes géophysique, géotechnique, sub-bottom, magnétométrique, uneXploded ordnance. Intitulé attribué au marché par l’entité adjudicatrice: II.1.2) Services Caté...
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Marchés d'etudes géophysique, géotechnique, sub-bottom, magnétométrique, uneXploded ordnance

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1048091

Date de clôture estimée : 22/04/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (09/04/14)
121480-2014
I.1) 62 rue Louis Delos
Marcq-en-Baroeul
+33 320136668
Razan Yammout
Direction achats – agence achat Nord-Est
RTE-EDF Transport
59700
razan.yammout@rte-france.com
FRANCE
+33 320136671

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un système d’acquisition dynamique) peuvent être obtenus

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées


Nom, adresses et point(s) de contact
I.2) Électricité
Activité principale
I.3) Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres entités adjudicatrices: non
Attribution de marché pour le compte d’autres entités adjudicatrices
II.1) Description
II.1.1) Marchés d'etudes géophysique, géotechnique, sub-bottom, magnétométrique, uneXploded ordnance.
Intitulé attribué au marché par l’entité adjudicatrice:
II.1.2) Services
Catégorie de services nº 27: Autres services
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Martinique
FR920
Martinique


Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
II.1.3) L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Accord-cadre avec un seul opérateur
Durée de l’accord-cadre

Durée en mois: 12

Information sur l’accord-cadre
II.1.5) Études géophysiques pour relever la nature et le relief des fonds marins. Analyse des couches superficielles de sédiments pour déterminer le meilleur tracé de la liaison électrique. Prélèvemetns géotechniques sur le tracé de la liaison. Étude UneXploded Ordonance et étude magnétométrique sur le tracé de la liaison.
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions:
II.1.6) 71300000
Services d'ingénierie
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.1.8) Division en lots: non
Information sur les lots
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: non
Variantes
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
II.2.2) Options: non
Information sur les options
II.2.3) Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
Reconduction
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Sera précisé dans le dossier de consultation.
Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2) Sera précisé dans le dossier de consultation.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
III.1.3) RTE autorisera les associations inter-entreprises. En cas de candidature en groupement,
L'ensemble des pièces demandées au III.2 doit être fourni par chacun de ses membres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4) L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
Autres conditions particulières:
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les documents et attestations énumérés ci-dessous doivent être rédigés en langue française ou être accompagnés d'une traduction en langue française certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Le candidat devra adresser avec sa demande de participation :
candidat établi en France :
— un extrait de l'inscription au registre du commerce et des sociétés (imprimé K bis), ou bien carte d'identification justifiant de l'inscription au répertoire des métiers (original ou copie) datant de moins de 3 mois par rapport à la date limite de réponse; ou un récépissé du dépôt de déclaration auprès d'un centre de formalités des entreprises pour les personnes morales ou physiques en cours d'inscription.
Candidat établi hors de France :
— un document émanant des autorités tenant le registre professionnel ou un document équivalent certifiant cette inscription ou, pour les entreprises en cours de création, un document datant de moins de 3 mois émanant de l'autorité habilitée à recevoir l'inscription au registre professionnel et attestant de la demande d'immatriculationaudit registre,
— un document mentionnant son identité et son adresse ou, le cas échéant, les coordonnées de son représentant fiscal ponctuel en France.
Pour tous les candidats :
— une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 «interdiction de soumissionner» de l'ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passées par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics publiée au journal officiel de la république française 131 du 7 juin 2005.

Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.2) Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Le candidat ou le groupement éventuel doit fournir:
— une synthèse des bilans des 3 dernières années (rédigée en français),
— un organigramme montrant les responsabilités fonctionnelles principales ainsi que la répartition du personnel correspondante (production, études, encadrement, qualité, ...),
— des références contrats/projets similaires,
— l'implantation géographique,
— si le candidat est une filiale ou un membre d'un groupe, tous les détails sur la structure du groupe doivent être fournis.

Capacité économique et financière
III.2.3) Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Prestation d'étude géophysique pour relever la nature, le relief des fonds marins, l'analyse des couches superficielles de sédiments, afin de définir le meilleur tracé pour l'ensouillage de deux liaisons sous marine triphasée alternative 63kV en Martinique. La zone d'étude est composée d'un fuseau de 300m de large, sur 10km de longueur (un seul câble à poser) entre Bellefontaine et schoelcher , et d'un fuseau de 700m de large, sur 10km de longueur (2 câbles à poser) entre Schœlcher et la pointe des carrières.
Le câble sera ensouillé dans les fonds compris entre 50 et 100m de profondeur.
Trois points d'atterrage sont prévus, Bellefontaine, Schœlcher et pointe des carrières.
Des prélèvements géotechniques sont à prévoir sur le tracé du câble.
Une étude UneXploded Ordnance, ainsi qu'une étude magnétométrique sont à prévoir sur le tracé du câble.

Capacité technique
III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière : non
Information relative à la profession
III.3.2) Les personnes morales sont tenues d’indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation: non
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Négociée
Des candidats ont déjà été sélectionnés (s'il y a lieu, dans le cadre de certains types de procédures négociées): non

Type de procédure
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Prix le plus bas
Critères d’attribution
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: non
Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) 14641
Numéro de référence attribué au dossier par l’entité adjudicatrice:
IV.3.2) non
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3) Documents payants: non
Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents complémentaires
IV.3.4) 22.4.2014 - 12:00
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
IV.3.5) français.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
IV.3.6) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.7) Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Il s'agit d'un marché renouvelable: non
Renouvellement
VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires:
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Voir section VI.4.2
Instance chargée des procédures de recours
VI.4.2) Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Selon les modalités définies:
— à l'article 44 «Achèvement de la procédure» du décret n° 2005-1308 du20.10.2005 publié au journal officiel de la république française 247 du 22.10.2005,
— aux articles 2 à 21 de l'ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 publiée au journal officiel de la république du 8.5.2009,
— par le décret n° 2009-1456 du 27.11.2009 publié au journal officiel de la république française du 28.11.2009.

Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) 4.4.2014
Date d’envoi du présent avis:
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