Centrale des marchés
Travaux de rénovation et d'amélioration des équipements de chauffage et de ventilation de l'Hôtel de Ville Travaux de rénovation et d'amélioration des équipements de chauffage et de ventilation de l'Hôtel de Ville cp : 78200 correspondant : Mme WILKIN Marie-Aude tel : 01-34-78-80-86 mel : march...
Commune de Mantes la Jolie 78200Mantes-la-Jolie marchespublics@manteslajolie.fr 01 34 78 81 41
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Travaux de rénovation et d'amélioration des équipements de chauffage et de ventilation de l'Hôtel de Ville

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Marché public ou privé
Référence du marché : 3905641

Date de clôture estimée : 10/09/18
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (17/08/18)
BOAMP (17/08/18)
18-116708
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 78
Annonce No 18-116708
Travaux
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Commune de Mantes la Jolie.
 Correspondant : Mme WILKIN Marie-Aude, 31 rue Gambetta 78200 Mantes-la-Jolie, tél. : 01-34-78-80-86, télécopieur : 01-34-78-81-41, courriel : marchespublics@manteslajolie.fr adresse internet : http://www.manteslajolie.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : travaux de rénovation et d'amélioration des équipements de chauffage et de ventilation de l'hôtel de Ville.
Type de marché de travaux :  exécution.
CPV - Objet principal : 45331000.
Lieu d'exécution : ville de Mantes la Jolie, 78200 Mantes-la-Jolie.
Code NUTS : -FR103.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

le marché est décomposé en 2 lots définis comme suit :
Lot no 1 : Remplacement des chaudières et mise en conformité de la chaufferie
Lot no 2 : Remplacement des centrales de traitement d'air
le lot no 1 " Remplacement des chaudières et mise en conformité de la chaufferie " est divisé en 2 phases définies comme suit :

Phase no 1 : Production de chaleur
Phase no 2 : Réseaux secondaires
le lot no 2 " Remplacement des centrales de traitement d'air " ne comporte pas de phase
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le lot no 1 " Remplacement des chaudières et mise en conformité de la chaufferie " court à compter de sa date de notification valant ordre de service (Os) de démarrage pour la phase no 1.
Le lot no1 s'achève à l'issue de la réalisation complète des prestations.
Le lot no 2 " Remplacement des centrales de traitement d'air " court à compter de l'os de démarrage. Il s'achève à l'issue de la réalisation complète des prestations.
Les délais d'exécution sont ceux auxquels le prestataire s'engage dans son acte d'engagement, dans le respect des délais plafonds suivants :
Lot no 1 " Remplacement des chaudières et mise en conformité de la chaufferie "
Phase 1: 8 semaines de travaux + 1 semaine de préparation
phase 2: 12 semaines de travaux + 1 semaine de préparation
les travaux de la phase no 1 devront impérativement être achevés avant le 31 décembre 2018.
A titre indicatif, la date prévisionnelle de notification de l'os de démarrage du la phase no 2 est fixée au 1/04/2019 et la date souhaitée d'achèvement des travaux est fixée au 1/07/2019.
a titre indicatif, la date prévisionnelle de notification de l'os de démarrage du lot no 2 est fixée au 1/02/2019 et la date souhaitée d'achèvement des travaux est fixée au 1/05/2019.
lot no 2 " Remplacement des centrales de traitement d'air "
Lot 2: 12 semaines de travaux + 2 semaines de préparation
a titre indicatif, la date prévisionnelle de notification de l'os de démarrage du lot no 2 est fixée au 1/02/2019 et la date souhaitée d'achèvement des travaux est fixée au 1/05/2019.
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : le lot no 2 " Remplacement des centrales de traitement d'air " comprend une prestation supplémentaire éventuelle (Pse) obligatoire définit comme suit :
- travaux de remplacement des gaines. La description technique des travaux est faite au CCTP du lot no2.
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de commander ou non cette PSE au moment de la signature du contrat.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Le présent avis correspond à un avis périodique indicatif constituant une mise en concurrence.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Date prévisionnelle de commencement des travaux : 15 octobre 2018.
Cautionnement et garanties exigés : avance et retenue de garantie dans les conditions prévues au contrat.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement sur le budget communal - paiement direct - les prix du marché sont traités à prix forfaitaires - les prix du marché sont fermes actualisables - périodicité des paiements fixée au contrat.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 45-v-1 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016.
le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements, conformément à l'article 45-v-2 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016.
en cas d'attribution de l'accord-cadre à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution de l'accord-cadre, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 45-iii du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Critères de sélection des candidatures : les candidatures ne respectant pas les dispositions légales et réglementaires, ne respectant pas les modalités du règlement de la consultation, ou ne présentant manifestement pas les caractéristiques minimales appropriées au regard du besoin, seront éliminées sans que l'offre soit analysée.
Situation juridique - références requises : une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23 juillet 2015 susvisée et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. Les candidats peuvent utiliser le formulaire "Dc1-Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants " daté et signé, dans sa version mise à jour, disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires. Le candidat pourra également produire ces informations sur papier libre datées et signées ;
Un extrait du registre pertinent, tel qu'un extrait K, un extrait K bis, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion. Lorsque le candidat est en redressement judiciaire, le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés ;
L'Opérateur économique pourra également produire ces informations sur papier libre.
Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
-l'attestation d'aptitude professionnelle pour le raccordement au gaz naturel.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 ,46 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après);
     - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
     - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail).

