A proximité de Cuvat 74350 Haute Savoie
Acheteur : Communauté de Communes du Pays de Cruseilles
268, Route du Suet
74350 Cruseilles
Tel : 0450081616
4 Lots
Lot 1
Chaufferies et climatisation
Lot 2
Ventilation et traitement d'air
Lot 3
Traitement d'eau piscines
Lot 4
GTB GTC
Secteurs d'activité
Équipement de piscine.
Services de gestion de l'énergie.
Installations de climatisation.
Services de réparation et d'entretien de chauffage central.
Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage.

MARCHE D'EXPLOITATION ET MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE, DE RAFRAICHISSEMENT ET DE CLIMATISATION, DE VENTILATION, ET D'EAU CHAUDE SANITAIRE DES BATIMENTS INTERCOMMUNAUX AINSI QUE LE TRAITEMENT DES EAUX DE BAIGNADE ET LES GTC/GTB "Contrat de type P2 + P3 transparent + P3R travaux programmés"

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 02/07/2025
JOUE - 428133-2025
428133-2025 - Résultats
France – Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage – MARCHE D'EXPLOITATION ET MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE, DE RAFRAICHISSEMENT ET DE CLIMATISATION, DE VENTILATION, ET D'EAU CHAUDE SANITAIRE DES BATIMENTS INTERCOMMUNAUX AINSI QUE LE TRAITEMENT DES EAUX DE BAIGNADE ET LES GTC/GTB "Contrat de type P2 + P3 transparent + P3R travaux programmés"
OJ S 124/2025 02/07/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCommunauté de Communes du Pays de Cruseilles
Adresse électroniquemarchespublics@ccpaysdecruseilles.org
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreMARCHE D'EXPLOITATION ET MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE, DE RAFRAICHISSEMENT ET DE CLIMATISATION, DE VENTILATION, ET D'EAU CHAUDE SANITAIRE DES BATIMENTS INTERCOMMUNAUX AINSI QUE LE TRAITEMENT DES EAUX DE BAIGNADE ET LES GTC/GTB "Contrat de type P2 + P3 transparent + P3R travaux programmés"
Description- LOT N°1 : CHAUFFERIES, RAFRAICHISSEMENT, CLIMATISATION ET EAU CHAUDE SANITAIRE - LOT N°2 : VENTILATION ET TRAITEMENT D'AIR - LOT N°3 : TRAITEMENT D'EAU DE BAIGNADE DES PISCINES - LOT N° 4 : GTB GTC
Identifiant de la procédure8adfe192-f7d5-4755-8673-929e68214101
Identifiant interne2025SER02
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50721000 Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50721000 Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesLes contrats sont consultables au siège de la Communauté de Communes du Pays de Cruseilles (268, Route du Suet 74350 Cruseilles - 04 50 08 16 16 - Service Commande publique). Une copie de celui-ci peut également être délivrée sur demande écrite à l'adresse marchespublics@ccpaysdecruseilles.org. A titre indicatif, les jours et heures d'ouverture du siège de la Communauté de Communes sont du lundi au jeudi de 8h30 à 12h00 et de 14h00 à 17h00, et le vendredi de 8h30 à 12h00 et de 14h00 à 16h00
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreChaufferies et climatisation
DescriptionCHAUFFERIES, RAFRAICHISSEMENT, CLIMATISATION ET EAU CHAUDE SANITAIRE
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50721000 Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 42512000 Installations de climatisation
Options
Description des optionsPrestations supplémentaires éventuelles : Le Lot 01 comporte une prestation supplémentaire éventuelle obligatoire « réponse obligatoire ». Elle concerne l'installation des compteurs calorifique pour les bâtiments non équipés
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements4
Autres informations sur le renouvellementLe marché est passé pour une première période de 12 mois qui débute le 01 juillet 2025. A l'issue de cette période, il est tacitement reconduit, sauf décision de la Personne Publique, pour une nouvelle période de 12 mois, et ce quatre fois de suite, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 60 mois. En cas de non reconduction, la décision de la Personne Publique est envoyée aux titulaires au minimum 3 mois avant la fin de la période en cours, par voie électronique ou lettre recommandée avec accusé de réception. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur237668-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours: Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble 2 Place de Verdun BP 1135 38022 Grenoble Cedex Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69 greffe.ta-grenoble@juradm.fr
5.1.
