Retour aux résultats
A proximité de Dammarie-les-Lys 77190 Seine Et Marne
Acheteur : SPL PARSEF
145 quai voltaire
77190 Dammarie-les-Lys
Tel : +33 187751978
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 10/11/2023  
8 Lots
Lot 1
lot no8- légumes secs issus de l'agriculture biologique
Lot 2
lot no10- fruits issus de l'agriculture biologique
Lot 3
lot 3.1 légumes d'été légumes feuilles
Lot 4
lot 3.2 légumes d'été légumes racines
Lot 5
lot 3.3 légumes d'été légumes racines
Lot 6
lot 5.1 légumes d'hiver-choux-courges-poireaux
Lot 7
lot 5.2 légumes d'hiver-betterave-celeri-navet
Lot 8
lot 5.3 légumes d'hiver-endives
Secteurs d'activité
Produits agricoles, produits de la culture maraîchère et de l'horticulture commerciale.

accord-Cadre multi-attributaire pour la fourniture de fruits et légumes

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 15/09/2023
JOUE - 555779-2023

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: spl Parsef
Adresse postale: 145 quai voltaire 145 quai voltaire
Ville: Dammarie-les-Lys
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Code postal: 77190
Pays: France
Courriel: georges.ottl@splparsef.fr
Téléphone: +33 187751978
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.maximilien.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=855493&orgAcronyme=a4f
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=855493&orgAcronyme=a4f
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Société publique locale d'apprprovisionnement de la restauration scolaire
I.5)Activité principale
Autre activité: Approvisionnement de la restauration scolaire de l'Est francilien

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

accord-Cadre multi-attributaire pour la fourniture de fruits et légumes

Numéro de référence: 2300010
II.1.2)Code CPV principal
03110000 Produits agricoles, produits de la culture maraîchère et de l'horticulture commerciale
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

la présente consultation vise à sélectionner des fournisseurs de fruits et légumes dans le cadre d'un accord-cadre multi-attributaire sur les lots déclarés sans suite sur la précédente consultation

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot no8- légumes secs issus de l'agriculture biologique

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03110000 Produits agricoles, produits de la culture maraîchère et de l'horticulture commerciale
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Lieu principal d'exécution:

provins

II.2.4)Description des prestations:

fourniture de petits pois-haricots-lentilles-ail- échalotte issus de l'agriculture biologique

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

reconduction tacite deux fois une année

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot no10- fruits issus de l'agriculture biologique

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03110000 Produits agricoles, produits de la culture maraîchère et de l'horticulture commerciale
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Lieu principal d'exécution:

provins

II.2.4)Description des prestations:

fourniture de fruits issus de l'agriculture biologique

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

reconduction tacite deux fois une année

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 3.1 légumes d'été légumes feuilles

Lot nº: 31
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03110000 Produits agricoles, produits de la culture maraîchère et de l'horticulture commerciale
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
II.2.4)Description des prestations:

fourniture de mache, épinard, salade

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

reconduction tacite deux fois une année

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 3.2 légumes d'été légumes racines

Lot nº: 32
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03110000 Produits agricoles, produits de la culture maraîchère et de l'horticulture commerciale
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
II.2.4)Description des prestations:

fourniture de concombre, aubergines, courgettes, poivrons, tomates

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

reconduction tacite deux fois une année

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 3.3 légumes d'été légumes racines

Lot nº: 33
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03110000 Produits agricoles, produits de la culture maraîchère et de l'horticulture commerciale
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Lieu principal d'exécution:

provins

II.2.4)Description des prestations:

fourniture de céleri, fenouil, radis

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

reconduction tacite deux fois une année

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 5.1 légumes d'hiver-choux-courges-poireaux

Lot nº: 51
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03110000 Produits agricoles, produits de la culture maraîchère et de l'horticulture commerciale
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Lieu principal d'exécution:

provins

II.2.4)Description des prestations:

fourniture de légumes d'hiver-choux-courges-poireaux

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

reconduction tacite deux fois une année

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 5.2 légumes d'hiver-betterave-celeri-navet

Lot nº: 52
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03110000 Produits agricoles, produits de la culture maraîchère et de l'horticulture commerciale
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Lieu principal d'exécution:

provins

II.2.4)Description des prestations:

fourniture de légumes d'hiver-betterave-celeri-navet

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

reconduction tacite deux fois une année

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 5.3 légumes d'hiver-endives

Lot nº: 53
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03110000 Produits agricoles, produits de la culture maraîchère et de l'horticulture commerciale
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Lieu principal d'exécution:

provins

II.2.4)Description des prestations:

fourniture d'endives

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

reconduction tacite deux fois une année

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 2
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 10/11/2023
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 13/11/2023
Heure locale: 10:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal judiciaire de Melun
Adresse postale: 2 Av. Du Général Leclerc
Ville: Melun
Code postal: 77010
Pays: France
Adresse internet: https://www.cours-appel.justice.fr/paris/tribunal-judiciaire-de-melun
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
12/09/2023
Répondre Accès au DCE