Centrale des marchés
ZAC Mantes Université - travaux de voirie II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: ZAC Mantes Université - travaux de voirie. II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestat...
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ZAC Mantes Université - travaux de voirie

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1441734

Date de clôture estimée : 23/04/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (18/03/15)
93666-2015
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Responsable juridique et marchés publics
41063810000033
Epamsa
Mantes-la-Jolie
Mme Bonté Marie
+33 139292134
78200
FRANCE
+33 139292126
1 rue de Champagne
marchespublics@epamsa.fr

Adresse(s) internet:

http://www.epamsa.fr

http://www.achatpublic.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre
I.3) Activité principale
Autre: Établissement public d'aménagement
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
ZAC Mantes Université - travaux de voirie.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Travaux
Exécution
Yvelines
FR103


II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
ZAC Mantes Université - travaux de voirie.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de fondation d'autoroutes, de routes, de rues et de chemins piétonniers
45233300
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8) Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
Les différents lots de la consultation sont les suivants:
Lot 1: VRD.
Lot 2: Revêtements spéciaux.
Lot 3: Espaces verts.
Lot 4: Éclairage public, SLT, Bt.
Ils font l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec minimum sans maximum en application de l'article 77 du code des marchés publics.

II.2.2) Information sur les options
Options: oui
description de ces options: Des marchés de prestations similaires pourront être conclus.
Des décisions de poursuivre pourront intervenir.
Des avenants et/ou des marchés complémentaires pourront être conclus.
Le nombre de reconductions possibles est de 1.

II.2.3) Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: 1

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 24 (à compter de la date d’attribution du marché)
1) Description succincte
Voirie et réseaux divers.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de construction de routes
45233120
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 24 (à compter de la date d’attribution du marché)
5) Information complémentaire sur les lots
Seuils fixés pour la durée initiale: Minimum 1 000 000 EUR HT - sans maximum.
1) Description succincte
Revêtements spéciaux.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de revêtement de routes
45233220
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 24 (à compter de la date d’attribution du marché)
5) Information complémentaire sur les lots
Seuils fixés pour la durée initiale: Minimum 50 000 EUR HT - sans maximum.
1) Description succincte
Espaces verts.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
45112710
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 24 (à compter de la date d’attribution du marché)
5) Information complémentaire sur les lots
Seuils fixés pour la durée initiale: Minimum 50 000 EUR HT - sans maximum.
1) Description succincte
Éclairage public, slt, bt.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Installation de matériel d'éclairage public
45316110
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
Seuils fixés pour la durée initiale: Minimum 100 000 EUR HT - sans maximum.
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
Le titulaire souscrira toutes assurances et constituera tous cautionnements et garanties nécessaires à la bonne fin des prestations et à la couverture des dommages de toute nature dont les conditions auront été fixées dans le marché.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Les dispositions des articles 86 à 111 du code des marchés publics seront entièrement applicables au marché.
Les caractéristiques des prix et leurs modalités de variation sont définies dans le CCAP, prix révisables.
Financement assuré par le budget de l'Epamsa - fonds propres, le cas échéant complétés par des ressources extérieures publiques.
Le délai global de paiement est de 30 jours conformément aux dispositions du CCAP.
Le paiement se fera par virement au moyen d'un mandat administratif.

III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur public.
Le pouvoir adjudicateur n'interdit pas aux candidats de se présenter en qualité de membre de plusieurs groupements, dans les limites fixées par l'article 51-IV du code des marchés publics.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur public.

III.1.4) Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): Les niveaux spécifiques par lots sont indiqués dans le règlement de la consultation.

III.2.3) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux qui attestent de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s):
Les niveaux spécifiques par lots sont indiqués dans le règlement de la consultation.

III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
2015-TVX-010-011-012-013
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
23.4.2015 - 18:00
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 90 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3) Informations complémentaires
http://www.achatpublic.com

http://www.achatpublic.com

Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 6 ajours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite selon les modalités ci-après: Les candidats doivent directement envoyer leur question sur la plateforme de dématérialisation, dans la rubrique "Echanges" de la consultation.
Une réponse sera alors adressée, via la plateforme à toutes les entreprises ayant retiré le dossier 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres. Afin de respecter l'équité entre les candidats, aucun renseignement ne sera donné par téléphone.
La présente consultation est un accord cadre au sens des directives européennes et un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.3.2015.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
greffe.ta-versailles@juradm.fr
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
greffe.ta-versailles@juradm.fr
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
13.3.2015
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