LotLOT-0002
TitreVentilation et traitement d'air
DescriptionVENTILATION ET TRAITEMENT D'AIR
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50721000 Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71314200 Services de gestion de l'énergie
Options
Description des optionsPrestations supplémentaires éventuelles : Le Lot 01 comporte une prestation supplémentaire éventuelle obligatoire « réponse obligatoire ». Elle concerne l'installation des compteurs calorifique pour les bâtiments non équipés
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements4
Autres informations sur le renouvellementLe marché est passé pour une première période de 12 mois qui débute le 01 juillet 2025. A l'issue de cette période, il est tacitement reconduit, sauf décision de la Personne Publique, pour une nouvelle période de 12 mois, et ce quatre fois de suite, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 60 mois. En cas de non reconduction, la décision de la Personne Publique est envoyée aux titulaires au minimum 3 mois avant la fin de la période en cours, par voie électronique ou lettre recommandée avec accusé de réception. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur237668-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours: Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble 2 Place de Verdun BP 1135 38022 Grenoble Cedex Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69 greffe.ta-grenoble@juradm.fr
5.1.
LotLOT-0003
TitreTraitement d'eau piscines
DescriptionTRAITEMENT D'EAU DE BAIGNADE DES PISCINES
Identifiant interne3
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50721000 Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 43324100 Équipement de piscine
Options
Description des optionsPrestations supplémentaires éventuelles : Le Lot 01 comporte une prestation supplémentaire éventuelle obligatoire « réponse obligatoire ». Elle concerne l'installation des compteurs calorifique pour les bâtiments non équipés
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements4
Autres informations sur le renouvellementLe marché est passé pour une première période de 12 mois qui débute le 01 juillet 2025. A l'issue de cette période, il est tacitement reconduit, sauf décision de la Personne Publique, pour une nouvelle période de 12 mois, et ce quatre fois de suite, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 60 mois. En cas de non reconduction, la décision de la Personne Publique est envoyée aux titulaires au minimum 3 mois avant la fin de la période en cours, par voie électronique ou lettre recommandée avec accusé de réception. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur237668-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours: Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble 2 Place de Verdun BP 1135 38022 Grenoble Cedex Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69 greffe.ta-grenoble@juradm.fr
5.1.
LotLOT-0004
TitreGTB GTC
DescriptionGTB GTC
Identifiant interne4
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50721000 Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central
Options
Description des optionsPrestations supplémentaires éventuelles : Le Lot 01 comporte une prestation supplémentaire éventuelle obligatoire « réponse obligatoire ». Elle concerne l'installation des compteurs calorifique pour les bâtiments non équipés
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements4
Autres informations sur le renouvellementLe marché est passé pour une première période de 12 mois qui débute le 01 juillet 2025. A l'issue de cette période, il est tacitement reconduit, sauf décision de la Personne Publique, pour une nouvelle période de 12 mois, et ce quatre fois de suite, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 60 mois. En cas de non reconduction, la décision de la Personne Publique est envoyée aux titulaires au minimum 3 mois avant la fin de la période en cours, par voie électronique ou lettre recommandée avec accusé de réception. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur237668-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours: Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble 2 Place de Verdun BP 1135 38022 Grenoble Cedex Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69 greffe.ta-grenoble@juradm.fr
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis2 324 525,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre2 324 525,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSAS E 2 S
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre1 300 680,00 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2025ser02
