Centrale des marchés
Marché de maintenance d'entretien et de travaux sur les réseaux VMC, les installations de climatisation et de chauffage II.1) Description II.1.1) Marché de maintenance d'entretien et de travaux sur les réseaux VMC, les installations de climatisation et de chauffage. Intitulé attribué au marché II.1.2) Services Catég...
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Marché de maintenance d'entretien et de travaux sur les réseaux VMC, les installations de climatisation et de chauffage

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Marché public ou privé
Référence du marché : 894321

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (29/11/13)
403101-2013
I.1) +33 493135100
4 place Pierre Gauthier
06364
CCAS de Nice
M. le vice-président
Nice Cedex 4
FRANCE
dao@nicecotedazur.org
+33 493135222
Nom, adresses et point(s) de contact
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
I.3) Activité principale
I.4) Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
II.1) Description
II.1.1) Marché de maintenance d'entretien et de travaux sur les réseaux VMC, les installations de climatisation et de chauffage.
Intitulé attribué au marché
II.1.2) Services
Catégorie de services nº 1: Services d'entretien et de réparation
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Territoire de la Ville de Nice.
FR823
Alpes-Maritimes


Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
II.1.3) L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 33, 57, 58 et 59 du Code des Marchés Publics.
La consultation a pour objet: marché de maintenance d'entretien et de travaux sur les réseaux VMC, les installations de climatisation et de chauffage dans les établissements du CCAS de Nice.

Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
II.1.5) 50800000
Services divers d'entretien et de réparation

50720000
Services de réparation et d'entretien de chauffage central


Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
II.1.6) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s)
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Ouverte
Type de procédure
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants
1. Pour tout les lots: critère 1: le prix (%). Pondération 50
2. Pour tout les lots critère 2: la valeur technique (%). Pondération 40
3. Pour tout les lots: critère 3: les performances en matière de protection de l'environnement (%). Pondération 10

Critères d’attribution
IV.2.2) Une enchère électronique a été utilisée: non
Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) CCAS-13-0021
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur
IV.3.2) non
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
V.1)
13.11.2013
Date d'attribution du marché:
V.2)
Informations sur les offres
V.3)
Terres d'Énergies CLIM 2000
5 chemin de l'Industrie
06110
FRANCE
Le Cannet
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
V.4)
Informations sur le montant du marché
V.5)
Le marché est susceptible d’être sous-traité: non
Information sur la sous-traitance
V.1)
18.11.2013
Date d'attribution du marché:
V.2)
Informations sur les offres
V.3)
Proserv
Villlage d'Entreprise Saint-Henri, 6 rue Anne Gacon
13016
FRANCE
Marseille
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
V.4)
Informations sur le montant du marché
V.5)
Le marché est susceptible d’être sous-traité: non
Information sur la sous-traitance
V.1)
18.11.2013
Date d'attribution du marché:
V.2)
Informations sur les offres
V.3)
Proserv
Village d'Entreprise Saint-Henri, 6 rue Anne Gacon
13016
FRANCE
Marseille
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
V.4)
Informations sur le montant du marché
V.5)
Le marché est susceptible d’être sous-traité: non
Information sur la sous-traitance
VI.1) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.2) Durée du marche:
il pourra être renouvelé 3 fois par période d'un an sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Pour le lot 1:
la commission d'appel d'offres a décidé de retenir l'offre de la société Terres d'Énergies CLIM 2000, sise au 5 chemin de l'Industrie, 06110 Le Cannet, qui a présenté une offre économiquement avantageuse avec un montant de pour un montant total de 53 846 EUR HT:
— 13 665 EUR HT pour la partie forfaitaire,
— 40 181 EUR HT pour la partie à bon de commande.
Pour le lot 2:
la commission d'appel d'offres a décidé de retenir l'offre de la société Proserv, sise au 6 rue Anne Gacon, 13016 Marseille, qui a présenté une offre économiquement avantageuse avec un montant de pour un montant total de 64 219,24 EUR HT:
— 13 005 EUR HT pour la partie forfaitaire,
— 51 214,24 EUR HT pour la partie à bon de commande.
Pour le lot 3:
la commission d'appel d'offres a décidé de retenir l'offre de la société Proserv, sise au 6 rue Anne Gacon, 13016 Marseille, qui a présenté une offre économiquement avantageuse avec un montant de pour un montant total de 131 660 EUR HT:
— 20334 EUR HT pour la partie forfaitaire,
— 111 326 EUR HT pour la partie à bon de commande.
Annonce n° 154, BOAMP 131 A. Annonce n° 146, BOAMP 131 B du 10.7.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.11.2013.

Informations complémentaires:
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) +33 492041313
33 boulevard Franck Pilatte
06300
Tribunal administratif de Nice
Nice
FRANCE
+33 493557831

Organe chargé des procédures de médiation

+33 491156374
22 boulevard Paul Peytral
13282
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics
Marseille Cedex 20
FRANCE
+33 491156190


Instance chargée des procédures de recours
VI.3.2) Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les 2 mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du Code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du Code de justice administrative.
Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 7.11.2013. Date de signature des pièces par le P.A. dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer.
L'Instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.
michele.trietti@nicecotedazur.org


Introduction des recours
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.4) 26.11.2013
Date d’envoi du présent avis:
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