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;
     - Document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir, dans leur pays d'origine, le service concerné : l'attestation d'aptitude professionnelle pour le raccordement au gaz naturel.;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
     - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays.

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : un extrait kbis.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - valeur technique : 50 %;
     - prix : 40 %;
     - délais : 10 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 10 septembre 2018, à 16 heures.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 18S0021.

Renseignements complémentaires : la remise des offres est subordonnée à la visite des lieux d'exécution du marché, donnant lieu à la remise d'une attestation de visite.
le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve le droit de négocier (la ville peut attribuer le marché public sur la base des offres initiales sans négociation). En cas de retrait du dossier de consultation des entreprises (Dce) par voie dématérialisée à l'adresse : http://www.manteslajolie.fr/MARCHES%20PUBLICS, il est à noter que depuis le 1er janvier 2010 et conformément à l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation par voie électronique n'est plus obligatoire. Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que l'identification vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées aux documents que vous téléchargerez. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées.
Date limite d'obtention : 10 septembre 2018, à 16 heures.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
la remise d'un récépissé n'aura lieu qu'aux heures d'ouverture publique du service marchés publics, à savoir du lundi au vendredi de 9 heures à 12 heures et de 14 heures à 16 heures.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 17 août 2018.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Ville de Mantes-la-Jolie Hôtel de Ville Service des Marchés.
 31 rue Gambetta B.P. 106,  78200 Mantes-la-Jolie, , tél. : 01-34-78-80-86, , courriel : marchespublics@manteslajolie.fr,  adresse internet : http://www.manteslajolie.fr/MARCHES%20PUBLICS.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Ville de Mantes-la-Jolie Hôtel de Ville Service des Marchés.
 31 rue gambetta B.P. 106,  78200 Mantes-la-Jolie, , tél. : 01-34-78-80-86, , courriel : marchespublics@manteslajolie.fr,  adresse internet : http://www.manteslajolie.fr/MARCHES%20PUBLICS.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Versailles 56, avenue de Saint Cloud 78011 Versailles, tél. : 01-39-20-54-00, courriel : greffe.taversailles@juradm.fr, télécopieur : 01-39-21-11-19 adresse internet : http://www.taversailles.juradm.fr.

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de versailles 5, rue Leblanc 75911 Paris Cedex 1, tél. : 01-82-52-42-67, télécopieur : 01-82-52-42-95.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Versailles 56, avenue de Saint Cloud 78011 Versailles, tél. : 01-39-20-54-00, courriel : greffe.taversailles@juradm.fr, télécopieur : 01-39-21-11-19 adresse internet : http://www.taversailles.juradm.fr.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. - remplacement des chaudières et mise en conformité de la chaufferie.
Remplacement des chaudières et mise en conformité de la chaufferie
Informations complémentaires : le lot no 1 " Remplacement des chaudières et mise en conformité de la chaufferie " court à compter de sa date de notification valant ordre de service (Os) de démarrage pour la phase no 1.
Le lot no1 s'achève à l'issue de la réalisation complète des prestations.
Le lot no 1 " Remplacement des chaudières et mise en conformité de la chaufferie " est divisé en 2 phases définies comme suit :
Phase no 1 : Production de chaleur
Phase no 2 : Réseaux secondaires
les délais d'exécution sont ceux auxquels le prestataire s'engage dans son acte d'engagement, dans le respect des délais plafonds suivants :
Phase 1: 8 semaines de travaux + 1 semaine de préparation
phase 2: 12 semaines de travaux + 1 semaine de préparation
les travaux de la phase no 1 devront impérativement être achevés avant le 31 décembre 2018.
A titre indicatif, la date prévisionnelle de notification de l'os de démarrage du la phase no 2 est fixée au 1/04/2019 et la date souhaitée d'achèvement des travaux est fixée au 1/07/2019.
C.P.V. - Objet principal : 42160000
Objets supplémentaires : 44621200
45331110.
Mots descripteurs : Chauffage (travaux)

Lot(s) 2. - remplacement des centrales de traitement d'air.
Remplacement des centrales de traitement d'air
Informations complémentaires : le lot no 2 " Remplacement des centrales de traitement d'air " court à compter de l'os de démarrage. Il s'achève à l'issue de la réalisation complète des prestations.
Les délais d'exécution sont ceux auxquels le prestataire s'engage dans son acte d'engagement, dans le respect des délais plafonds suivants :
Lot 2: 12 semaines de travaux + 2 semaines de préparation
a titre indicatif, la date prévisionnelle de notification de l'os de démarrage du lot no 2 est fixée au 1/02/2019 et la date souhaitée d'achèvement des travaux est fixée au 1/05/2019.
le lot no 2 " Remplacement des centrales de traitement d'air " comprend une prestation supplémentaire éventuelle (Pse) obligatoire définit comme suit :
- travaux de remplacement des gaines. La description technique des travaux est faite au CCTP du lot no2.
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de commander ou non cette PSE au moment de la signature du contrat.
C.P.V. - Objet principal : 42160000.
Mots descripteurs : Chauffage (travaux)
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