TitreMarche D'Exploitation Et Maintenance Des Installations De Chauffage, De Rafraichissement Et De Climatisation, De Ventilation, Et D'Eau Chaude Sanitaire Des Batiments Intercommunaux Ainsi Que Le Traitement Des Eaux De Baignade Et Les Gtc/Gtb "Contrat de type P2 + P3 transparent + P3r travaux programmés"
Date de conclusion du marché18/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
Type de soumissions reçuesOffres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues0
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre2 324 525,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSAS SAVOIE AIR PUR
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre307 030,00 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2025ser02
TitreMarche D'Exploitation Et Maintenance Des Installations De Chauffage, De Rafraichissement Et De Climatisation, De Ventilation, Et D'Eau Chaude Sanitaire Des Batiments Intercommunaux Ainsi Que Le Traitement Des Eaux De Baignade Et Les Gtc/Gtb "Contrat de type P2 + P3 transparent + P3r travaux programmés"
Date de conclusion du marché18/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre2 324 525,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSAS 95 K - LOCELO
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
Valeur de l'offre702 445,77 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2025ser020
TitreTraitement d'eau piscines
Date de conclusion du marché17/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0004
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre2 324 525,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielETUDE REALISATION ELECTRIQUE PARMELAN
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0004
Valeur de l'offre35 000,00 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2025ser02
TitreMarche D'Exploitation Et Maintenance Des Installations De Chauffage, De Rafraichissement Et De Climatisation, De Ventilation, Et D'Eau Chaude Sanitaire Des Batiments Intercommunaux Ainsi Que Le Traitement Des Eaux De Baignade Et Les Gtc/Gtb "Contrat de type P2 + P3 transparent + P3r travaux programmés"
Date de conclusion du marché18/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrementB0365DB6-BE42-6E49-0CD9AD51C318012E
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielCommunauté de Communes du Pays de Cruseilles
Numéro d’enregistrement3886
Adresse postale268, Route du Suet
VilleCruseilles
Code postal74350
Subdivision pays (NUTS)Haute-Savoie (FRK28)
PaysFrance
Point de contactBRAND Xavier
Adresse électroniquemarchespublics@ccpaysdecruseilles.org
Téléphone0450081616
Profil de l’acheteurhttp://www.mp74.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrementB0365DD5-DB5F-80AE-C91677E2DC32E5B5
Adresse postale2 Place de Verdun
VilleGrenoble
Code postal38022
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone0476429000
Télécopieur0476422269
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielSAS E 2 S
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement70558-1-1-1
Adresse postale4 Rte De Nanfray - Cran Gevrier
VilleAnnecy
Code postal74960
Subdivision pays (NUTS)Haute-Savoie (FRK28)
PaysFrance
Adresse électroniquesavoie.hautesavoie@e2s.fr
Téléphone0450686474
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officielSAS SAVOIE AIR PUR
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement70558-1-2-1
Adresse postale11 Imp Des Fusains - Meythet
VilleAnnecy
Code postal74960
Subdivision pays (NUTS)Haute-Savoie (FRK28)
PaysFrance
Adresse électroniqueannecy@francehygieneventilation.fr
Téléphone0450227294
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0002
8.1.
ORG-0006
Nom officielSAS 95 K - LOCELO
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement70558-1-3-1
Adresse postale147 Rue Du Retord
VilleChene-En-Semine
Code postal74270
Subdivision pays (NUTS)Haute-Savoie (FRK28)
PaysFrance
Adresse électroniqueguillaume.buffet@locelo.fr
Téléphone0637883598
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0003
8.1.
ORG-0007
Nom officielETUDE REALISATION ELECTRIQUE PARMELAN
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement70558-1-4-1
Adresse postale115 Za De La Futaie
VilleVillaz
Code postal74370
Subdivision pays (NUTS)Haute-Savoie (FRK28)
PaysFrance
Adresse électroniqueinfo@erep.fr
Téléphone0450273792
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0004
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisc3aba7c5-7762-4c11-91ab-0c12747dd7e0  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis01/07/2025 09:10:02 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis428133-2025
Numéro de publication au JO S124/2025
Date de publication02/07/2025